Suspension de la révision constitutionnelle : regards croisés

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Pour certains acteurs politiques et des spécialistes, il est préférable de continuer à appliquer l’Accord pour la paix et la réconciliation sans le référendum. D’autres pensent que l’on peut coupler le référendum et l’élection présidentielle. Il y a aussi ceux qui estiment qu’il faut aller à une constitution de transition pour construire une nouvelle République

Six jours près la décision du président de la République de surseoir à la révision constitutionnelle, le débat est loin d’être clos. Ce sujet très sensible continue d’alimenter les discussions dans la rue comme dans les bureaux. Les passes d’armes entre les partisans du « OUI » et ceux du « NON » ont duré pendant plusieurs semaines. Les deux camps n’ont pas raté une occasion pour essayer de prendre le dessus. Sur les antennes des radios et télévisions, sur les réseaux sociaux comme dans les journaux, ils se sont livrés à une guerre sans merci. C’est pourquoi après l’annonce du chef de l’Etat de retarder la réalisation de son projet, le temps de ratisser large à travers un « dialogue inclusif et dépassionné », les opposants au référendum ont crié victoire lors d’une manifestation organisée devant la Bourse de travail.

Au-delà, c’est tout le pays qui a poussé un ouf de soulagement car la situation était tellement tendue qu’on craignait le pire. D’ailleurs dans son adresse à la nation, le président de la République a indiqué avoir pris cette décision « parce qu’à l’heure où notre pays est confronté à tant de défis majeurs, on ne saurait ajouter aux périls existants ceux que font naître la mésentente, la polémique et le malentendu ».

Avec le sursis de la révision constitutionnelle, quel sort sera-t-il réservé à l’Accord pour la paix et la réconciliation? Un référendum est-t-il possible avant l’échéance de la présidentielle en 2018 ? Pour répondre à ces questions, nous avons approché certains politiques et professeurs d’université. Vice-président des Forces alternatives pour le Renouveau et l’Emergence (FARE ANKA WULI), Souleymane Koné estime qu’il n’y a pas de rapport entre l’Accord pour la paix et la réconciliation et le projet de révision constitutionnelle initié par le président de la République pour la simple raison qu’aucune disposition de ce projet ne prend en compte l’Accord de paix si ce n’est que la gestion des autorités traditionnelles dans le cadre de la création d’un Sénat. « Votre question sur le sort à réserver à l’Accord de paix après le sursis de la révision constitutionnelle n’a aucun sens car ce projet du président de la République n’a rien avoir avec cet Accord », a-t-il dit.

Sur la question de savoir si un référendum est possible avant l’élection présidentielle de 2018, l’opposant politique nous renvoie à l’article 118 de la constitution qui interdit toute révision constitutionnelle lorsque l’intégrité territoriale du pays est menacée. « Tout le monde sait que la situation du nord du pays ne permet pas d’organiser un référendum. En le faisant, c’est bon nombre de personnes qui ne vont pas voter. Il sera difficile d’accepter cela. C’est cet argument de l’opposition qui a d’ailleurs fait que beaucoup de Maliens sont sortis dans la rue pour s’opposer à ce projet », a expliqué Souleymane Koné. Toutefois, le premier vice-président de FARE ANKA WULI est d’accord qu’on peut organiser un référendum avant la présidentielle de 2018 si toutes les conditions sont réunies. « Tout le monde est conscient que la constitution actuelle a besoin de toilettage. Mais le référendum est une disposition constitutionnelle qu’on ne peut pas violer. A la différence du référendum, l’organisation d’une élection reste à l’appréciation du gouvernement. Qu’il s’agisse de l’élection présidentielle, des élections législatives ou municipales », a-t-il expliqué.

