Dix propositions pour lutter efficacement contre la corruption au Mali

Depuis l’indépendance du Mali le 22 septembre 1960, la corruption gangrène et freine la croissance du pays. Elle se manifeste à travers différentes couches de la société malienne. Elle est un poison pour l’état de droit, la démocratie et le développement. Pour ce qui concerne le développement, elle reste un phénomène qui peut mithridatiser indéniablement la république. Le constat est à la fois alarmant et lugubre. Il faut donc agir et très vite ! Pour cela, il faut reformer de fond en comble plusieurs choses :

Par Amadou SY*

1. Repenser l’organisation administrative de nos institutions 

L’administration publique malienne fonctionne très souvent sous la tanière de la corruption. Cette administration devenue obsolète a besoin d’un second souffle pour s’adapter à son environnement en perpétuel transformation. Les pays comme la Côte d’Ivoire avec son projet de « e-administration » ou le Sénégal avec son projet de « modernisation de l’administration » ont pris conscience de l’enjeu et sont déjà en avance par rapport à d’autres pays africains en Afrique de l’ouest dont le Mali. L’objectif de repenser l’organisation administrative des institutions maliennes ne pourrait se faire en snobant la standardisation via les NTIC. Il s’agit notamment d’informatiser l’administration publique avec la mise en place d’un système intégré de traitement et de diffusion de l’information administrative et financière. Ce nouveau système intégré pourrait se caractériser par deux plans d’action concernant les établissements de la haute administration publique (ministères principalement) et les établissements inhérents aux collectivités territoriales (gouvernorats et préfectures). Il doit être précis, clair et limpide dans l’utilisation par les agents administratifs. Il a pour objectif de suivre des indicateurs relatifs à l’administration publique, de sécuriser les recettes fiscales et douanières de l’Etat, de mutualiser les ressources financières et de renouer à la transparence grâce à la simplification des règles. Selon Moussa MARA dans son livre intitulé Pour un Mali meilleur « La simplification des règles est la première étape vers la transparence dans leur application. Plus une règle est simple, plus facile sera sa compréhension et plus aisée sera son application ».

Somme toute, l’informatisation de l’administration publique permettra de minimiser les lenteurs administratives pour les usagers, de garantir une nette traçabilité et de réduire significativement les tentatives de corruption. De surcroît, elle permettra in fine à l’administration publique d’être efficace dans ses prestations de services destinées au citoyen, d’informer le citoyen sur les procédures administratives et les coûts associés à chaque prestation. Si la majorité des dirigeants cesse de percevoir des pots de vin, si la police ne peut plus se faire acheter par quelques billets et si le diplôme devient inaccessible au trafic d’influence, nos administrations seront solides dans la durée et dénouées de graves tentatives de corruption.

2. Création de la Haute Justice de Lutte Contre la Corruption (HJLC)

La corruption représente à la fois un véritable fléau et un manque à gagner pour le Mali. Le gouvernement sous la présidence d’ATT avait mis en place le bureau du Vérificateur Général (BVG) institué par la Loi n°03 -030 du 25 août 2003 qui a été abrogée et remplacée par la Loi N°2012-009 du 08 février 2012 qui définit désormais ses missions, son statut et son fonctionnement. Cependant, le BVG se limite généralement au domaine public notamment dans la haute administration publique. Ce qui signifie qu’il n’intervient pas dans les affaires au niveau des collectivités territoriales. De surcroît, il n’est pas habilité à pénaliser les responsables en cas de corruption. Par conséquent, la mise en place de la HJLC est nécessaire pour pallier à ces limites afin de lutter efficacement contre la corruption. La HJLC est une structure totalement autonome, indépendante de toute agitation publique et qui s’autofinancera grâce à une partie des fonds remboursés par le corrompu et son corrupteur. Elle aura trois missions principales :

• La consolidation des travaux menés par le bureau du Vérificateur Général. En cas d’un soupçon de corruption, il s’agit concrètement de valider judiciairement les investigations et recommandations effectuées par le Vérificateur Général ;
• Intervenir au niveau des collectivités territoriales notamment dans les Mairies et dans les gouvernorats ;
• Sanctionner vigoureusement les corrompus et les corrupteurs dans la haute administration publique ainsi qu’au niveau des collectivités territoriales.

