"L’utilité du certificat d’origine CEDEAO/UEMOA et des régimes douaniers économiques " est au centre d’un atelier d’information et de sensibilisation ouvert hier à l’hôtel El Farouk. Cette rencontre de deux jours est organisée par le ministère de l’Industrie, des investissements et du commerce, à travers l’Unité de mise en œuvre du Cadre intégré. L’ouverture des travaux était présidée par le Directeur national du commerce et de la concurrence, Mahamane Assoumane Touré avec à ses côtés le Coordinateur national du Cadre intégré, Mohamed Sidibé.
Le présent atelier rentre dans le cadre de la mise en œuvre du programme Cadre intégré du commerce dont l’objectif global vise le développement des capacités du Mali en vue de tirer un meilleur parti du Système commercial multilatéral et réduire la pauvreté par l’augmentation de l’offre des produits nationaux sur les marchés internationaux. A ce titre, a souligné le directeur national du commerce et de la concurrence, conformément à la vision du Chef de l’Etat, le Cadre intégré contribue à soutenir le secteur privé, principal vecteur de développement et de la croissance économique. Mahamane Assoumane Touré d’ajouter que cette rencontre est une opportunité réelle pour le secteur privé et les structures techniques pour approfondir leurs connaissances sur l’importance et l’utilité du certificat d’origine et des régimes douaniers économiques.
La finalité recherchée est que les opérateurs économiques puissent tirer le meilleur profit de ces deux mécanismes. Pour cela, l’atelier doit leur permettre de mieux comprendre les certificats d’origine et les régimes douaniers économiques, de maîtriser la réglementation douanière en matière de certificats d’origine et de régimes économiques, d’être mieux sensibilisés sur les avantages liés à l’utilisation du certificat d’origine et d’être informés sur les procédures d’obtention de ces avantages commerciaux.
Conformément aux dispositions de l’UEMOA et de la CEDEAO, l’origine communautaire des produits est attestée par un certificat d’origine précisant les conditions d’origine prévues par ces textes. Ce certificat est délivré par les autorités compétentes de l’Etat membre d’origine, désignées à cette fin et visé par le service des douanes du même pays.
Quant aux régimes douaniers économiques, ils ont été conçus pour répondre efficacement aux différents besoins des opérateurs économiques. L’attribution d’un régime douanier économique a un double effet : dispenser les opérateurs du commerce extérieur des obligations couramment afférentes à l’importation (droits de douane, taxes, respect des règles de la politique commerciale) et permettre de placer ces opérateurs dans des conditions favorables pour affronter la concurrence internationale.
Malgré l’existence de ces dispositions, les opérateurs économiques sont parfois confrontés à des problèmes pour utiliser ces instruments de facilitation des échanges. D’où l’utilité du présent atelier, qui sera l’occasion pour les experts nationaux d’entretenir les participants sur un certain nombre de modules : les principes fondamentaux et la base légale du certificat d’origine, ses avantages, la procédure de son obtention, les principes fondamentaux et la base des régimes douaniers économiques, les différents types de régimes économiques, les types fonctionnant au Mali, les avantages et les inconvénients des régimes douaniers économiques.
Tout en rappelant que le commerce occupe une place de choix dans la stratégie de développement économique et social d’un pays, le Directeur national du commerce et de la concurrence dira que le département en charge du commerce attend de cette rencontre des conclusions et recommandations pertinentes qui permettront d’instaurer un dialogue structuré entre toutes les parties prenantes.
Youssouf CAMARA