UNE DECISION TRES SAGE. Du côté du camp présidentiel, il est clair que la réforme constitutionnelle, initiée par le président de la République, a bel et bien un lien avec l’Accord pour la paix et la réconciliation issu du processus d’Alger. « Nous pensons que les deux sorts sont liés car certaines dispositions de l’Accord de paix mettent l’accent sur la réforme constitutionnelle, principalement la décentralisation ou la régionalisation approfondie », a indiqué Sory Ibrahima Kouriba, président du groupe parlementaire RPM (Rassemblement pour le Mali). L’élu de la nation pense que la décision du président de surseoir à la révision constitutionnelle ne peut, en aucun cas, mettre en péril l’Accord de paix. « En dehors de cette disposition qui parle de réforme constitutionnelle, la mise en oeuvre de l’Accord peut continuer. Il y a les autorités intérimaires; il y a la mise en place du Mécanisme opérationnel de coordination (MOC) », a-t-il dit, avant d’ajouter que la décision prise par le chef de l’Etat de surseoir à la révision constitutionnelle est « très sage ».

Par ailleurs, le président du groupe parlementaire RPM estime qu’il est bel et bien possible d’organiser un référendum avant l’élection présidentielle de 2018. Il a précisé que cela pourrait se faire au mois de novembre prochain.

Mais cette décision, a-t-il précisé, appartient au président de la République, initiateur du projet. Et le chef de l’Etat peut toujours compter sur les députés de la majorité pour que son projet passe.
Avocat et professeur de droit, Me Amadou Tiéoulé Diarra pense lui aussi qu’il est possible de mettre en oeuvre l’Accord de paix sans le référendum à partir du moment où certains aspects de l’Accord sont déjà en application, notamment la mise en place des Autorités intérimaires.

La loi relative à ces Autorités intérimaires a été votée par l’Assemblée nationale même si certains la trouvent anticonstitutionnelle. Par rapport à la faisabilité d’un référendum avant l’élection présidentielle, Me Amadou Tiéoulé Diarra estime que cela ne peut se réaliser que par consensus. « Pour ma part, il est possible de coupler la révision constitutionnelle et l’élection présidentielle et tout le monde doit faire en sorte que l’élection présidentielle puisse avoir lieu en 2018. Avec le chaos, le désordre, c’est la porte ouverture à l’incertitude. Nous devons donc faire preuve de maturité. On peut donc coupler cette élection avec le référendum », a-t-il proposé.

Par contre, Dr Fousseyni Doumbia, enseignant chercheur à la Faculté des sciences juridiques et politiques de Bamako, pense qu’il est dangereux de coupler le référendum et l’élection présidentielle. En le faisant, on va dégrader l’image de notre démocratie, a-t-il soutenu. « Le référendum est une votation qui met l’accent sur l’intérêt collectif alors qu’une élection est organisée pour permettre à un individu de décider au nom des électeurs. Donc en couplant le référendum et l’élection présidentielle, le caractère personnel va être déterminant plus que la cause collective qu’est le référendum », a-t-il analysé.

L’enseignant chercheur pense que si jamais il y a impossibilité pour le Mali de recourir aux textes existants pour sortir de la crise, il est impératif voire souhaitable de s’ouvrir à une constitution de transition à partir de laquelle le pays va définir de manière consensuelle toutes les solutions de sortie durable. « Dans cette hypothèse, la constitution sera mise entre parenthèse au profit d’une constitution de transition ou de sortie de crise qui va gérer la crise dans une période bien définie. Après la sorite de crise, notre pays pourra alors adopter une nouvelle constitution pour basculer dans une nouvelle République. Il faut admettre que la constitution actuelle a atteint ses limites. L’Accord pour la paix et la réconciliation a aussi atteint ses limites, c’est pourquoi il a du mal à être appliqué sur le terrain. Même le droit positif malien a atteint ses limites dans le règlement de la crise que le pays connaît. Or cette crise a trop duré, c’est pourquoi il est souhaitable de réunir l’ensemble des Maliens autour d’une solution consensuelle de sortie de crise par l’expérimentation d’une constitution de transition. Beaucoup de pays, à travers le monde, ont eu recours à cette mesure particulière pour sortir de leur crise », a-t-il développé.

Enfin, Dr Fousseyni Doumbia pense qu’il ne faut pas s’accrocher à un accord qui est tout le temps violé par ses signataires, précisément par les groupes armés à savoir la Coordination des mouvements de l’Azawad (CMA) et la Plateforme.

