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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 19 juin 2013 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Président de la République par intérim, le Professeur Dioncounda TRAORE. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a adopté des projets de textes ; entendu des communications et procédé à des nominations.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES
Sur présentation du ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale, le Conseil des Ministres a adopté :
1°) Un projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de prêt, signé entre le Gouvernement de la République du Mali et le Fonds Africain de Développement (FAD) en vue du financement du Programme d’Urgence d’Appui à la Reprise Economique (PUARE).
Le Gouvernement de la République du Mali a signé à Bamako, le 10 mai 2013 avec le Fonds africain de Développement, un Accord de prêt d’un montant de 20 millions d’Unités de Compte, soit 14 milliards 923 millions de Francs CFA environ.
Le prêt contribuera au financement du Programme d’Urgence d’Appui à la Reprise Economique dont les actions visent à faire face aux besoins urgents nés des crises sécuritaire, politique et institutionnelle qui ont affecté le Mali et atténuer leur impact sur les populations démunies.
Les principales composantes du programme sont :
– le rétablissement du fonctionnement normal de l’administration publique ;
– la restauration des capacités de l’Etat à fournir les services sociaux de base ;
– et la création des conditions nécessaires à une reprise rapide de l’économie.
L’Accord définit les conditions d’octroi, d’affectation et de remboursement du prêt.
La ratification est une étape nécessaire à son entrée en vigueur.
2°) Un projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de crédit n°52 27-ML, signé entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Association Internationale de Développement (IDA) en vue du financement additionnel du Projet de Compétitivité et de Diversification Agricoles (PCDA).
Le Gouvernement de la République du Mali a signé à Bamako, le 27 mai 2013 avec l’Association Internationale de Développement, un Accord de crédit d’un montant de 13 millions de Droits de Tirage spéciaux soit 9 milliards 815 millions de Francs CFA environ pour le financementadditionnel du Projet de Compétitivité et de Diversification Agricoles.
Le projet a pour objectif, à travers différentes composantes, d’améliorer la performance des chaines d’approvisionnement pour une gamme de produits agricoles, d’élevage et de pêche pour lesquels le Mali dispose d’un avantage comparatif confirmé.
L’Accord définit les conditions particulières d’octroi, d’exécution et de remboursement du prêt.
La ratification est une étape nécessaire à son entrée en vigueur.
Sur présentation du ministre du Travail, de la Fonction Publique et des Relations avec les Institutions, le Conseil des Ministres a adopté un projet de loi autorisant le Gouvernement à prendre certaines mesures par ordonnances.
La Constitution de la République du Mali en son article 74 permet au Gouvernement, pour l’exécution de son programme ou dans des domaines déterminés par la loi, de demander à l’Assemblée nationale l’autorisation de prendre par ordonnances des mesures qui sont normalement du domaine de la loi.
En application de cette disposition, le présent projet de loi vise à permettre au Gouvernement de prendre, entre la clôture de la session ordinaire d’avril 2013 et l’ouverture de la session ordinaire d’octobre 2013, des mesures par ordonnances dans les domaines déterminés.
AU CHAPITRE DES MESURES REGLEMENTAIRES.
Sur le rapport du ministre de l’Economie, des Finances et du Budget, le Conseil des Ministres a adopté :
1°) Un projet de décret portant approbation de l’Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’aménagement en 2 x 2 voies de la section urbaine de la Route nationale n°5 (RN5), du pont de Woyowayanko au point Y de la sortie de Sébénicoro.
Dans le cadre de la mise en œuvre du Projet d’élargissement de la route Carrefour de la Paix – Pont Woyowayanko – Point Y de la sortie de Sébénikoro, le Gouvernement a conclu en 2011, avec l’Entreprise COVEC-MALI un marché relatif aux travaux d’aménagement en 2 x 2 voies de la section urbaine de la Route nationale n°5 (RN5), du pont de Woyowayanko au point Y de la sortie de Sébénicoro pour un montant de 6 milliards 908 millions de Francs CFA environ et un délai d’exécution de 12 mois.
Au cours de l’exécution des travaux, il est apparu nécessaire de procéder à des réajustements des travaux confortatifs ou d’amélioration nécessaires à une plus grande sécurisation des usagers et des riverains.
Le présent avenant, d’un montant de 1 milliard 155 millions de Francs CFA environ et un délai d’exécution de 4 mois porte sur l’exécution de ces travaux supplémentaires qui comprennent la réalisation de travaux routiers et aménagements connexes, l’élargissement du pont de Woyowayanko, la construction de passerelles et le réseau d’éclairage public.
