IBK : La Croisade contre la corruption au sein de la justice

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Attendu par les observateurs, le discours du 22 septembre prononcé par le Président de la République IBK, fraîchement investi dans ses fonctions à l’issue de deux cérémonies tenues à deux semaines d’intervalle, n’aura finalement pas déçu. En effet, l’adresse du nouveau Président tranche d’avec celle des précédents locataires de Koulouba tant dans la forme que dans le fond.

 

 

IBK-0Marqué par une très grande concision, le message adressé à la Nation à l’occasion du 53ème anniversaire de l’accession du Mali à l’indépendance se distingue aussi dans le style. Oscillant entre la profession de foi et le serment, il se décline très souvent à la première personne comme pour clamer à la face du monde que désormais le bateau Mali a un capitaine. Le ton déterminé et volontariste adopté dénote également avec celui singulièrement blasé et presque mécanique qu’affectionnaient ses illustres devanciers.

 

 

Sur le fond,  le Président de la République, plutôt que de dresser le traditionnel état de la Nation à travers l’énumération des réalisations de l’année écoulée, a préféré s’appesantir une nouvelle fois sur les axes prioritaires de l’action qu’il entend mener à la tête du pays durant son mandat. Un accent particulier a été mis sur le rôle de l’institution judiciaire dans la construction du Mali nouveau et dans le combat pour la bonne gouvernance, en sus  des thèmes phares de campagne du candidat qu’ont été la réconciliation nationale, le développement des régions du Nord, la relance de l’activité économique et la restauration de l’autorité de l’Etat.

 

 

La nécessité d’un appareil judiciaire assaini et débarrassé de la corruption apparaît en réalité, depuis le 4 septembre, date  de son  investiture officielle par la Cour suprême, comme un véritable leitmotiv pour le président élu. Pointant du doigt la corruption et les abus commis au nom de la Justice, IBK a semblé lancer, à travers son discours prononcé le 21 septembre, une véritable croisade contre la corruption des juges lorsqu’il a affirmé qu’« il en sera fini des procès monnayés dans les bureaux de juges oublieux de l’éthique. Nous stopperons le délitement de l’appareil judiciaire, seul contre – pouvoir sûr dans les démocraties représentatives ». Vaste programme.

 

 

La question qui se pose est celle de savoir quels sont les moyens que le Président entend se donner pour juguler la corruption dans l’appareil judiciaire et créer les conditions de la restauration de l’Etat de droit dont les  principaux fossoyeurs sont souvent dans notre pays paradoxalement ceux qui ont la charge de dire le droit.

 

 

Sous cet angle, il importe de souligner à l’actif d’IBK le fait d’avoir et ce, dès la formation de l’équipe de Oumar Tatam Ly, hissé le Ministre de la Justice au rang de quasi – vice Premier Ministre dans l’ordre de préséance arrêté pour les membres du gouvernement. Cette décision, qui constitue une première depuis l’avènement de la 3ème République, est sans aucun doute un indicateur de la volonté du Président d’accorder à la Justice toute l’attention que son état actuel requiert. On notera également le fait que le choix du Président a été porté sur Mohamed Ali Bathily, l’un de ses fidèles, pour diriger le ministère de la Justice.

 

 

On peut, au regard de ces actes, créditer le président élu de la volonté politique d’agir afin que l’institution judiciaire soit véritablement à la hauteur de ses missions républicaines. Celles auxquelles elle n’aurait jamais dû tourner le dos, et dont le respect aurait certainement été un rempart puissant contre le discrédit frappant depuis longtemps au Mali l’Etat et ses institutions. Mais pour éradiquer la corruption au sein de l’appareil judiciaire, il faudra au président bien plus que d’agir sur les questions de préséance au sein du gouvernement ou de nommer au Ministère de la Justice un fidèle doublé d’un fin connaisseur des rouages de l’appareil judiciaire malien.

 

 

Il convient de rappeler à cet égard que la problématique de la lutte contre la corruption au sein de la Justice est une question récurrente pour les présidents qui se sont succédé au Mali depuis une vingtaine d’années, et que le Mali a initié depuis la fin des années 90 un programme de réforme de la Justice dont les résultats doivent être sérieusement évalués. Le PRODEJ, puisqu’il faut l’appeler par son nom, avait été adopté pour optimiser les performances de l’appareil judiciaire et permettre une meilleure distribution de la Justice à travers l’amélioration des ressources humaines du secteur, celle du cadre et des conditions de travail des acteurs, et aussi à travers la lutte contre la corruption au sein de l’appareil judiciaire.