Madiba KEITA

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4 COMMENTAIRES

  1. Nous disons et rappelons la vérité fait mal aux malhonnêtes et les met hors d’eux mais apaise et rend heureux les honnêtes

    Nous disons rappelons et insistons NOUS SOMMES DANS UNE COMPÉTITION MONDIALE ÉCONOMICO POLITICO MILITARO RELIGIEUSE OÚ TOUS LES COUPS SONT PERMIS SANS AUCUN ÉTAT D’ÂME POUR FAIRE MAL DÉTRUIRE ASSERVIR SOUMETTRE DÉPOSSÉDER L’AUTRE ET OÚ IL N’Y A PAS DE PLACE POUR LES BÊTES LES COMPLEXÉS LES COUARDS LES CUPIDES LES FAIBLES LES FAINÉANTS LES FARFELUS LES IDIOTS LES INSOUCIANTS LES LAXISTES LES MÉDIOCRES LES MENDIANTS LES NAÏFS LES PARESSEUX LES PEUREUX LES PLEURNICHARDS LES RÊVEURS LES SENTIMENTAUX LES SYBARITES LES TARÉS

    1)Nous disons et rappelons donc aux maliens et maliennes fiers honnêtes ayant un amour profond pour leur Mali que

    *JAMAIS AU GRAND JAMAIS AUCUN TIERS NE VIENDRA DÉFENDRE LE MALI Á LEUR PLACE IL VIENDRA POUR SOIT RÉCOLONISER LEUR MALI SOIT POUR CHAOTISER CONCASSER DIVISER ÉMIETTER FRACTIONNER SCINDER LEUR MALI

    *JAMAIS AU GRAND AU GRAND JAMAIS UN TIERS NE VIENDRA DÉVÉLOPPER LE MALI Á LEUR PLACE IL VIENDRA LES AFFABULER BADINER BLAGUER DAUBER LEURRER LES MENTIR LES TROMPER ET IL VA S’ENRICHIR SUR LEUR DOS ET LES DÉPOSSÉDER DE TOUTES LEURS RICHESSES ET TERRES

    *Á COEUR VAILLANT RIEN D’IMPOSSIBLE

    *AIDE-TOI ET LE CIEL T’AIDERA

    *ILS NE DOIVENT DONC COMPTER QUE SUR LEUR VAILLANCE LEUR DÉTERMINATION LEUR COURAGE LEUR HONNÊTETÉ POUR DÉFENDRE ET DÉVÉLOPPER LEUR MALI

    2)Nous disons et rappelons aux maliens et maliennes jeunes vieux vieilles vivants dans les villes les campagnes et hors du Mali fiers honnêtes ayant un amour profond pour leur Mali VOUS AVEZ ÉTÉ ADMIRABLES AUDACIEUX BRAVES DÉCISIFS DÉTERMINÉS DIGNES ENGAGÉS FORMIDABLES HARDIS INTRAGIGEANTS INTRÉPIDES MAGNIFIQUES PERSUASIFS PRÊTS EN DÉCOUDRE RESPONSABLES RÉSOLUS TÉMÉRAIRES tel indiqué dans votre hymne nationale

    *QUAND LES ENNEMIS ONT DÉCOUVERT LEURS FRONTS AU DEDANS EN DÉCHIRANT PIÉTINANT TRIPATOUILLANT LA CONSTITUTION LOI SUPRÊME DE VOTRE MALI POUR UNE MINORITÉ DE VOYOUS VIOLEURS VOLEURS HANDICAPEURS TUEURS ASSASSINS SUR DES BASES RACIALES TRIBALES QUI N’ONT JAMAIS RESPECTÉ QUI NE RESPECTENT JAMAIS ET QUI NE VONT JAMAIS RESPECTER LEURS PAROLES DE TRAITES COLLABOS DE MNLA ET CONSORTS AU NOM SOI-DISANT DE RESPECT DE LA PAROLE DONNÉE

    *VOTRE MALI VOUS A ALORS APPELÉ ET POUR SA DIGNITÉ ET SA PROSPÊRITÉ VOUS ÊTE TOUS SORTIS UNIS DEBOUT SUR LES REMPARTS RESOLUS DE MOURRIR

