Affaire de la « haute trahison» d’Att : Dioncounda, Ag Hamani, Issoufi, Modibo et Kaïdama tous dans la ligne de mire

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ATT Ag Hamani Dioncounda Traoré (D à G)
ATT Ag Hamani Dioncounda Traoré (D à G)

La poursuite de l’ex président ATT pour haute trahison suscite toujours des débats. Si l’Assemblée nationale donne son quitus pour engager des poursuites contre ATT, la Haute Cour de Justice devra écouter ses quatre anciens premiers ministres, qui avaient constitutionnellement la charge des forces armées et l’ancien président de la transition, qui a fait sortir « le haut traître » du pays le 19 avril 2013. 

 

 

L’ancien président de la transition, Dioncounda Traoré que l’actuel président de la république, Ibrahim Boubacar Kéita, appelle affectueusement « l’aîné », «  le capitaine imperturbable », risque d’être la première victime collatérale des poursuites contre ATT pour haute trahison. Après le coup d’Etat du 22 mars 2012, Dioncounda Traoré a assuré l’intérim du président de la république à partir du 12 avril et ATT a quitté le Mali le jeudi 19 avril pour Dakar. L’ancien président ATT qu’on veut qualifier de « grand traître », a quitté le pays avec l’autorisation et l’accompagnement de Dioncounda Traoré et des forces armées et de sécurité maliennes. Le ministre sénégalais des affaires étrangèresMankeur Ndiaye, a été on ne peut plus clair, le 25 janvier 2014 sur RFI.  « Le président ATT est au Sénégal, le peuple sénégalais l’a accueilli depuis plus d’un an. Il est venu au Sénégal avec l’accord total des autorités maliennes de l’époque. L’avion de commandement du président qui l’a amené à Dakar c’est un avion qui a obtenu l’autorisation du survol et d’atterrissage au Mali. Le président ATT a quitté la résidence du Sénégal pour se rendre à l’aéroport avec l’encadrement des forces de défense et de sécurité maliennes», a-t-il précisé.     Si ATT a trahi la nation, Dioncounda Traoré aura aidé  « le haut traître » à quitter le Mali. Alors quel sort pour celui dont «  le nom doit briller au fronton de l’édifice national », comme aime à le dire IBK ?

 

 

 

Les quatre premiers ministres d’ATT

La Constitution de 1992 a servi de base juridique (articles 95 et 96) au régime d’IBK pour déclencher le processus de mise en accusation de l’ancien président ATT devant la Haute Cour de Justice. Cette même loi fondamentale place les forces armées maliennes sous la direction quasi-exclusive du Gouvernement. Les articles 53 et 55 de notre Constitution sont révélateurs. L’article 53 dispose : «Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation et dispose de l’Administration et de la Force armée». Quant à l’article 55, il est sans équivoque : « Le Premier Ministre est le Chef du Gouvernement, à ce titre, il dirige et coordonne l’action gouvernementale… Il est responsable de l’exécution de la politique de défense nationale».

 

 

Dans la lettre informative du gouvernement du Mali, datant du 27 décembre 2013, il ressort que l’Assemblée nationale, siège de la Haute Cour de Justice, est saisie par la lettre n°285/PG-CS du 18 décembre 2013, d’une dénonciation des faits susceptibles d’être retenus contre Amadou Toumani Touré, ancien Président de la République pour haute trahison. Parmi les griefs cités figurent la violation du serment prêté ; la facilitation de la pénétration et l’installation des forces étrangères sur le territoire national ; la destruction d’outil de défense nationale ; la démoralisation l’armée ; la destruction, la soustraction et ou l’enlèvement des objets, matériels, documents ou renseignements relatifs au secret de la défense nationale.

Les quatre anciens Premiers ministres d’ATT, Ahmed Mohamed Ag Hamani, Ousmane Issoufi Maïga, Modibo Sidibé et Mme Cissé Mariam Kaïdama Sidibé, qui ont disposé des forces armées et qui sont constitutionnellement responsables de l’exécution de la politique de défense nationale de 2002 à 2012, doivent aussi répondre.