Il n’y a pas de corrompu sans corrupteur. Ce qui signifie qu’en cas de corruption, la HJLC sanctionnera systématiquement les deux parties. Elles devront rembourser intégralement non seulement le montant détourné, mais aussi, des pénalités supplémentaires relatives aux charges administratives, au retard de paiement et à l’ampleur de la corruption. Ces recouvrements permettront de combler les déficits budgétaires sur différents niveaux.

Afin de réussir toutes ces recommandations ci-dessus, il est inéluctable de reformer le code pénal malien pour définir toutes les formes de corruption afin d’éclairer les citoyens sur les différentes sanctions pénales. Il s’agit de revoir de fond en comble et d’élargir les articles 106 et suivants ainsi que les articles 120 et suivants concernant la corruption.

3. La nécessité de former la justice malienne sur les aspects financiers et comptables pour lutter efficacement contre la corruption

La justice malienne est très critiquée depuis des années, en raison des faits de corruption. Cette posture a entraîné une crise de confiance entre les Maliens et leur justice. Les critiques sont nombreuses et plus principalement sur les lenteurs administratives, le népotisme et le favoritisme. Il y a un nombre insuffisant de magistrats (moins de mille) pour traiter tous les dossiers. Le système judiciaire est inefficace et les magistrats eux-mêmes le dénoncent vigoureusement. De plus, le corps judiciaire a éperdument besoin de se renouveler grâce à de nouvelles méthodes de fonctionnement. Il s’agit de former les juges et les magistrats sur des éléments financiers et comptables en faisant usage des NTIC. Par exemple, ils doivent maîtriser certaines notions de la finance publique comme le fonctionnement des dépenses et recettes publiques, le système fiscal de l’Etat, etc. Grâce à cette formation pédagogique et enrichissante, ils seront mieux à même:

• D’évaluer leurs connaissances actuelles sur les aspects comptables et financiers et la manière de traiter les affaires y afférentes ;
• De traiter efficacement les affaires de corruption au sein de l’administration publique et de travailler en étroite collaboration avec le BVG et la HJLC ;
• D’identifier les questions factuelles, procédurales et d’enjeux financiers qui se posent souvent dans les affaires de corruption ;
• D’évaluer financièrement les effets négatifs de la corruption sur les recettes publiques afin d’analyser l’ampleur de la corruption ;
• De maîtriser l’évolution de l’environnement et les différentes formes de corruption pour comprendre facilement les faits frauduleux.

La formation des magistrats et des juges devrait être une priorité pour le gouvernement malien. Cela permettra de renouer la confiance déjà perdue entre les citoyens et leur système judiciaire. Il faut également réunir des conditions de travail idoines pour l’ensemble des corps de contrôle et judiciaire. La mise en place de ces mesures faciliteront inéluctablement la lutte contre la corruption.