Un diagnostic pointu des causes de la persistance de la mauvaise distribution de la Justice et de la corruption dans notre pays s’impose afin qu’une action systémique soit entreprise pour guérir nos tribunaux et cours des maux qui les gangrènent et pour redonner le sens du service public à ceux qui ont la charge de les animer.

 

 

Cette action exige qu’au niveau de l’Etat il y ait une véritable mobilisation pour relever le défi, et que sans tarder, comme cela se fait dans d’autres pays, les lois en vigueur soient appliquées sans faiblesses pour sanctionner les juges véreux, convaincus d’abus ou de corruption.

 

 

L’application rigoureuse de la loi sur la corruption, qui devra être égale pour tous, apparaît comme une piste de réflexion et d’action pour les nouvelles autorités.  Les nécessités de la lutte contre la corruption et l’immunité au sein de la Justice pourrait exiger également que le Président de la République initie une reforme législative pour traquer efficacement les brebis galeuses au sein de l’appareil judiciaire, celles dont la vénalité et les abus éclaboussent l’écrasante majorité des agents du secteur  qui font honnêtement leur travail.

 

 

Le Président IBK s’engagera t-il dans cette voie ? Les jours et les semaines à venir édifieront sur sa capacité et sa persévérance à l’emprunter, d’autant qu’il s’agit là sans aucun doute de l’une des tâches les plus ardues auxquelles le Gouvernement devra s’attaquer. En s’abstenant d’agir, le nouveau pouvoir ne tardera pas à s’aliéner le soutien de l’écrasante majorité des citoyens qui ont vu en l’élection de l’ancien président de l’Assemblée nationaleune chance pour un véritable renouveau du service public et pour l’émergence de nouveaux comportements au sein de l’Administration en général.

 

Birama FALL

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14 COMMENTAIRES

  1. la vraie,révoltante corruption au Mali est celle de la justice. cette corruption est la plus grave car donnant toujours raison à celui qui a les sous. C’est vraiment repugnant et elle déplait à dieu.Les magistrats sont des supra-maliens, ils ne peuvent points être critiqués à travers des sketchs à la télé.

  2. Franchement le griotisme est devenu le propre des maliens.
    La justice!!!!!!!!! Six ans premier ministre, pas de justice§§§§§ Cinq ans président de l’A.N. pas de justice!!!!!!!!!!
    Déclaration de biens??????????? non pour le premier magistrat!!!!!!!!!
    L’argent des soldats maliens en Serra-Leonne!!!!!!!!!!!!!
    La justice commence quand le prince est là !!!!!!!!!!!!!
    Le prince c’est la justice:::::::::::::: enfin c’est dieu!!!!!!!!!!
    Maliens vous allez vomir les sous que vous avez pris avec le prince pour aller voter, il les réclame. A vos marques près!!! et partez////////////////////

  3. Certains magistrats du pays ne méritent pas leurs places dans ce grand Mali et constituent par conséquent des obstacles aux développements Nationales. Je vais citer ici, le Magistrat communément appelé MIKI de la commune VI de Bamako et le jeune Substitut Maiga du procureur de la commune IV de Bamako. Je vous avoue que, voila deux phénomènes de la justice malienne, qui méritent vraiment la poubelle.
    Il serait vraiment souhaitable, sans tarder, comme cela se fait dans certains pays civilisés, que les lois en vigueur soient appliquées pour sanctionner ces juges véreux, malhonnêtes, convaincus d’abus ou de corruption.
    Vive le Mali, vive la démocratie, vive IBK. Que le tout puissant nous bénisse.

