Dans les Echos du 11 mars 2014, le candidat malheureux de la présidentielle et des législatives Dramane Dembélé disait que ce moment de silence était pour lui de retrouver sa lumière intérieure et d’écrire son second livre «Les élections au Mali : Le Poids de la Cour Constitutionnelle». Nous vous rappelons que le premier était «Mon Ambition pour le Mali : Quand l’espoir est permis». Refusant de s’exprimer, votre journal «Le Zénith Balé», après insistance, a pu s’entretenir avec M. Dembélé. Sans langue de bois, il a essayé d’éclairer notre curiosité. Suivez plutôt :
Le Zénith Balé : Que pensez-vous du mode de scrutin majoritaire à deux tours ?
Dramane Dembélé : Du moment où nous n’avions pas d’enjeu électoral majeur, nous devrions nous interroger sur notre mode de scrutin sans polémique ni passion. A cet effet, prenons l’exemple sur les élections législatives de 2002 avec beaucoup de recul, en faisant la relation entre le nombre de députés obtenus par certains partis et le suffrage qu’ils ont obtenus (voir tableau ci- dessous)
Classement/Nombre de Députés obtenus / partis sur le plan national | ||
Partis | Nb. Députés | Suffrage obt. |
ADEMA | 50 | 25,75% |
RPM | 43 | 12,52% |
CNID | 13 | 1,37% |
SADI | 6 | 0,46% |
MPR | 4 | 1,66% |
CDS | 4 | 1,16% |
USRDA | 3 | 1,94% |
PARENA | 2 | 4,57% |
BDIA | 2 | 3,11% |
RAMAT | 2 | 1,28% |
UDD | 1 | 1,51% |
RND | 1 | 1,47% |
L’examen de ce tableau me conduit à m’interroger sur notre mode de scrutin. Je constate que le parti PARENA qui a réuni 4,57% de suffrages des Maliens a été représenté par un seul député par contre le CNID avec 1,37% et le SADI avec 0,46% ont été représentés respectivement par 13 et 6 députés à l’Assemblée nationale qui est supposée être l’émanation du vote populaire. Je trouve ce mode de scrutin injuste et pas équitable.
ZB : Le poids de la Cour Constitutionnelle, faites-vous allusion en quoi ?
DD : Est-ce des allusions ? Je m’interroge fortement à la lecture de certaines données produites de cette institution ? Est-ce cette institution échappe-t-elle au magnétisme du pouvoir. Pour la clarté et la transparence, la Cour Constitutionnelle gagnerait en crédibilité, en donnant le mécanisme de leur mode opératoire, pour bannir le sentiment du fait du prince. Dans notre imaginaire collective, cette phrase d’IBK, à l’issue des législatives de 2007, «Ils nous ont donné les députés qu’ils ont bien voulu nous donner», refait surface. En interrogeant les résultats des consultations électorales de 2002 (les tableaux ci-dessous)
Résultats | ||||
Elections
Présidentielle |
MATCL | Cour Constitutionnelle | Ecart | % |
2 201 154 | 1 660 135 | 541 019 | 25% |
Je constate, au terme d’une correction de la Cour, un demi million de voix a été annulée soit 25% des résultats fournis par le ministère de l’Administration Territoriale. En ce qui concerne les législatives, sur la même période, il serait intéressant de faire une simple vérification des données déjà traitées par la Cour.
Tableau de Vérification des Procès verbaux traités | ||||||
Cas du 1er Tour des législatives 2002 | ||||||
Bamako | Kayes | Koulikoro | Sikasso | |||
Procès verbal traité | 986 | 1536 | 1621 | 1956 | ||
Procès verbal validé | 972 | 1359 | 1633 | 1826 | ||
Procès verbal invalidé | 14 | 177 | 362 | 30 | ||
L’examen de ce tableau permet de noter que dans la région de Koulikoro, la Cour a validé plus | ||||||
de PV qu’elle n’en a reçu. Le nombre de PV validés est supérieur au nombre de PV reçus. | ||||||
La différence entre le nombre de PV traité et le nombre de PV validé donne le nombre de PV invalidé. | ||||||
En revanche, la ligne de Procès verbal invalidé renseignée à Koulikoro fait état de 362 PV invalidés. | ||||||
Il y a une distorsion dans ces chiffres, c’est du détail mais qui peut entacher la fiabilité des résultats et du
coup altérer la crédibilité des résultats. |
||||||
ZB : Avez-vous un mot de la fin ?