4. Mettre en place un système de dénonciation de la corruption 

Après le Bénin, la première économie du continent l’a fait. En effet, le président Nigérien BUHARI vient d’instaurer le premier système de dénonciation de la corruption dans l’objectif de venir à bout des corrompus et des corrupteurs. Le Mali devrait s’inspirer de ce système qui n’est d’ailleurs pas immaculé, puisqu’il remonte depuis le temps de l’URSS pour dissuader les pratiques corrompus des communistes. Certes, à l’époque le système n’a pas été réellement efficace, mais il ne faut pas non plus « jeter le bébé avec l’eau du bain ». Cette fois-ci, Il s’agit de faire confiance aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) en utilisant des outils existants comme l’internet, la téléphonie Mobile, les médias entre autres. Il faut  impérativement encourager la promotion de nouvelles associations dans la lutte contre la corruption et travailler avec elles en étroite collaboration. Il faut la mise en place d’une série d’incitations pour pouvoir motiver les citoyens voulant dénoncer des actes de corruptions. Dans cette optique, le citoyen qui dénoncera un acte de corruption et après enquête de la Haute Autorité de Lutte contre la Corruption (HALC), il sera récompensé sous plusieurs formes. Par exemple, dans le cas de corruption d’un agent administratif de l’Etat avec le retour volontaire des fonds ou des actifs publics détournés ou occultés sur la base des informations fournies et étudiées, le dénonciateur pourrait bénéficié d’une prime comprise entre 3,5%  et 6,5%  du montant total recouvré.

Cependant, pour que le système de dénonciation soit opérationnel, il est important de reformer la justice en faveur de la lutte contre la corruption en mettant en place des textes de loi cohérents et adaptés afin de protéger les bons dénonciateurs. A contrario, il faut également des textes de lois pour la mise en place d’un cadre pénal plus ou moins modéré contre les faux dénonciateurs susceptibles de profiter des avantages réservés aux bons dénonciateurs.

5. Organiser le système fiscal pour mieux lutter contre la corruption 

Les recettes fiscales sont sensées être la première source de financement de l’Etat malien et la pierre angulaire dans le développement du pays. Le citoyen responsable doit payer ses impôts. Certes, il n’est pas toujours évident pour le contribuable de remplir son devoir vis-à-vis de l’Etat, mais nul n’est exempté du paiement des impôts et taxes. Cependant, force est de constater une pratique permanente de corruption réciproque entre les agents du fisc et les contribuables ; ce qui signifie que les responsabilités sont partagées. Si certains contribuables sont victimes des abus des agents des impôts lors des recouvrements, d’autres s’arrangent de manière frauduleuse avec le fisc pour payer moins de taxes. Par conséquent, il est important de réorganiser le système fiscal pour mieux lutter contre la corruption en renouant avec la confiance entre les deux parties. Pour atteindre ce résultat, certaines mesures doivent impérativement être prises :

• La lutte contre la corruption dans l’administration fiscale grâce à l’application stricte des textes de la législation fiscale ;
• L’informatisation intégrale de l’administration fiscale ainsi que les départements connexes ;
• La mise en place d’un système d’information intégré pour la gestion et la traçabilité fiscale ;
• Faire un état des lieux sur l’efficacité des principaux éléments de la fiscalité afin d’informer les contribuables sur les types d’impôts par secteur d’activité ;
• Il faut la mise en place d’une véritable stratégie de communication et de campagnes de sensibilisation des contribuables sur le droit fiscal simplifié et traduit dans les principales langues du pays ;
• La nécessité de s’adapter aux réalités socioéconomiques du pays en allégeant l’impôt pour les plus démunies.

Toutes ces mesures permettront de réduire significativement la corruption dans l’administration fiscale. Si le contribuable est informé correctement de ses droits et s’il sait exactement ce qu’il doit payer auprès de l’administration fiscale, y aura moins de tentatives pour alimenter l’économie souterraine.