  4. France
    Quand l’ambassadeur du Mali vole ses employés
    Un montage financier hasardeux aurait-il permis au chef de la diplomatie malienne à Paris de détourner l’argent de certains de ses employés ? Les faits semblent le corroborer. Enquête.
    Tout est parti de la lettre de la Banque Malienne de Solidarité (BMS S.A.) en date du 15 avril 2013 adressée à trois employés du Consulat du Mali en France leur expliquant qu’ils sont en retard de plusieurs mensualités sur le remboursement de leurs créances. Ces crédits avaient été contractés pour l’achat des maisons de la Sopromac-Immobilière S.A. sous la garantie de l’ambassadeur du Mali à Paris, Boubacar Sidiki Touré. Dans sa missive, la banque indique : « Veuillez noter que nous allons procéder au déclassement de votre créance dans nos livres et nous n’avons d’autre choix que d’engager les actions de recouvrement, soit à l’amiable ce que nous souhaitons pour éviter des frais de recouvrement forcé ou à défaut, par voie judiciaire avec une majoration de 25% du montant de la créance conformément à la lettre de notification du prêt que vous avez signé » Incompréhension, stupéfaction, incertitude… Les trois agents Ibrahima Katilé (régisseur adjoint), Mme Mariam Tangara (secrétaire) et Salah Dicko (informaticien) n’en revenaient pas. D’autant plus que tous les mois depuis le 28 juillet 2011 leurs salaires sont délestés de 373 euros (254 000 FCFA), sans justificatifs, pour le remboursement des crédits contractés auprès de la BMS S.A.
    Aveu de culpabilité
    En effet, après avoir assuré le versement des premières mensualités à la BMS SA, l’ambassadeur qui retient les prélèvements à la source sur les salaires aurait gardé les sommes par devers lui, soit l’équivalent de 7 000 euros (4, 5 millions de francs CFA) par agents, malgré les divers relances et avertissements de l’institution financière. En déclassant leurs crédits, la banque réclame aux agents concernés le remboursement immédiat de la somme de 25 951 677 FCFA, à défaut la transmission de leurs dossiers aux autorités judicaires.
    Abasourdis par cette situation, les agents consulaires ont demandé à voir l’ambassadeur pour des explications. La rencontre qui a eu lieu le 19 juillet 2013, fut tout sauf cordiale. Boubacar Sidiki Touré qui n’a presque laissé personne parler a tout assumé non sans accuser ses services comptables de n’avoir pas fait le travail. Pour lui, l’argent qui n’a pas été versé à la BMS SA se trouve bel et bien à l’Ambassade, mais dans un compte. Il a promis dès le lendemain de faire un chèque à la banque pour régler définitivement cette affaire qui concerne aussi d’autres agents au niveau de l’Ambassade. Notamment Baya Sylla (chauffeur) et Mme Fatim Diawara (ex-agent consulaire actuellement à l’Unesco). Les sommes détournées seraient de 47 000 euros. Le chef de la diplomatie malienne à Paris ne fera rien malgré sa promesse ferme.
    La situation est restée bloquée. Le 30 août dernier, les agents consulaires ont été obligés de lui rappeler ses propos dans une correspondance dont la teneur est sans équivoque. « Nous venons par la présente lettre, demander la restitution des sommes correspondantes aux échéances retenues sur nos salaires, mais qui n’ont pas été versées à la BMS SA… Suite à notre rencontre du vendredi 19 juillet 2013 à 11h00, heure française, vous nous avez informé de la disponibilité dans vos comptes du montant des échéances en question. Et la responsabilité incomberait à vos services, qui n’ont pas assuré les versements réguliers des sommes retenues pour honorer les contrats de crédit immobilier auprès de la BMS SA », écrivent-ils.
    Selon nos informations, la situation n’est pas aussi simple qu’il y parait. L’ambassadeur serait à couteaux tirés avec son comptable Ibrahima Tandia sur la gestion du compte qui est censé abriter les sommes détournées. L’agent comptable ne comprends pas pourquoi des sommes destinées à la BMS SA dans le cadre de la gestion des crédits privés se sont retrouvés dans les comptes de l’Etat malien. Et pour cette raison il refuse d’apposer sa signature sur tout chèque qui servirait à sortir de l’argent des caisses de l’Etat pour des motifs inavoués.
    Imbroglio financier
    Pour comprendre l’imbroglio financier dans lequel ces agents sont empêtrés, il faut remonter à l’année 2010. Dans la ferveur de la cession des logements sociaux au Mali, les agents consulaires avaient démarché l’ambassadeur Boubacar Sidiki Touré pour en bénéficier. Profitant de l’occasion ce dernier leur a expliqué que les critères d’attribution des logements sociaux sont beaucoup plus contraignants et que par contre il peut les amener des promoteurs immobiliers à des conditions plus avantageuses. C’est ainsi que sans appel d’offres ou autre forme de concurrence des contrats individuels furent signés le 11 octobre 2010 entre la Sopromac-Immobilière-SA et une trentaine d’agents de l’Ambassade et du Consulat. Selon les termes de l’accord, la Sopromac-Immobilière SA s’engage à construire des logements de type F4 à Yirimadio sur des superficies allant de 250 à 300m2 dans un délai de six mois. Les bénéficiaires contractent des prêts immobiliers d’un montant minimum de 17,4 millions de FCFA (26 527 euros) sur dix ans auprès de la BMS SA qui est le partenaire financier. Cependant, ils doivent rembourser plus de 29 millions de FCFA (44 754 euros) dont plus de 10 millions d’intérêts pour la Banque Malienne de Solidarité. Ce montage financier ne tardera pas à être dénoncé par certains agents.
    Selon une correspondance de la BMS SA, les travaux ont commence le 13 avril 2011 et la livraison des logements étaient prévue en septembre de la même année. Premier couac : en octobre 2012 soit seize mois après la date supposée de finition des travaux les clés n’étaient toujours pas remises aux agents. Pis, la Sopromac-Immobilière SA réclame aux bénéficiaires des logements le paiement d’un surplus de 1 360 971 FCFA sous prétexte d’une augmentation de la surface des toilettes qui passe de 2,5 à 3m2. Des fissures et des malfaçons sont observées partout dans les bâtiments par ceux qui les visitent, les bénéficiaires ont le sentiment d’être grugés. Pendant ce temps, les prélèvements sont effectués à la source sur les salaires des agents qui ont demandé en vain des justificatifs à l’ambassadeur.
    Excédés par cette situation, huit agents du Consulat dont Ibrahima Katilé, Mme Sy Kadidia Haidara (secrétaire particulière du consul), Abdoulaye Traoré (chauffeur), Mme Mariam Tangara, Sidy Fofana (huissier), Mamadou Diarra (informaticien), Amadou Soumaoro (guichetier) et Salah Dicko introduisent une requête au tribunal de Kati pour l’annulation de leurs contrats. Après avoir été débouté par le tribunal de Kati (verdict du 14 juin 2013), les requérants ont interjeté appel. Mais cette première action judiciaire a permis aux agents consulaires d’obtenir un compromis avec la Sopromac-Immobilière SA et la BMS SA. Il a été décidé de vendre les maisons et de rembourser ceux qui contestent leurs contrats. Malgré cela, les prélèvements continuent encore sur leurs salaires au niveau de l’Ambassade à l’exception des trois agents qui ont eu leurs sous détournés. Mais qui paiera leur argent volé qui n’est jamais arrivé dans les comptes de la BMS SA ?
    R. Autra, Paris France