DD : La démocratie est le soleil de notre destin en partage. Il éclaire les libertés. La démocratie reste la plus belle promesse de la cohabitation des ambitions pour le Mali. Le vote est un acte de confiance, une délégation de pouvoir qui installe au cœur de la Nation, un président. Mon mot de la fin est une invite à débattre sur notre mode de scrutin par respect pour le peuple malien.
LE POIDS DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Résultats | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Elections | MATCL | Cour.C | Ecart | Ecart% | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Présidentielle | 2201154 | 1660135 | 541019 | 24,6% | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
0,0% | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Législatives | 1163673 | 921861 | 241812 | 20,8% | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1053198 | 904275 | 148923 | 14,1% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Total | 4418025 | 3486271 | 931754 | 21,1% | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Au terme des corrections par la Cour lors des consultations électorales de 2002 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Le cumul de ces corrections permet de constater que la cour a annulé plus d’un million de voix des | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
électeurs. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Il serait intéressant de comprendre comment la Cour a traité cette foule de données en procédant | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
à une simple vérification des données déjà traitées. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Tableau de Vérification des Procès verbaux traités | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cas du 1er Tour des législatives 2002 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Bamako | Kayes | Koulikoro | Sikasso | Ségou | Mopti | Tbctou | Gao | Kidal | Total | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal traité | 986 | 1536 | 1621 | 1956 | 1896 | 1728 | 614 | 518 | 72 | 10927 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal validé | 972 | 1359 | 1633 | 1826 | 1649 | 1612 | 365 | 286 | 16 | 9718 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal invalidé | 14 | 177 | 362 | 30 | 247 | 116 | 249 | 232 | 56 | 1483 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
L’examen de ce tableau permet de noter que dans la Région de Koulikoro la Cour a validé plus | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
de PV qu’elle n’a reçu. Le nombre de PV validés est supérieur au nombre de PV reçus. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La différence entre le nombre de PV traités et le nombre de PV validés donne le nombre de PV invalidés ; | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
cette opération en le posant doit donner 11PV qui d’ailleurs d’après le traitement de la Cour ne | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
sont pas des PV invalidés. Nous constatons que ces 11PV viennent en supplément pour gonfler | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
le nombre de PV validés. En revanche, la ligne de Procès verbal invalidée renseignée à Koulikoro | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
fait état de 362PV invalidés. Il y a une distorsion dans ces chiffres, c’est du détail mais qui pose | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
le problème de rigueur dans le traitement des données par la Cour qui peut entacher la fiabilité des | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
résultats et du coup altérer la crédibilité de la délibération. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Cas du 2e Tour des législatives 2002 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Bamako | Kayes | Koulikoro | Sikasso | Ségou | Mopti | Tbctou | Gao | Kidal | Total | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal traité | 817 | 1265 | 1808 | 1455 | 1499 | 1510 | 314 | 384 | 18 | 9070 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal validé | 812 | 1164 | 1641 | 1444 | 1154 | 1453 | 284 | 257 | 13 | 8222 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Procès verbal invalidé | 5 | 101 | 167 | 11 | 194 | 57 | 30 | 127 | 5 | 697 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
L’examen du tableau de traitement des PV au 2ème tour des législatives fait ressortir dans la région | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
de Ségou presque les mêmes distorsions dans les chiffres constatés au premier tour au niveau de | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
la région de Koulikoro. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Partis | Rang/Voix | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA | 1 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RPM | 2 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
PARENA | 3 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
BDIA | 4 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
USRDA | 5 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MPR | 6 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
UDD | 7 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RND | 8 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
CNID | 9 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RAMAT | 10 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
CDS | 11 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
SADI | 16 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Classement/Nombre de Députés obtenus | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