Par Hermann DIARRA**

6. La Responsabilité du citoyen

Les citoyens décrient tous les jours la corruption à ciel ouvert dans la police, la douane, les mairies et la justice, mais ils oublient souvent qu’ils n’ont pas toujours les mains propres car il n’y a pas de corrompu sans corrupteur. Par exemple, l’achat de voix pendant les campagnes électorales est en pleine croissance au Mali à cause des électeurs ! C’est ainsi que les citoyens démocratisent la corruption en acceptant d’être corruptibles et ils ne doivent donc pas s’étonner que les plus riches remportent les élections. Par ailleurs, cela est dommage pour la démocratie qui devrait rendre possible la prise du pouvoir par une grande classe populaire. Sans tomber dans le romantisme ou l’utopie, il est clair que l’éveil de conscience de l’électorat malien est indispensable pour voir émerger à la tête de l’Etat des hommes et des femmes au service du peuple et non à leurs propres services. Pour cela, il est nécessaire que les maliens améliorent leurs connaissances sur la loi et prennent conscience de leur responsabilité. Un citoyen qui ne connait pas la loi est sans doute le client idéal pour le corrupteur. De ce fait, les citoyens sont appelés à être des parangons de vertu et doivent s’armer de courage, de détermination et surtout de volonté citoyenne pour cette lutte salutaire.

7. Déclaration de patrimoine des élus et des fonctionnaires de l’Etat

Actuellement au Mali, un des moyens le plus facile pour se créer la richesse est d’avoir un poste dans le gouvernement ou dans la fonction publique. L’appartenance à la fonction publique est perçue comme un facteur de promotion sociale avant d’être un moyen de se mettre au service de l’Etat. Par ailleurs, les élus ont brisé de facto le climat de confiance entre eux et le citoyen du fait de leur seul et unique crédo : se servir de l’Etat pour servir ses proches et soi-même. La crise de confiance à l’égard de ceux qui sont responsables des deniers publics est donc indéniable. Pour instaurer cette confiance, la moralisation de la vie publique et de la fonction publique s’impose. C’est pour cela qu’il faut rendre obligatoire la déclaration de patrimoine des élus ainsi que des chefs de service d’organismes publics au début et à la fin de leur mandant. Pour que cette déclaration de patrimoine ne soit pas juste épistolaire et une simple formalité, il faut d’une part la rendre consultable par les citoyens et d’autre part mettre en place une autorité indépendante chargée de surveiller la conformité desdites déclarations. Tout défaut de déclaration pourrait se transformer en procédures judiciaires. Les sanctions ainsi prévues doivent être efficaces, proportionnées et dissuasives.

8. Encadrement des campagnes électorales

La campagne électorale au Mali est devenue un concours national ou les citoyens sont appelés à élire le candidat le plus généreux. En effet, à la place de projets de sociétés, les responsables politiques passent de ville en ville, de village en village, de quartier en quartier, de maison en maison pour distribuer les billets de banque, du thé, du sucre et du riz. C’est tout simplement l’achat de la conscience des électeurs, une pratique indigne de la démocratie. L’aide publique destinée aux partis pour financer leurs campagnes électorales doit être interdite, car il est inadmissible que cette aide soit utilisée pour la corruption électorale. Pour cela, il faut que les partis politiques rendent compte sur l’utilisation de l’aide publique, mais aussi de la traçabilité de leur budget des campagnes électorales. Il serait important de mettre en place une Commission Nationale de Contrôle des Partis Politiques (CNCPP), une autorité indépendante composée de membres religieux et associatifs, qui ont des compétences comptables et financières pour contrôler les comptes de campagne et des financements des partis politiques. Par ailleurs, la moitié de l’aide publique aux partis politiques doit être repartie équitablement entre les candidats aux élections législatives et municipales, mais cette aide sera interdite pour des dons financiers et matériels pendant les campagnes électorales. Enfin, il sera nécessaire de définir une charte d’utilisation de l’aide publique aux partis et aux candidats.