  5. De beaux discours, des voeux pîeux, des envolées lyriques…
    Mais à quand la déclaration des biens du Président et de ses Ministres ? (Articles 37 et 57 de la Constitution). ET SURTOUT A QUAND CETTE DECLARATION QUAND ILS QUITTERONT LEUR FONCTION ET QUEL INSTRUMENT POUR VERIFIER LA VERACITE DE LEURS DECLARATIONS ? A QUAND LE JUGEMENT EN DIRECT DES PRESUMES DETOURNEMENTS DE BIENS PUBLICS ? C’EST DROLE, CES DROITS DE L’HOMME QUI CACHENT LA FACE DES VOLEURS DE DROIT COMMUN.
    ET DE FACON GENERALE, A QUAND LA COHERENCE ENTRE LES DECLARATIONS VEHEMENTES, LES PROFESSIONS DE FOI, LES VŒUX PIEUX ET LES ACTES POSES ?

  6. quelle innocence des maliens, votre ibk fait partie de ceux qui ont mis à genou le mali, et vous voulez, que ce soit lui qu’il échoie de redresser le mali.
    il a dit qu’il ne fera pas de vengeance; allez savoir.

  7. IBK contre la corruption des magistrats, volià qui est bien sélectif… et que dire des flics, de la douane, de l’education , de la santé, de l’agriculture, des domains, de l’urbanisme, de la defense, du MATDT, de Koulouba, du ciel , de la terre , de ce qu’il y a entre les deux…..

    Bon dieu, j’ai oublié la famille du Président….

