Pacte national 1992, Gouvernement-Mfua : La nouvelle carte du Nord Mali: le complot !

Sous la plume de notre excellent confrère, doyen de la presse écrite privée, Sadou Yattara, ancien Directeur de publication du journal  Aurore fondé, en 1990, nous reprenions cet article du journal AURORE N°259 du 12 Mai 1994 (un mois après la signature du Pacte, le 11 avril 1992), qui reste toujours d’actualité. Le terme Pacte National a été enterré pour faire renaître l’Accord d’Alger, en 2006 et en 2015, l’Accord pour la paix. Les contenus n’ont pas changé, ils ont subi des réformettes.

Gouvernement-MFUA, La nouvelle carte du Nord Mali: Le complot ! Problématique est la situation au Nord Mali. En deux (02) de Pacte Nationale la paix réelle n’est toujours pas là. Le gouvernement et les MFUA qui ont géré assez confusément cette épineuse question jouent en ce moment les prolongations à Alger.

Au Centre, il y a le redécoupage administratif du Nord, les MFUA dans l’armée et la Fonction Publique, la guerre et la paix. Le black out décrété indique que rien ne va. Mais serons-nous toujours victimes d’ambitions et d’irresponsabilité suicidaires ? La question du Nord Malien est à nouveau au tapis.

Elle est débattue en Algérie entre MFUA (Mouvements et Fronts Unifiés de l’Azawad) et le Gouvernement malien. C’était le 10 mai 1994, à Alger en prolongement de la tripartite de Tamanrasset tenue, du 16 au 20 avril 1994, sans résultat probant.

À Tamanrasset: Au titre de l’intégration des combattants, les représentants des MFUA ont fait les propositions suivantes:

– intégration de 2360 combattants dans les Forces Armées et de Sécurité (FAS) se répartissant comme suit:

– Forces Armées: 1200,

– Garde Nationale: 400,

– Gendarmerie Nationale: 400,

– Police: 160,

– Douane: 150,

– Eaux et Forêts: 50 dans le recrutement futur, au sein des FAS, les populations de l’Azawad doivent bénéficier d’un quota de 40% des effectifs, y compris ceux de l’École Militaire Interarmes (EMIA).

– Intégration de 300 cadres dans la Fonction Publique. En réponse à ces propositions, le représentant du Gouvernement malien a fait les contre-propositions suivantes: intégration de 1000 combattants répartis comme suit:

– Forces Armées: 400,

– Garde Nationale: 250,

– Gendarmerie Nationale: 100,

– Police: 100,

– Douane: 100,

– Eaux et forêts: 50 Au sujet des nouveaux recrutements au sein des FAS, le représentant du Gouvernement malien a invoqué l’impossibilité d’accepter le quota de 40% tout en réaffirmant la garantie quant à l’égalité d’accès de tous les Maliens aux différents corps des Forces Armées et de Sécurité (FAS) conformément aux lois et règlements en vigueur; intégration des cadres du Mouvement et Front Unifiés de l’Azawad (MFUA) dans la Fonction Publique: 120. Mais ce n’est pas tout à Tamanrasset, les MFUA ont fait référence aux conclusions et rapports de synthèse de leur rencontrer de Gao tenue, du 31 mars au 9 avril 1994, portant sur les aspects de développement et les aspects politiques et institutionnels.

Ce sont là des documents de première importance qui, bien que communiqués aux autorités ont connu le même traitement que les Accords de Tamanrasset de janvier 1991, c’est -à-dire, la clandestinité. Néanmoins ils circulent abondamment sous les manteaux. Est-ce normal ? C’est de la rétention de l’information non seulement  pour les populations du Nord intéressés à tout point de vue, mais également pour les autres Maliens et la communauté internationale. C’est  pour pallier cette lacune que nous avons cherché et obtenu l’ensemble des documents relatifs aux rencontres de Tamanrasset et de Gao. Nous pensons que le gouvernement malien tout comme les MFUA n’ont plus rien à cacher à la nation, depuis le 11 Avril 1992.

Pourtant à Tamanrasset le huis clos a régné. Et à Alger les journalistes sont déclarés persona non grata. C’est une erreur grave que de sevrer le pays des informations. C’est vrai que les délégations sont triées sur le volet. Toutefois nous ne pensons pas qu’Alger sauvera la face des uns  et des autres. Même une présence de Rhissa Ag Sidi Mohamed dont une haute délégation conduite par le Colonel Brahima Siré Traoré est partie à Ouagadougou négocier sa participation au round d’Alger.