 

 

 

Rappelons que l’article 46 de la Constitution permet au président de la République de nommer des officiers généraux conformément à la loi. Au Mali, c’est l’assemblée nationale qui vote les lois. Donc, les anciens présidents de l’hémicycle sous l’ère ATT auront beaucoup à dire pour la nomination des « officiers incompétents ». Auparavant, l’article 44 de la même Constitution lui confère la qualité du Chef Suprême des Armées. Avec ce titre, il préside le Conseil Supérieur et le Comité de Défense de la Défense Nationale, qui est chargé de définir la stratégie générale, les moyens des armées et leur emploi. Quant à la décision politique de leur mise en œuvre opérationnelle cela est du ressort du gouvernement.

 

 

En outre, le processus de mise en accusation de l’ancien président ATT n’était pas déclenché quand celui-ci était au pouvoir, encore moins ne l’a fait démissionner le 8 avril 2012. La question est de savoir si la Haute Cour de Justice est compétente pour juger un ancien président de la république. Car l’article 95 de la Constitution parle seulement du Président de la République et des Ministres. Si oui pourquoi l’ancien ministre de la santé, Oumar Ibrahim Touré, n’a-t-il pas été déféré devant la Haute Cour dans l’affaire des fonds du Sida ? Son jugement peut-il constituer une jurisprudence ?

 

La suite de cette analyse dans nos prochains numéros.

 

 

Ahmadou Maïga 

Commentaires via Facebook :

40 COMMENTAIRES

  1. Bizarre- bizarre, pourquoi ne pas aller jusqu’a bout? Ou bien le Maliba appartient au peuple et alors on agit en consequence ou bien il appartient et appartiendra toujours a des clans et On accepte les faits comme tels.
    C’est uniquement par le peuple et par sa Volonté reelle que Nous respire runs tous et toutes l’air pure demain. Je crois bien.

  2. no mon cher moi sui un politologue tu le probliem du mali se pas ni att ni son premer ministre si on fer l analise on doi poursiu 90poursan de responsable malien depi se qui son travail avec alpha juisqa 2011 la mon cher se pas fasil se qui et un portan maintena se de regle le problem du sud et nord sino le mali vas etr comme soudan se mem ca qui et te au soudan la fau que le malien vas doi fer baucoup de atention sino sava pas de reste de parend du the et reste de dir de poursui att etttttttt se pas comsa la politique.

  3. moussa le cherif de nioron va te kaliwa hein …toi se aime pas lui pour quoi ..toi se connais pas que lui se le guide des ignorants du mali……toi se laisse lui en paix hein ………son wuruwaye naloma va te ecalabousse ….. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

    • 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
      Wallaye TIENI … c’est toi qui va me créer des problèmes …. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

      Sinon….le chérif et son disciple des 6 universités américaines … sont tous les deux des amis à moi …. ÇA NE PEUT ÊTRE AUTREMENT… VU NOS SYMPATHIES POUR LE SOÛLARDS DE KATI …. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

      Moussa Ag,… Il est NALOMA mais ce n’est pas un crime … c’est pour ça je ne le laisserai jamais tomber ce con …. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

  4. Cet article n'est que de la pure calomnie dont j'ignore le commanditaire. ATT est plus propre qu'IBK, sachez le.

    IBK a intérêt à ne pas écouter ces calomnies venant de son entourage déjà pas sain et des quémandeurs de porte-feuilles.

  5. Est-ce que le President Ibrahim Boubacar Keita dispose toujours de toutes ses faculte’s mentales?
    Le Mr avait toutes les cartes pour réussir! POURQUOI VA-T-IL DANS CETTE DIRECTION QUI EST DESTRUCTRICE POUR SA PRESIDENCE ET POUR LE MALI? POURQUOI CHERCHE T-IL TRES LOIN AU MOMENT OU’ LES SOLUTIONS SONT DEVANT LUI?
    QUE VEUT-IL DEMONTRER EN REFUSANT DE DECLARER SES BIENS?
    QUE VEUT-IL DEMONTRER EN ALLANT CONTRE UNE DECISION DE LA COUR SUPREME?
    A’ DEFAUT D’UTILISER SES PREDECESSEURS COMME DES ATOUTS POUR L’AIDER A’ GERER LE MALI, IL DOIT LES LAISSER EN PAIX!
    IBK, NALOMAN YA DABILA!!! VOUS AVEZ BESOIN DES AMIS!!!! VOUS N’AVEZ PAS BESOIN DE FABRIQUER DES ENNEMIS!!!!
    IL FAUT NOUS LAISSER RESPIRER AVEC VOS EMOTIONS D’UN GROS BEBE’!!!!
    PETIT KEITA COCHON, LAISSEZ LE PETIT TOURE’…COCHON EN PAIX!!!