  8. Certains magistrats du pays ne méritent pas leurs places dans ce grand Mali et constituent par conséquent des obstacles aux développements Nationales. Je vais citer ici, le Magistrat communément appelé MIKI de la commune VI de Bamako et le jeune Substitut du procureur de la commune IV de Bamako. Je vous avoue que, voila deux phénomènes de la justice malienne qui mérite vraiment la poubelle.
    Il serait vraiment souhaitable, sans tarder, comme cela se fait dans certains pays civilisés, que les lois en vigueur soient appliquées pour sanctionner ces juges véreux, malhonnêtes, convaincus d’abus ou de corruption.
    Vive le Mali, vive la démocratie ,vive IBK. Que le tout puissant nous bénisse.

    • Monsieur le li…o…n, y aa plusieurs substituts en CIV et y a pas de Maiga ni au parquet ni au siege ni au cab d’instruction donc…..

      • hey tu nous laisses respirer , comment vouloir défendre l’intolérable et la chose la plus décriée qu’est la justice au mali ? Quand le monsieur parle laisse le terminer car c’est lui qui parle en connaissance de quelque chose et toi enfoiré veut t’insinuer dans le débat en ruminant qu’il y’a pas un un subtitut ou juge de siège Maiga hein ! dis nous que tu manges seulement dans la gamelle de ces juges véreux ou du moins tu dois être un de ces ptits coxeurs qui écument l’espace administratif et les cours des tribunaux , prompts à faire du thé à la menthe et faire des basses besogne pour ces vermines et sangsus qui ne se rasasient point de sucer le sang , de paisibles citoyens , n’en déplaise à ton état colérique , le temps est venu de mettre de l’odre dans cette mafia à l’instar de toute l’administraion au Mali , je dirais il faut invstiguer même toute la société malienne y compris toi et moi même !

  9. “le discours du 22 septembre prononcé par le Président de la République IBK (…)n’aura finalement pas déçu”

    Monsieur Fall, vous vivez sur quelle planète? On se fout complètement des DISCOURS!

    Si IBK est REELLEMENT partisan de justice propre et d’équité, il n’a aucun besoin de nous le déclarer verbalement; Pour nous le prouver IMMEDIATEMENT, il lui suffit de laisser HRW et la CPI faire son travail comme HRW le lui a demandé le jour de son investiture (et nul n’a eu connaissance d’une quelconque réponse de Koulouba!…), et laisser tous les criminels Maliens (ceux du nord comme ceux du sud) se retrouver à la barre!

    C’est aussi simple que ça, et ça sera autrement convainquant qu’un énième discours de plus! Le dire c’est bien, LE FAIRE C’EST MIEUX! 8) 8) 8) 8)

  10. Hunnnnn. Quand le toucan hérite d’un pygargue!!!!!!! L’anguille électrique est dure à déguster. J’ai la sueur froide au dos quand on scande la lutte contre la corruption tant le phénomène est systémique. Courage mon cher Ibrahim, nous serons à tes côtés pour lutter contre ce sida malien qu’est la corruption. Quand ATT dans ses premières déclarations insinuait que la lutte contre la corruption c’est comme si on devrait balayer un escalier qui doit se faire de haut vers le bas, moi je dirai que ça doit commencer du bas vers la haut. Il faut que la bas peuple refuse le système au lieu de s’en résigner. Le produit du fléau alimente les partis politiques. VIVE LA REPUBLIQUE

  11. Jusqu’ici, nous avons eu cérémonies sur cérémonies; Election triomphale… Investiture… Chefs d’état étrangers… Formibable! Et par là-même, nous avons été submergés de déclarations, de discours, et encore et toujours… DE DISCOURS!

    Maintenant, Monsieur le Président, les Tam-Tams et les voix des grottes se sont (enfin) tus, les tapis rouges ont été soigneusement rangés, et la période Strass/Paillettes est (enfin) terminée!

    A partir de maintenant, nous allons voir si tu es le “président-discours” ou le “président-actes!”
    A partir de maintenant, nous allons voir si tu es “l’homme à poigne” dont tu entretiens soigneusement l’image seulement dans les déclarations, ou si tu l’es REELLEMENT …… dans les actes posés!

    Il n’y a plus aucune confusion possible: On te regarde et on va SAVOIR sans plus attendre!…

    Bien que jusqu’ici toutes tes déclarations aient été suivies d’actions EXACTEMENT contraires, ON TE REGARDE!

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