Puisque déjà on annonce qu’Iyad Ghali ne sera pas en Algérie pour une question de principe. On distille même que le Mouvement populaire de l’Azawad (MPA) renoncerait à toute intégration à l’armée. Le Mouvement d’Iyad aurait opté pour une pacification de la zone pour ensuite se démobiliser et vivre paisiblement. Nous ne sommes pas encore là. Par contre il est opportun de connaitre le rapport de synthèse sur les aspects institutionnels et politiques du Pacte National tels que vus par les MFUA et recommandés par eux au gouvernement à Tamanrasset. On y trouve bien des nouveautés: le renoncement à la Commission indépendante d’enquête, et surtout le redécoupage administratif qui fait que le Nord Mali doit passer de trois (03) régions à douze (12). Presque tous les arrondissements et bleds importants arrachent le statut de cercle. Il reste entendu que le découpage que la Mission de décentralisation aura elle aussi proposé. Que nous donnera la jonction des deux (02) ? La rencontre d’Alger doit y  répondre.

Mais d’ici là, voyons les points de vues des MFUA sur les questions institutionnelles et politiques souhaitées pour le Nord, débattues à l’an II du Pacte National et reproduites à Tamanrasset puis reconduites à Alger: «Au seuil de ce deuxième anniversaire, le bilan au plan institutionnel et politique du Pacte National, interpelle l’opinion nationale et internationale sur l’examen des points suivants:

– 1. les structures prévues par le Pacte National,

– 2. structures additionnelles,

– 3. le statut particulier du Nord,

– 4. le redécoupage administratif,

– 5. la réinstallation de l’administration dans le Nord,

– 6. l’intégration des cadres des MFUA. Au terme de cette analyse les points de vue ont été retenus.»

1. LES STRUCTURES PRÉVUES PAR LE PACTE NATIONAL

Toutes les structures prévues par le Pacte National ont vu le jour exception faite de la commission indépendante d’enquête.

1) Le Commissariat au Nord: Structure d’animation du Pacte National, le Commissariat au Nord reste caractérisé dans son fonctionnement par une lourdeur administrative notoire due en partie au centralisme dans la prise des décisions. De collégiales que celles-ci devraient être, elles  sont le plus souvent unilatérales.

Pour parer ce handicap, il a été décidé de restructurer le Commissariat au Nord en redéfinissant ses attributions. L’application diligente des dispositions au Décret N° 93-475/P-RM du 29 décembre 1993 portant restructuration du Commissariat au Nord peut concourir à l’amélioration de ce service public. Toutefois des interrogations demeurent quant à l’adéquation de l’organigramme actuel du commissariat au Nord au contenu de l’Article 2 du Décret suscité qui précise que «le Commissariat au Nord est assisté: de deux (02) Commissaires Adjoints, d’un secrétariat.»

Par ailleurs le Décret N0 93-475P-RM du 29/12/93 reste muet sur les attributions des conseillers techniques spéciaux ainsi que sur leurs rapports avec le Commissariat au Nord se limitant simplement à l’expression vague de «le Commissaire au Nord travaille en étroite collaboration avec les Ministres concernés pour l’exécution des taches spécifiques et les conseillers techniques spéciaux placés auprès de ceux-ci pour suivre les dossiers afférant au Pacte National…»

Il en va de même pour les conseillers techniques placés auprès des gouverneurs de région pour lesquels se posent les problèmes de clarification de tutelle et de contenu de l’expression «travaillant en étroite collaboration avec les conseillers techniques spéciaux» placés auprès des départements ministériels. Quant à la gestion du Commissariat au Nord, les Mouvements et Fronts Unifiés de l’Azawad (MFUA) réitèrent leur attachement au principe de la double signature et de l’audit comptable pour une meilleure transparence dans la gestion.

2) La Commission du Suivi du Pacte National (CSPN): Structure chargée du Suivi de la mise en œuvre du Pacte National, elle n’a pas répondu à tous les espoirs suscités par sa création. Ce qui se justifie en partie par le conflit de compétences qui l’oppose au commissariat au Nord. Compte tenu du rôle qui lui est assigné, la reconduction de son mandat est nécessaire. Aussi, est-il indispensable de la doter des moyens conséquents pour son fonctionnement. Sa composition, sa neutralité et son engagement constituent un facteur important dans la mise en œuvre du Pacte National.

3) La Commission du Suivi du Cessez-le Feu (CSCF): Conçue au départ comme un observatoire du Cessez-le feu elle s’est vue confiée le commandement des patrouilles mixtes. Malgré l’insuffisance des moyens mis à sa disposition à cette occasion, elle a obtenu des résultats satisfaisants dans la lutte contre l’insécurité.