  6. salut tout le monde
    je suis completement d’accord avec toi barankale pour lutter contre la corruption il faut mieux payer les fonctionnaires et mettre les structures en place. pour lutter efficacement contre la corruption. je ne sais pas si vous avez remarquer mais chaque fois qu’un gouvernement essaye de lutter contre la corruption en fermant les robinets au niveau des differents DAF, c’est tout le Mali qui crie du nord au sud d’est en ouest. c’est notre culture meme qui pousse a la corruption. un exemple dans une famille des qu’il ya une personne qui gagne un peu c’est toute la famille qui vit au crochet de cette personne alors tu finis par toucher a ce que tu doi pas toucher ou faire queleque chose que tu dois pas faire c’est a dire essayer par exe de placer un proche qlque part. Notre culture a bcp d’avantages mais bcp d’inconvenients aussi et la corruption fait parti de ces inconvenients.Je crois que sur ce point on doit être réeduquer ou si vous voyez un autre terme plus aproprié

    • Pourtant la culture malienne n’est pas tolérante de la corruption. Pour preuve, dans le mandé profond, le sacre d’un chef de village exige du nouveau chef une probité sans restriction. Le serment prêté en cette occasion est transmis de génération en génération. La corruption ne peut pas être le fort d’un homme honnête qui veut avoir de l’ascendance sur les autres. Un chef qui n’est pas honnête ne peut aucunement s’imposer à ses sujets. Si cela avait été compris par les régimes passés, on en serait peut être pas là aujourd’hui. Tout le monde est victime de la corruption systémique au Mali mais seuls ceux qui n’en jouissent pas sont pour son éradication. Ceux qui se la sucrent, ne parlent du bout de la langue. Dommage!!!!VIVE LA REPUBLIQUE

      • Je suis d’accord avec toi pour le mande profond sauf que là c’est pas le mandé profond qui gère c’est koulouba. le problème de nous les africains ce qu’on a perdu nos coutumes et on arrive pas à suivre celle de l’occident. Sinon comme on le dit à BAMANNAN “plutôt mourir que de manger le tô du frère ‘ennemi” à plus forte raison le bien du peuple.L’ Humiliation, la honte n’ont plus de sens en Afrique alors que c’est ceux qui caractérisaient nos ancêtres, c’est deux caractères étaient là pour rappeler à l’ordre, au devoir. sinon je pense, au lieu de passer des heures et des heures à expliquer aux gens comment fonctionne la démocratie et si on leur expliquait ce que c’est que la honte et ses méfaits dans la culture africaine en générale et malienne en particulier surtout dans un pays ou plus de 60% de la population est analphabète. voila un bon sujet ou les socio anthropologues peuvent travailler la dessus.

  7. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
    Cette liste n’est pas complete… sans AOK… IBK… Sanogo… et le faux Cherif de Nioro…et surtout…le con de disciple de ces deux lascars… le CAPI de MW… 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

    Moussa Ag,…Ces journalistes sont atteints d’une amnesie selective…

    Subitement… 20ans = 10ans…??? 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

  8. Au rythme ou vont les choses IBK ne sera malheureusement jamais la fierte de ce peuple… Cela fait mal, je suis sur mais je crainds que ce ne soit la triste realite

  9. Monsieur le journaliste,
    En ce qui concerne la défense et les affaires étrangères le président de la république avait la haute main.
    C’est parce qu’il a envoyer le ministre des armées dire à Kati aux militaires qu’ils iront au front quoiqu’il en soit que la mutinerie s’est transformée en coup d’Etat.
    A part vous tout le monde savait que les ministres n’étaient que des marionnettes sous ATT.

    • 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 MEME LE CANCRO MAGON AUSSI ? ? 😆 😆 😆 😆 😆 😆

      • 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

        Mousa Ag,…qui voit que Yugo continue sa CHASSE AU CANCRO MAGNON…. 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

  10. On doit aussi écouter les présidents de l’Assemblé Nationale de son époque car ils sont aussi responsables que lui “si gérer est une faute à chacun son tour chez le coiffeur.