    3)Nous disons et rappelons et insistons IL NE FAUT JAMAIS AU GRAND JAMAIS COMPTER SUR LES AUTRES OU UN TIERS POUR ASSURER LA SÉCURTITÉ LA DÉFENSE DE SON PAYS AU RISQUE DE VOIRE SON PAYS SOMBRER DANS UN CHAOS INDESCRIPTIBLE TELS EN AFGHANISTAN L’IRAK ETC ET OU VOIRE SON PAYS DIVISÉ EN DEUX ENTITÉS DISTINCTES TELS EN YOUGOSLAVIE AVEC SA BALKANISATION LE SOUDAN AVEC SA SOUDANISATION ETC

    4)Nous disons et rappelons donc aux maliens et maliennes fiers honnêtes ayant un amour profond pour leur Mali dès maintenant tel indiqué dans leur hymne nationale

    *ILS DOIVENT ÊTRE UNIS EN RENFORÇANT LEUR RANG CAR LA VOIE QUI MÈNE AU VRAI BONHEUR COMMUN EST DURE TRÈS DURE

    *ILS DOIVENT POUR LE BONHEUR ET LE SALUT PUBLIC FORGER LE BIEN COMMUN EN ÉTANT Á TOUT MOMENT VIGILANTS ET CELA DEMANDE LE COURAGE LE LABEUR LA VÉRITÉ DE TOUS LES JOURS LE DÉVOUEMENT ET MÊME S’IL FAUT LEUR SANG ILS DOIVENT LE FAIRE

    *ILS DOIVENT ÊTRE TOUS DEBOUT UNIS AUX FRONTS DE GUERRE POUR SAUVER LEUR MALI ET LE LIBERER LE PLUS RAPIDEMENT DE SES ENNEMIS ILS DOIVENT ÊTRE DEBOUT EN MARCHE POUR L’AVÈNEMENT D’UN MALI HONNÊTE FIER PROSPÈRE ENTIER UNIQUE

    *ILS DOIVENT VEUILLER Á L’ÉQUIPEMENT RAPIDE DE LEURS FORCES DE DÉFENSE ET DE SÈCURITÈ EN MOYENS DE COMMUNICATIONS ARMES AVIONS DROMES HÉLICOS DE COMBAT MODERNES ADAPTÉS

    *ET ILS DOIVENT VEUILLER Á CE QUE LE FRONT DE COMBAT CONTRE LES ENNEMIS DE LEUR MALI SOIT CONFIÉ AUX SOLDATS ET OFFICIERS VENUS PAR VOCATION PROTOTYPES DES MALIENS ANTIQUES FIERS HONNÊTES COURAGEUX INTRÉPIDES AYANT UN AMOUR PROFOND POUR LEUR MALI QUI ASSUMERONT AVEC SUCCÈS LEUR MISSIONS REGALIENNES EN USANT DE LA GUERRE CLASSIQUE SI LES ENNEMIS EN USENT ET USANT DE LA GUERRE ASYMÉTRIQUE SI LES ENNEMIS EN USENT

    *LES VOYOUS DE FAMEUX TERRORISTES FAUX DJIHADISTES FAUX ISLAMISTES MAINTENANT EXTRÉMISTES VIOLENTS NE SONT POINT DES FOUDRES DE GUERRE COMME VEULENT LE FAIRE CROIRE LEURS MAITRES ET COMMANDITAIRES CAR CERTAINS DÉTALENT TELS DES LAPINS QUAND ON MET LE FEU Á LEURS FESSES CAR ILS NE VEULENT PAS MOURRIR ET LES AUTRE SE FONT VITE EXPLOSER PAR PEUR POUR REJOINDRE RAPIDEMENT L’ENFER LEUR HABITAT NATUREL

    *ILS DOIVENT VEUILLER Á CE QUE LE FRONT DE COMBAT CONTRE LES ENNEMIS DE LEUR MALI NE SOIT PAS ET PAS DU TOUT CONFIER AUX SOLDATS ET OFFICIERS PARENTAUX CLANIQUES POLITIQUES VENUS TOUT JUSTE POUR MANGER LE PART DE GÂTEAU-MALI SUCCULENT SAVOUREUX QUI DONNE DE L’EMBONPOINT ET QUI DÉTALENT TELS DES LIÈVRES AU PREMIER COUP DE AK47