Le financement est assuré par la Banque Africaine de Développement (BAD).
2°) Un projet de décret portant approbation du marché relatif à la fourniture d’encre indélébile et d’encre rigide pur les élections générales de 2013.
L’organisation technique et matérielle d’élections libres et transparentes est l’une des principales missions confiées au Gouvernement de Transition.
C’est dans le cadre de l’exécution de ces missions que se situe la conclusion du marché relatif à la fourniture, au profit du Ministère de l’Administration Territoriale, de la Décentralisation et de l’Aménagement du Territoire, d’encre indélébile et d’encre rigide pour les élections générales de 2013.
Le marché est attribué, après appel d’offres, à la Société DIOULA SERVICES SARL pour un montant de 1 milliard 347 millions de Francs CFA environ et un délai de livraison de 20 jours.
Le financement est assuré par le Budget national.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES :
Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes.
AU TITRE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES ET DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE
–Inspecteur en Chef à l’Inspection des Services Diplomatiques et Consulaires :
Monsieur Lamine KEÏTA, Inspecteur des Services Economiques.
AU TITRE DU MINISTÈRE DU LOGEMENT, DES AFFAIRES FONCIÈRES ET DE
L’URBANISME
-Conseiller Technique :
Monsieur Mamadou Lamine SIDIBE, Ingénieur des Constructions Civiles.
-Inspecteur en Chef adjoint à l’Inspection des Domaines et des Affaires foncières :
Monsieur Bourehima BOCOUM, Inspecteur des Services Economiques.
-Inspecteurs à l’Inspection des Domaines et des Affaires foncières :
Monsieur Félix DAKOUO, Ingénieur des Eaux et Forêts,
Monsieur Madani GUINDO, Ingénieur des Constructions Civiles.
AU TITRE DU MINISTÈRE DE L’ENERGIE ET DE L’EAU
-Chargé de Mission :
Monsieur Fodé KEITA, Administrateur de l’Action Sociale.
-Directeur des Finances et du Matériel :
Madame Fanta KARABENTA, Inspecteur des Services Economiques.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS :
AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE :
Le Président de la République a informé le Conseil des Ministres de la signature de l’Accord préliminaire à l’élection présidentielle et aux pourparlers inclusifs de paix au Mali.
Le Gouvernement de la République du Mali a signé le 18 juin 2013 à Ouagadougou, l’Accord préliminaire à l’élection présidentielle et aux pourparlers inclusifs de paix au Mali, avec le Mouvement national pour la libération de l’Azawad (MNLA) et le Haut Conseil pour l’unité de l’Azawad (HCUA), sous l’égide du Président Blaise COMPAORE, Président du Faso et Médiateur de la CEDEAO dans la crise malienne.
La Coordination des Mouvements et forces patriotiques de résistance et du Mouvement Arabe de l’Azawad ont exprimé leur adhésion totale à l’Accord.
La signature de cet Accord marque une étape importante dans le processus de rétablissement de l’intégrité territoriale du Mali et crée les conditions favorables à la tenue de l’élection présidentielle sur toute l’étendue du territoire national, y compris à Kidal.
L’Accord prévoit notamment la cessation immédiate des hostilités, le cantonnement sans délai et le désarmement des groupes armés et le déploiement de l’Administration et des services de base.
L’Accord prévoit également le déploiement des forces de défense et de sécurité maliennes dans la région de Kidal. Ce déploiement comprend la mise en place sans délai des premiers éléments des forces de défense et de sécurité à Kidal.
Le Conseil des Ministres a saisi cette occasion pour remercier les pays et organisations amis, qui ont facilité le processus de dialogue ayant abouti à cet Accord.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENERGIE ET DE L’EAU :
Le Conseil des Ministres a été informé du lancement de l’opération de contrôle des installations électriques intérieures et de délivrance de visas de conformité aux normes et règlement de sécurité en vigueur.
Les incendies d’origine électrique deviennent de plus en plus nombreux dans notre pays occasionnant de graves dégâts matériels, parfois des pertes en vie humaine. Selon les experts, le phénomène est dû dans la plupart des cas à la non-conformité et à la mauvaise qualité des matériels utilisés ou des installations réalisées par des non professionnels.
Afin d’apporter des solutions au problème, le Gouvernement a décidé d’instituer, à l’instar de nombreux pays de la sous-région, un mécanisme de contrôle et de délivrance de visas de conformité des installations électriques intérieures assuré par des vérificateurs agréés.