  11. Par vos réactions , je comprend pourquoi les bandits ont pris des armes contre notre pays. Oui , j’ai compris et je sais que le Mali ne retrouvera plus la quiétude d’hier sur l’ensemble de ses vielles frontières. J’ai compris la passion des intellos Maliens face à un problème aussi complexe que le problème du nord Mali. J’ai compris que les bandits ont gagné la guerre par leur capacité de communiquer avec un peuple où les gens sont foncièrement méchants , opportunistes et apatrides . J’ai compris pourquoi ATT disait que la guerre du sud est plus difficile que celle du nord. Je jure que le sud est ignorant et passionné hors les touareg qui ont pris les armes plus malins sont solidaires. Je pensais que les Maliens allaient s’unir derrière IBK pour libérer Kidal d’abord avant connaitre les causes de la défaite. La guerre n’a même pas commencé. Les islamistes ne démordent pas. Ils sont là et feront entendre leur voix si nous ne faisons pas attention. Soyons unis . Laissons l’affaire ATT

  12. Le « simple d’esprit », la brillante altermondialiste, et les colonisateurs…

    L’appui de l’UE au Mali en 2013 a atteint environ 200 milliards F CFA.

    – Sur le plan humanitaire, l’aide se chiffre à environ 50,5 milliards FCFA permettant de financer plusieurs programmes comme le retour à l’école ou des initiatives en matière de santé ou d’aide alimentaire et nutritionnelle.

    – Dans le domaine politique, l’UE a appuyé le processus électoral à hauteur de 11 milliards de F CFA. Dupoint de vue sécuritaire, il y a l’action de l’EUTM : 450 militaires déployés pour former 4 bataillons maliens. Le 4e est en cours.

    – Sur le plan développement, en termes d’appui budgétaire, il y a eu un décaissement en 2 tranches d’environ 60 milliards de F CFA et d’environ 20 milliards de F CFA.

    – Autres projets non spécifiquement liés à la crise : la livraison de 2500 hectares de périmètres irrigués à l’Office du Niger, le lancement du projet d’eau potable de Kabala pour 1 million de Bamakois à l’horizon 2018.

    – Cette approche diversifiée va se poursuivre et même se développer en 2014 : Reprise des travaux de la route Goma Coura-Tombouctou et de la route reliant Tominian à la frontière ; Nouvelle tranche de 65 milliards de F CFA d’aide budgétaire est également programmée.

    ETANT UN PEU SIMPLE D’ESPRIT, MAIS AIMANT QUAND MEME COMPRENDRE LES CHOSES (QUAND ELLES RESTENT A MA PORTEE), j’aimerais juste que les BRILLANTS INTELLECTUELS qui nous rappellent sur tous les tons combien l’ex-colonisateur nous exploite, nous asservit, et nous pille honteusement, nous disent SIMPLEMENT ce que EUX ont apporté au Mali pendant cette même année 2013 !
    D’un côté : 200 Milliards (en 1 an !), une victoire écrasante sur nos ennemis et nos occupants, et de l’autre : Des interviews et des déclarations venimeuses (rémunérées très cher !), et un bouquin édité chez les mêmes néocolons pour faire plus de tirage et remplir les comptes confortables d’une altermondialiste-business-women !
    Pour qui pencher, mes frères ??? La simplicité de mon esprit ne me permet pas de trancher !…

  13. Le mot haute trahison ne doit pas se faire entendre au Mali quand un coup d’état n’est pas un crime. Des députés ont soutenus le coup d’état. Les Députés et la société civile nous étions où?

  14. ET IBK alors,

    -IBK a levé les mandats d’arrêt contre des terroristes qui tuent des malien, pour cause la réconciliation- accord de Ouaga.
    -IBK a nommé un ex chef rebelle, de patriotisme douteux, qui peut faire volte face a tout moment, a un poste ministériel (Affaire étrangère) d’ou ce poste représente l’image du Mali ;
    -IBK, a levé le mandat d’arrêt de deux terroristes, narcotrafiquant, assassins et accepte qu’ils soient députés du RPM a l’assemblée Nationale pour qu’il puisse avoir la majorité parlementaire,
    -IBK soutient AG Rhissa et leurs familles, sachant que le grand frère du ministre est le chef du MNLA. Sachant que le frère a conduit Gislaine Dupont et Claude Verlon aux tueurs. Pas d’enquête et pas d’inculpation.