/ partis sur le plan National | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Partis | Nb. Députés | Suffrage obt. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA | 50 | 25,75% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RPM | 43 | 12,52% | L’examen du tableau nous conduit à des interrogations sur mode de scrutin. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
CNID | 13 | 1,37% | Nous pensons que le scrutin majoritaire à deux tours est injuste et pas équitable. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
SADI | 6 | 0,46% | Par exemple le PARENA, qui a réuni intrinsèquement 4,57% des suffrages des maliens, | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
MPR | 4 | 1,66% | est représenté par un seul député à l’assemblée qui est supposée être l’émanation d’un vote | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
CDS | 4 | 1,16% | populaire par contre le CNID avec 1,37% et le SADI avec 0,46% ont respectivement 13 et 6 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
USRDA | 3 | 1,94% | représentants à hémicycle. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
PARENA | 2 | 4,57% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
BDIA | 2 | 3,11% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RAMAT | 2 | 1,28% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
UDD | 1 | 1,51% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RND | 1 | 1,47% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Total | 131 | 56,80% | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Classement des regroupements de Partis sur le plan National | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Listes | Suffrage | % | Rang | Nb.Dptés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RPM /CNID | 51426 | 4,47% | 1 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA UDD | 41473 | 3,60% | 2 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RPM/ MPR | 22399 | 1,95% | 3 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
PARENA BDIA | 20490 | 1,78% | 4 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA/PARENA | 17492 | 1,52% | 5 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
USRDA/RND | 15210 | 1,32% | 6 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA/UDD/PARENA | 14192 | 1,23% | 7 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
RPM/RDT | 11499 | 1,00% | 8 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ACC/MC | 9684 | 0,84% | 9 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ADEMA/UFDP | 8565 | 0,74% | 10 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
BDIA/CNID/MPR | 5180 | 0,45% | 16 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ACC/USRDA-BDIA/ | 4181 | 0,36% | 18 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
POIDS DES BLOCS sur le plan National | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Suffrages | % | Nb. Députés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ARD | 385588 | 33,489% | 52 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ESPOIR 2002 | 310610 | 25,476% | 63 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ACC | 260899 | 22,659% | 16 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
SADI | 5244 | 0,455% | 6 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
CDS | 13405 | 1,164% | 4 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
INDÉPENDANTS | 26516 | 2,303% | 6 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Total | 1002262 | 85,546% | 147 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Etat de Répartition des Types de Listes sur le plan National |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Circonscriptions Régionales + District de Bamako | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Types de Listes | Bamako | Kayes | Koulikoro | Sikasso | Ségou | Mopti | Tbctou | Gao | Kidal | Total | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Parti | 21 | 9 | 19 | 22 | 11 | 15 | 9 | 9 | 9 | 124 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Regroupement de Partis | 16 | 8 | 14 | 12 | 11 | 6 | 1 | 1 | 0 | 69 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Indépendants | 11 | 5 | 10 | 9 | 6 | 8 | 9 | 2 | 1 | 61 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Total Listes | 48 | 22 | 43 | 43 | 28 | 29 | 19 | 12 | 10 | 254 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Nombre de Candidats | 148 | 108 | 192 | 188 | 119 | 118 | 35 | 39 | 19 | 966 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
A la lecture de ce tableau il ressort que: | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
254 listes, toutes confondues, de partis politiques aux indépendants en passant par les regroupements | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
de partis politiques ont participé au premier tour des élections législatives de 2002 avec 966 candidats | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
à la députation. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Le taux de listes des indépendants a atteint en moyenne plus de 50% dans les régions de | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Kayes, Koulikoro, Ségou, Mopti et le District de Bamako; un peu moins de 50% à Sikasso. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Dans le Mali Nord à Tombouctou les listes des indépendants et Parti se valent; seulement à Gao et Kidal | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
elles ne représentent pas plus de 20%. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La tendance de ce phénomène traduirait à mon avis un manque de culture de négociation, de | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
compromis et de consensus plutôt qu’une divergence idéologique politique profonde.
Par Boubacar DABO |