Tag: Cour Suprême du Mali
Office central de lutte contre l’enrichissement illicite : Les membres ont prêté serment devant la Cour suprême
Les membres de l'Office central de lutte contre l'enrichissement illicite ont pris fonction à partir du jeudi 1er juin 2017, avec prestation de serment...
Le président de la Cour suprême mardi lors de la déclaration des biens des membres de l’office central de lutte contre l’enrichissement illicite...
Après leur nomination, les membres de l'Office central de lutte contre l'enrichissement illicite ont procédé, mardi dernier, à la déclaration de leurs biens devant...
Affaire des vols spectaculaires à la Cour suprême du Mali : Les éclairages de l’avocat de “l’informaticien” de Adama Konaté…
Monsieur le Fondateur et Directeur de publication
Dans votre parution n° 64 du Vendredi 21 Avril 2017 à la une de votre journal, vous avez...
Vols spectaculaires à la cour suprême du Mali : – Des matériels informatiques et des clés Usb emportés
- Un informaticien et trois gardiens déférés
Quatre vols se sont produits en l'espace d'une année à la Cour suprême du Mali. Et le dernier...
Nouveau siège de la Cour Suprême du Mali : Un bâtiment digne d’une Institution de la République !
Le président de la République, Ibrahim Boubacar Keïta, a inauguré le vendredi 10 mars, le nouveau siège de la Cour Suprême sis à Banankabougou...
Cour Suprême du Mali : IBK loge confortablement les Magistrats
Plus qu’un joyau architectural, le nouveau siège de la Cour Suprême du Mali offre aux Magistrats des conditions optimales leur permettant d’accomplir leur mission....
De la magie dans le droit malien : Quand la Cour suprême rend applicable une loi électorale abrogée !
« Jusqu’où le gouvernement, dans son mépris pour la légalité et ses manœuvres d’asservissement des plus hautes instances judiciaires du pays, continuera-t-il de conduire la...
Nomination à la cour Suprême : 25 magistrats prêtent serment
Les 25 membres nouveaux membres de la Cour suprême ont prêté serment conformément à l’article 9 de la loi n° 96-071 du 16 décembre...
Accaparement des terres au Mali : La Cour suprême à l’index
«Non aux vampires et aux prédateurs fonciers de la République» ; «L’Assemblée nationale ne peut pas être le nid des spéculateurs fonciers» ; «Ne touche pas...
Cour suprême : pourquoi nos juges sont-ils sans limites ?
Aussi, de nos jours, tous les grands spéculateurs fonciers qui ont eu à amasser malhonnêtement une fortune, les uns après les autres, gagnent leur...
Annulation des titres fonciers de Hamady Kindy Bathily pour irrégularités : La Cour suprême annule la décision du ministre Bathily
En effet, cette décision de la Cour Suprême du vendredi 09 octobre 2015 portant annulation de la décision d’annulation du ministre des Domaines de...
Section des Comptes de la Cour Suprême du Mali : Les conseillers outillés en droit budgétaire et financier !
Ces deux formations avaient pour objectifs le renforcement des capacités des conseillers de la Cour Suprême sur le droit budgétaire et financier et les...
Droit des artistes : La Cour Suprême se ressaisit
Pour permettre aux artistes maliens de vivre de leur art, le Président de la République, Ibrahim Boubacar Kéïta, avait pris un décret présidentiel en...
Nouhoum Tapily, Président de la Cour Suprême du Mali : « La lutte contre la corruption n’est pas au dessus de nos moyens »
« La lutte contre la corruption est certes, une œuvre de longue haleine, mais elle n’est pas au dessus de nos moyens. Il nous faut...