  15. C’est encore lui ATT qui nomma ces 4 premiers ministres à cette fonction de haute responsabilité!Donc ATT doit assumer tous les dégats commis par des personnalités qu’il aurait lui même nommées.
    😉

    • Sambou le rasciste comment ca va a la rue Bara, j’ai une petite question pour toi: selon la Constitution Malienee est-ce que l’Assemblee Nationale a quelque chose a dire sur la nomination du Premier Ministre ou pas?

    • toitoi

      😆 😆 😆 😆 😆 😆 C’est du racisme ! ! 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆

  16. Et IBK, lui il ne serait pas dans la ligne de mire en tant qu’ancien président de l’AN sous ATT???

  17. Bonjour,
    Juste vous dire que le MAli en ce moment a besoin de ressources et d’énergies pures et positives pour avancer. Nous avons tous une lourde responsabilité dans la situation actuelle et nous devrons de bonne foi et en toute pureté de cœur et d’esprit voir l’avenir. N’oublions pas qu’avons nous pas reproché à l’ex président GMT et aujourd’hui l’histoire a donné raison à qui. Il n’a pas laissé de villas ni de voir à sa descendance mais une dignité durable. Soyons patients et attendons de voir plus clair.
    Seul le Mali et les bonnes intentions doivent nous guider en ce moment.

  18. je pense vraiment que monsieur le journaliste est desorienté ouqu’il ne connait pas ou ignore les dates auxquelles les evenements se deroulent au Mali OU MEME fait semblant de classer les faits en dehors de leur périodes; si non que mosieur le journaliste porte parole de ATT oudefendeur des causes perdues sache ( ou chasse comme le dit ATT) que la crise du nord pour laquelle ATT EST ACCUSE de “haute trahison”est declanché apres l’exercice de certains des premirs ministres cités. SI l’on doit juger les responsables par poste occupé personne ne restera; ET TU VAS NOUS DIRE DE CREUSER LA TOMBE DE MODIBO KEITA ET DE FAIRE VENIR LE PAISIBLE MOUSSA TRAORE POUR LES ECOUTER PAR RAPPORT ALGESTION QUI+’ILS ont faite du MALI

    • DIARRA tu doirs relre les elements d’accusation et pour comprendre que ce journaliste a bien raison sur les faits. Tu sais qu’ il n’a pas mentionne le premier ministre Zorro, ce n’est pas par oubli mais par connaissance des faits reproches a ATT par IBK.

    • Mais soyons honnêtes ca même et les présidents de l’AN qui sont succèdes. Au Mali on assume jamais et on a toujours un œil accusateur sur l’autre. Ou étaient tous ces cadres honnêtes qui accusent ATT aujourd’hui? Qui a levé son petit doigt pour dénoncer quelque chose de façon digne. Tous ces journalistes alimentaires comme l’autre faisaient l’éloge d’ATT et demain ils se retournerons contre IBK aussi. Ils sont tous comptables du bilan d’ATT sauf nous le bas peuple. Bande d’ingrats. Ils ont mangé, bu tous à Koulouba. C’est bas peuple qui est manipulé. IBK et presque tous son gouvernement sont des proches d’ATT je ne dis pas aujourd’hui mais pensez aux années 2003-2010 vous vous rendrez compte que j’ai raison. Je ne suis pour ni contre quelqu’un mais je suis pour le Mali. En conclusion pour lutter contre la corruption il y a des préalables à faire: augmenter les salaires et mettre des structures de contrôle performantes… et non des discours bidons.

  19. Monsieur le journaliste vous avancez des hypothèses sans fondement si non vous essayerez de faire noyer le poisson dans l’eau. Vous faites des articles pour défendre une cause partisane si non juger un ex Président comme Amadou Toumani Touré ne signifie guerre juger les quatre premiers Ministres qui lui ont “servi”. Ils peuvent venir témoigner à la haute cours de justice contre lui ou pour lui, une chose est claire à la suite des débats les spécialistes peuvent se rendre compte s’ils ont été complices ou pas. une chose est claire ATT a dirigé le pays seul la preuve il était au four et au moulin à tous les niveaux. Les membres du gouvernement ne servaient que comme des marionnettes.

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