    *ILS DOIVENT VEUILLER Á CE QUE LE FRONT DE COMBAT CONTRE LES ENNEMIS DE LEUR MALI NE SOIT PLUS JAMAIS ET JAMAIS PLUS CONFIER AUX SOLDATS ET OFFICIERS REBELLES CHEVAL DE TROIE QUI AU PREMIER COUP DE KALA REJOIGNENT LES ENNEMIS DE LEUR MALI AVEC ET ARMES ET BAGAGES OU QUI RESTENT DANS L’ARMÉE POUR INFORMER LES ENNEMIS DE LEUR MALI DES STRATÉGIES DES FORCES DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ DE LEUR MALI OU QUI FONT DES RÉPLIS SOI-DISANT STRAGÉGIQUES BIDONS ET DE FOUTAISE PERMETTANT AUX ENNEMIS D’OCCUPER LEUR MALI

    *ILS DOIVENT REMERCIER LES FORCES SOUS MANDAT DE RENOUVELLEMENT EN RENOUVELLEMENT DE MANDATS ET LES DEMANDER DE QUITTER IMMÉDIATEMENT LEUR MALI AUX FINS D’ÉVITER LA CHAOTISATION LA KIDALISATION DE LEUR MALI COMME L’A FAIT EN SON TEMPS PAUL KAGAMÉ AU RWANDA

    *AINSI LEUR MALI RETROUVERA L’UNITÉ LA PAIX LA SÉCURITÉ NÉCÉSSAIRES Á SON DÉVELOPEMENT AU GRAND-DAM DES SOI-DISANT AMIS ENNEMIS LES AUTRES DE LEUR MALI

    *ILS DOIVENT BARRER LA ROUTE AUX LETTRÉS MUTANTS POLITIQUES CHEFS DE PARTIS DÉPUTÉS MAIRES HOMMES EN ARMES SOCIÉTÉS CIVILES RELIGIEUX RESPONSABLES DE LA DÉCOMPOSITION DE LEUR MALI pour les échéances électorales de 2018 et éviter ainsi à leur Mali sa déliquescence totale ET LES TRADUIRE DEVANT UNE JURIDICTION SPÉCIALE POUR HAUTE TRAHISON ET ASSOCIATION AVEC LES ENNEMIS DE LEUR MALI AUX FINS QUE PLUS JAMAIS DE TELLES CHOSES NE SE RÉPRODUISENT DANS LEUR MALI

    *ILS DOIVENT SUSCITER EN LEUR SEIN DES CANDIDATS POUR LES FUTURES ÉCHÉANCES ÉLECTORALES ET PRENDRE AINSI EN MAIN LE DÉVELOPPEMENT ET LA SÉCURITÉ DE LEUR MALI

    *ILS DOIVENT TRAQUER ET METTRE HORS D’ÉTAT DE NUIRE SANS AUCUN ÉTAT D’ÂME TOUS LES REBELLES COLLABOS TRAITES ET LES VOYOUS DE FAMEUX TERRORISTES FAUX DJIHADISTES FAUX ISLAMISTES MAINTENANT EXTRÉMISTES VIOLENTS AUTEURS DE CRIMES D’ASSASSINATS DE VIOLS DE BLESSURES HANDICAPANTES COMME CELA SE PASSE PARTOUT DANS LES VRAIES DÉMOCRATIES AUX FINS QUE PLUS JAMAIS IL NE VIENT Á L’IDÉE D’UNE PERSONNE OU GROUPE DE PERSONNES DE COMMETTRE DE TELS ACTES DANS LEUR MALI DANS LES VRAIES DÉMOCRTIES IL N’Y A PAS DE COMPROMISSION POUR L’IMPUNITÉ

    *ILS DOIVENT FAIRE EN SORTE QUE LEUR MALI RENTRE DE FAÇON EFFICACE DANS CETTE COMPÉTITION MONDIALE POLITICO-ÉCONOMICO-MILITARO RELIGIEUSE OÚ TOUS LES COUPS SONT PERMIS SANS AUCUN ÉTAT D’ÂME ET D’EN SORTIR VAINQUEUR