L’opération de contrôle démarre le 15 août 2013 après la publication du barème et l’organisation d’une campagne d’information qui durera un mois à partir du 15 juillet 2013. La campagne sera menée par les acteurs de la Direction nationale de l’Energie, EDM-SA, l’Association des Vérificateurs agréés pour le Contrôle des Installations électriques intérieures (ACAVIE) et l’ASCOMA.
BAMAKO, LE 19 JUIN 2013
LE SECRETAIRE GENERAL DU GOUVERNEMENT,
Mme DIAKITE Fatoumata N’DIAYE
Officier de l’Ordre National
Belle leçon d’histoire. Nous sommes trop nostalgiques nous les maliens au point de faire des comparaisons bidons. Devons nous savoir que la guère est l’échec des politiques.Donc une solution politique aura naturellement pour objectif de rechercher la paix sans effusion de sang.Et c’est ce qui ressort à la lecture de cet accord. Il est loin d’être parfait naturellement,mais acceptable à mon goût compte tenu de nos moyens limités militairement. Néanmoins nous pouvons le parfaire en veillant au grain quant à son application. Pour cela nous devons (le peuple) soutenir nos autorités,être vigilants pour les éviter les erreurs et les légèretés du passé. Profitons de la solidarité agissante de la communauté internationale à notre égard pour bâtir un État plus fort que jamais qui pourra transformer notre diversité culturelle, ethnique et autres à une richesse enviée de tous et par tous. Nous sommes un peuple avec plus trois mille ans d’histoire,donc levons nous pour prendre en main notre dest
Frere Kassin, tu quoi, le pire c’est que Mr.Drame ajoute goutter aux vacances extra-kidal dans le passe. Peut qu’il a eu la memoire courte et oublie si vite le passe. Bon contenons de cet accord pour faire des elections transparentes et credibles. C’est le but principal maintenant et apres avec un president elu et le reste. Ca sera rebelotte et le peuple est toujours aux agais. 😉 .
Tiébilé est juste un negociateur et son objectif est atteint: presence de l’armée en juillet et élection à kidal sans effusion de sang.
Vous aurez aimé un bain de sang mai il est temps de reconstruire ce pays
Dans le système pénal malien il y’a deux groupes d’importance égale qui se réunissent régulièrement à Ouaga pour bien se moquer des victimes de crimes odieux et abominables.
Les crapules du Mnla qui commettent les crimes les plus monstrueux et les négociateurs du gouvernement de transition qui officialisent pour eux, une impunité taillée sur mesure, à travers la signature des accords bidons.
Voici leur histoire!
L’histoire retient toujours les grands hommes, mais les opportunistes à la peau dure passent toujours au Moulinex de la grande Oubliette de l’histoire.
Charles De Gaulle a fait l’appel du 18 juin 1940 pour récupérer sa patrie du pire régime crapule de l’histoire de ce monde, Tieblé Dramé, c’est à dire le DRAME personnifié en “L’Homme Rouge”, inventa les Accords du 18 juin 2013 pour vendre son pays à vil prix à des crapules sans vergogne.
73 ans ont suffit à l’histoire pour avoir le grand écart entre un Homme d’exception qui a redonné à la France sa grandeur et sa dignité, le Général De Gaulle, et un Homme infiniment petit, Tièble Dramé, qui a ôté à son pays le Mali, sa grandeur et sa dignité.
Le crime parfait pour le peuple malien poignardé dans son dos par son fils incrédule qui a navigué entre l’Unem et PARENA, pour se parrainer lui même, en passant par l’Ams-Unem, le CNID Faso Yiriwa ton, avant de terminer sous les fauteuils ensanglantés de Blaise Compaoré, ne sera parfait si ce Matamore du microsome politique malien ne vient pas assurer le service après-vente de son œuvre Rolls Royce, sertie Diamant et émeraude.
Non AGUELHOC et ses plus de 100 soldats ligotés et égorgés comme des moutons de Tabaski en janvier 2012 par ces spadassins du Mnla, n’ont pas suffit!
Non le viol collectif en série des jeunes filles mineures de race noire, entre avril 2012 et maintenant par cette même bande crapule du Mnla, n’a pas suffit.
Non la destruction des Mausolés millénaires d’une valeur patrimoniale inestimable pour l’humanité toute entière, vestige de la présence negro africaine multi millénaire au nord du Mali , par la coalition du mal Mnlaqmi, n’a pas suffit.
