Une cour martiale est une cour qui juge de la guerre. Son nom martial provient de Mars, le dieu de la guerre dans la mythologie romaine. Une autre théorie sur la provenance de son nom serait à l’effet que les cours militaires, en Angleterre, étaient, après la décapitation du dernier Lord Grand Connétable en 1521, administrées par le grand maréchal.
La cour du grand maréchal, ou en anglais « Marshal’s Court », était alors le nom de ce système de procès. Si le nom de la cour peut varier selon les pays, il s’agit avant tout d’une cour militaire, qui ne juge en général que des militaires et qui n’est composée que de militaires. Il arrive qu’une cour martiale juge des civils dans certains pays et dans certains cas, principalement en temps de guerre mais pas toujours, pour des actes touchant la défense nationale.
Son but est en général de juger l’action de militaires nationaux lors des conflits (dans le respect des normes de guerre édictées par des textes internationaux tels que la Convention de Genève). Certaines juridictions militaires ont des compétences plus étendues, par exemple juger des militaires étrangers pour des actes violant le droit de la guerre, même lors de conflit extranationaux (doctrine dite de la compétence universelle). La juridiction militaire est compétente, uniquement en temps de guerre, pour les infractions commises par les militaires qu’elles aient ou non un rapport avec leur statut de soldat. La juridiction militaire est composée d’un Conseil de guerre et d’une Cour militaire.
La désertion
Elle est l’acte d’abandonner ou de retirer l’appui à une entité à laquelle quelqu’un avait prêté serment ou avait prétendu devoir allégeance, responsabilité ou loyauté. Dans une unité militaire, la désertion est l’acte de quitter l’unité. La désertion est considérée très souvent comme un crime majeur, particulièrement en temps de guerre, mais les peines varient très largement, de la peine de mort à la dégradation.
Ben Dao