    *ILS DOIVENT FAIRE EN SORTE QUE LEUR MALI SOIT UNE VRAIE DÉMOCRATIE DE JUSTICE D’ÉGALITÉ DE LAÏCITÉ DE RIGUEUR DE DISCIPLINE DE LA COMPÉTENCE DE LA COMPÉTITIVITÉ DU TRAVAIL BIEN FAIT DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES DE LA SÉPARATION ET DE L’INDÉPENDANCE DES POUVOIRS

    *ILS DOIVENT FAIRE EN SORTE QUE LEUR MALI SOIT AUX VRAIS RENDEZ-VOUS DU DONNER ET DU RECEVOIR ET NON-DU RECEVOIR EXCLUSIF FINANCIER ET DONS Á BOUFFER DONT SONT SI FRIANDS LES LETTRÉS MUTANTS MALIENS

  2. comrades where do you go from here? Please stay vigilant for you are dealing with a puppet government who adhere to ways of France. France is known throughout Buntu World for having its puppet government enact oppressive conditions when that puppet government citizens turn away from holding to their ability to influence conditions. Conditions do not only require you stay vigilant on this matter but it also require you organize, train plus carry out actions as conditions allow for upgrading living conditions of nation or/plus for creating conditions that will allow living conditions of nation to be upgraded. In short your leaders need now move beyond organizing you foronly opposing government bad actions they should decisively move you toward progressing living conditions of nation or/plus creating conditions where living conditions of nation made reasonably move from step to step plus stage to stage of upgrading living conditions in Mali for masses of people. You have begin to look like Buntu ready to possess a modern day Buntu Beliefs Religion (BBR) Julu Live Well community our fore parents wanted us to always possess. Very much sincere, Henry Price Jr. aka Obediah Buntu IL-Khan aka Kankan aka Gue. translationbuddy.com

  3. 1- Il n’ y a rien d’honnête et d’assez original de ce que M IBK vient de faire contrairement à tout cette émotion, de compassion et de cette pluie de félicitations à son égard. Quoi de plus normal dans une démocratie qu’un chef d’Etat prenne en considération la voix de la majorité et de sursoir à un projet, donc écouter tout simplement la voix du peuple…Arrêtons donc In God, we trust!!!!!

    2- Avec du recul on a assisté au contraire à la plus grande page de “com” médiatique et psychologique d’un président en mal pour n’avoir rien à présenter comme bilan après 4 ans d’exercice et qui plus est, l’a reconnu comme tel sur Al-Jazeera. Son sursis n’est qu’un gain à récupérer pendant les élections…Regardons les faits!!!!!

    3- C’est la récupération du plus grand show politico-religieux digne d’une “Cosa Nostra” qui fut organiseé par la présidence en chorégraphie avec l’orchestre religio-coutumier en vue des élections à venir. Et pour cause, justement pour avoir fait cause commune avec le politique dans les business foncier, colportage et camionage. Le tout au détriment du lambda…!!!!

    4- En clair il a s’agit donc de berner simplement les Maliens, du genre du bourrerau salvateur qui tend la corde à celui qu’il avait précédemment précipité dans le puits. Histoire d’une PAIX pour le Mali…!!!

    5- Le projet a divisé les Maliens, M IBK a soi-disant évité le pire au Mali, et est passé de ce fait comme ce chef de famille qui par enchantement a eu le souci de sa maison, sans préciser qu’il a eu peur entre autre du mot d’ordre ultime de la désobéissance civil prévu par la loi et surtout de l’ascendance sans précédent de la jeunesse sur la chair électorale religieuse en matière de mobilisation. Et qui connait l’homme IBK, rien d’étonnant de voir dans les mois à venir l’armée malienne dans Kidal, ou soit sa propre présence, soit un de ses ministres…!!!!

    6- Cette cristalisation de la crise malienne au Nord n’est et ne fut qu’ une histoire de gros business autant pour les rebelles du Nord et du centre que pour les dinosaures du sud où on a vu une partie de l’iceberg à travers le troc organisé par les partisans du OUI…!!!
    Aux Maliens de faire attention à la naiveté, que tout cela pour cela n’était en réalité qu’un piège sans fin!!!

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