Encore moins les outrages au drapeau malien, le complot contre l’armée malienne avec réintégration des bandits armés en son sein, vol de son matériel militaire et désertions de masse de ses mêmes bandits armés pour ensuite venir égorger nos soldats dans nos garnisons, les vols du bétail, les pillages des administrations, des commerces, des banques, les saccages des bâtiments publics et privés, les squats des camps militaires, des aéroports, les meurtres à bout portant de citoyens maliens, les agressions à mains armées des citoyens maliens, les vols de véhicules et de motocyclettes, les exactions multiformes sur des citoyens maliens (amputations, lapidations, flagellations et humiliations de toutes sortes…), les violences contre les symboles de l’état malien, l’introduction frauduleuse sur le territoire du Mali souverain avec armes de guerre volées au peuple frère de la Libye, les calomnies de toute sorte contre l’état malien et la nation malienne sur Internet et sur les médias internationaux par la racaille Mnla, etc. Etc
Le peuple malien mille fois trahi pas ses propres enfants, gémissait déjà d’attaques de toute sorte quand ATT et son régime Vagabond recevaient ses crapules du Mnla, et leur offraient argent et vivre pour les CANTONNER et non les DÉSARMER.
Maintenant après le CRIME PARFAIT du matamore TIEBLÉ, ce même peuple est désormais en COMA MÉTABOLIQUE pour avoir ACTER et officialiser ce CANTONNEMENT des bandits armés de grands chemins bon pour nos tribunaux.
Le président Modibo Keïta avait pourtant fondé un espoir fou en ce pays que nous chérissons mes chers frères en disant le 22 septembre 1960 que le mot “Mali sonnera comme un GONG”.
Il ne pouvait jamais s’imaginer qu’à l’espace de moins de 53 ans un fils du pays, puisse vendre Kidal à des aventuriers sans scrupules au moyens d’un Accord d’impunité et de création de zone de non droit en république du Mali ironiquement appellé AZAWAD ou AZAWAWA pour faire de l’ombre à la présence negro africaine multi millénaire au nord du Mali et particulièrement à Kidal.
Kidal qui a vu mourir à petit feu Modibo Keita alors détenu par une autre race de maliens apatrides de la nullité crasse, tout un symbole.
Repose en paix le président Modibo Keita, et je te promets qu’il existe encore de rarissime patriotes maliens qui reprendront le flambeau derrière toi.
Je te le promets!
Sacré Kassin! Tu as finalement trouvé ton “bouc émissaire” en la personne de Tiébilé Dramé! EUREKA!
Modibo Kéita a le sang de beaucoup de Maliens (de Kidal, Talataye, Ouéléssabougou) sur les mains et le jour de sa chute a été un jour de joie immense sur l’ensemble du territoire malien. On peut en reparler, Kassin…
Vois-tu Kassin, le peuple malien veux la paix ou par la négociation ou par la guerre. Mais de toi à moi la 2e option est hors de notre portée en tout cas aujourd’hui: si tu es prêt à monter au front nous allons applaudir et ton suicide fera certainement école mais vas-y on t’attend.
Par ailleurs ton Mali n’est pas que “nègre” comme tu dis, non monsieur. Des arabes et des touaregs ont vécu dans ces zones depuis le 7e siècle pour les premiers et avant Jésus-Christ pour les seconds.Tu vas souffrir longtemps la présence de races non “nègre” dans le Mali en tout cas tant que ce pays compte 1 240 000 kilomètres carrés.
Enfin, les Français, la Suite…
… La Suite. Enfin, les Français, à leur arrivée dans cette zone de l’actuel Mali (qu’ils ont appelé Soudan Français), ont combattu des TOUAREGS et des ARABES. C’est constant. Qui dit mieux!
Bissimilah pour le débat VRAI basé sur l’HISTOIRE pas les histoires!
Merci.
L’admiration que nous portons aux personnalités depend parfois d’un mythe ou d’un acte “jugé” de bravoure.
Kassin, pour une fois, tu as passé à côté en t’appuyant sur le Président Modibo. Sa mort n’exclut pas les crimes qu’il a commis (ses opposants, des citoyens pretextant un complot, des commerçants, des femmes endeuillées par la perte de leurs enfants, de leurs maris, de leurs frères). Kana l’a bien dit: sa chute fut une delivrance pour le Mali en temoigne la manif qui a suivi. Nos parents ont encore en memoire les sevices de la milice et l’humiliation des forces de securité et de defense par cette milice. Mais cela est un autre debat.
J’aime te lire cher frère, mais pour une fois, tu as passé à côté; cet accord épargne la vie de milliers d’innocents que les caciques qualifient de morts collatérales. Le MNLA payera la facture de son crime mais il est temps de mettre fin à la guerre, aux assassinats. Crois moi, cet accord encourage les refugiés à regagner le bercail et cela est bon
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