9. L’éducation comme solution à la corruption

La corruption ne dépend pas de la pauvreté mais elle est avant tout fortement liée à l’effritement des valeurs morales au profit des valeurs matérielles. Tout le monde est d’avis que notre pays vit une décadence de la morale qui se traduit par le manque d’éducation civique, la perte de nos valeurs culturelles et traditionnelles. Il est temps d’agir avant que ce mal moral de plus en plus perceptible dans les grandes villes ne gagne nos villages et s’installe comme la norme à jamais sur toute l’étendue du territoire national. La bataille de la corruption est d’ordre moral et son réduction significative à tous les niveaux passera par une transformation profonde des mentalités en s’appuyant sur l’éducation, l’arme de dissuasion la plus efficace contre la corruption. Il s’agit de l’éducation dans le milieu scolaire, familial et religieux. Éduquer, c’est l’affaire de tous ! Les autorités gouvernementales devraient encourager le civisme, le respect d’autrui, le bon usage des ressources nationales et leur protection et le port de l’uniforme dans nos écoles tout en développant et en cultivant le goût de l’effort et un regard négatif sur la corruption dès le plus jeune âge. Les autorités doivent instaurer un programme d’enseignement non pas optionnel mais obligatoire sur la corruption depuis l’enseignement fondamental. Par ailleurs, la majorité de la jeunesse malienne est sans repère dans cette ère de mondialisation et c’est aux parents de regagner la bataille de l’autorité qu’ils ont perdu face à leurs enfants. Que les responsables religieux s’engagent davantage dans le combat contre la corruption à travers les prêches car sans beaucoup de « bons samaritains » et un comportement « halal » des citoyens, le combat sera vain.

10. Arrêter les aides financières et réorienter le co-développement économique vers les collectivités

Malgré les aides financières colossales dont bénéficie le Mali depuis son indépendance, nos campagnes demeurent dans un immobilisme moyenâgeux et le taux de pauvreté est estimé à 47,2 % en 2015 par l’Institut national de la statistique du Mali, c’est-à-dire la proportion de la population malienne qui n’arrive pas à dépenser un montant annuel de 177 000 F CFA nécessaire pour satisfaire ses besoins de base. Dès lors, des questions se posent. L’aide internationale serait-elle insuffisante ou mal gérée ? D’une part, il faut savoir que cette aide installe un esprit de mendiant et une attitude nonchalante chez nos dirigeants politiques qui savent qu’ils peuvent tendre la main au Fond Monétaire Internationale (FMI) et à la Banque Mondiale (BM) en cas de besoin. D’autre part, ces sommes d’argent très importantes sont généralement détournées en toute impunité. Donc, tant que le Mali n’aura pas de leaders responsables, il faut arrêter cette aide car elle entrave le développement local, alimente la corruption et encourage la mauvaise gouvernance. Plutôt que de se désoler de cette situation condamnable, il est temps de réinventer le co-développement car la corruption ne doit sous aucun prétexte être un alibi pour ne rien faire. Il parait être intéressant de se tourner vers la création de coopérations économiques portées de ville à ville, de région à région, de collectivité à collectivité, de Chambre de commerce à Chambre de commerce plutôt que de passer par nos autorités gouvernementales centrales. Ainsi, la population pourrait s’approprier directement des projets concrets susceptibles d’améliorer le sort des populations et par conséquent d’engager un « mouvement vertueux ». Une chose semble évidente : les populations rurales connaissent mieux leurs réalités du terrain pour trouver des solutions grâce aux projets de co-développement économiques et en même temps, ils sentiront directement les retombés du progrès économique dans leur localité.

Amadou SY* : Consultant en Diagnostic Economique et Financier auprès des Comités d’Entreprise et Comité de Groupe Européen, membre du Centre d’Etudes et de Réflexion du Mali (CERM), membre de la Fédération des Jeunes Economistes de l’Afrique de l’Ouest et membre de l’Association des Jeunes pour les Nations Unies à Genève (ADJNU). Il a publié de nombreux articles sur le développement de l’Afrique en général et le Mali en particulier. amadouusyy@gmail.com

 Hermann DIARRA** : Membre du Centre d’études et de Réflexion du Mali (CERM), de L’Afrique des Idées, il est sympathisant de l’Union des fédéralistes africains (UFA). Titulaire d’un master en Réseaux et Télécommunications, il est aussi diplômé en management des systèmes d’information.

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