À son actif on peut citer la saisie de trente-neuf (39) armes, l’arrestation de cinquante-sept (57) bandits, 6 617 bovins et caprins récupérés et restitués aux propriétaires spoliés pour un total de 65 000 km de distance parcourue. En outre elle a joué un rôle positif dans le règlement des conflits nés de part et d’autre. En raison de l’importance de sa mission son maintien, en tant qu’organe de régulation de la paix, s’impose comme une nécessité absolue.

4) La Commission Indépendante d’Enquête: En raison des difficultés pratiques de sa création, il a été convenu de lui substituer une commission d’évaluation des dommages  et d’indemnisation de tous les préjudices subis par les victimes civiles du conflit armé. Toutefois cette commission, malgré l’insistance des MFUA n’a pas encore été créée. Sa mise en place serait d’un apport positif dans l’amélioration de l’état psychologique des populations des régions du Nord en général et des populations déplacées en particulier.

La création de la commission d’évaluation des dommages ne peut être dissociée de la création et de l’alimentation des Fonds Spéciaux prévus par le Pacte National (fonds d’assistance et d’indemnisation et fonds de développement et de réinsertion) créés par les Ordonnances 92-053 du Président du Comité de Transition pour le Salut du peuple (CTSP) n’ont  pas encore été alimentés. Il urge donc  qu’une commission restreinte (gouvernement-MFUA) soit mise en place pour examiner les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces deux fonds. Cette recommandation déjà faite, depuis plus d’un an, par la commission interministérielle pour l’application du Pacte National est restée lettre morte.

À coté des structures prévues par le Pacte National, d’autres structures ont été créées pour palier certains blocages. Il s’agit de:

– la commission interministérielle pour l’application du Pacte National;

– la Commission paritaire gouvernement-partenaires au développement;

– les Équipes Mobiles d’Appui au processus de Paix et de développement concerné.

LES STRUCTURES NON PRÉVUES PAR LE PACTE NATIONAL

Leur création, avions-nous précisé précédemment, se justifie par l’existence et la persistance de certains blocages dans l’exécution diligente du Pacte National. À ce titre, elles ont à nouveau suscité beaucoup d’espoirs.

1) La Commission Interministérielle pour l’Application du Pacte National: Composée des différents ministères impliqués dans l’exécution des taches spécifiques  contenues dans le Pacte National, elle doit sous la présidence du Premier ministre (chef du gouvernement) prendre toutes les décisions jugées utiles pour diligenter la mise en œuvre du Pacte National. Force est cependant de constater qu’elle a failli à l’attente légitime placée en elle par les MFUA.

Aussi, est-il indispensable de la redynamiser par une plus grande régularité de ses réunions (au moins une fois par mois) et une implication de tous les conseillers techniques spéciaux chargés du suivi du Pacte National entre autres. Les décisions issues de ses réunions doivent avoir un caractère exécutoire afin d’être à l’abri des blocages.

2) La Commission Paritaire Gouvernement-Partenaires au Développement: Créée à la suite des journées de concertation sur le développement des Régions du Nord, cette commission n’a jamais été opérationnelle. Son fonctionnement s’est limité à sa réunion constitutive. Il est important qu’elle soit opérationnelle afin de concrétiser les intentions formulées par les Bailleurs de Fonds lors des journée de concertation sur le développement des régions de Tombouctou, Gao et Kidal tenues à Bamako, en février 1993.

3) Les Équipes Mobiles d’Appui au Processus de Paix et de Développement: Elles ont été créées pour prêcher la réconciliation afin de raffermir le processus de paix, préparer le retour de l’Administration et promouvoir les conditions d’une véritable relance des activités socio- économiques. Elles constituent aujourd’hui des banques de données fiables.

Cependant, leur objectif demeure la mise en place des Collèges transitoires d’Arrondissement (CTA) qui sont des organes de gestion par les populations de leurs affaires propres. Ces organes de participation disparaitront avec la mise en place des Assemblées prévues par le Pacte National, d’où leur caractère  provisoire.

Quant aux équipes mobiles d’appui au processus de paix et de développement, la prorogation de leur mandat pourrait être envisagée en vue de la préparation du mécanisme institutionnel définitif dans les régions du Nord. En effet, l’expérience qu’elles ont du terrain pourrait être mise à profit dans l’explication du passage du mécanisme institutionnel actuel à celui du futur, c’est-à-dire, le Statut particulier.

III. LE STATUT PARTICULIERS DES RÉGIONS DU NORD AU PLAN INSTITUTIONNEL ET POLITIQUE

Toute autre forme de gestion politique des régions de Tombouctou, Gao et Kidal (Azawad) qui occulterait le statut particulier, signé, le 11 avril 1992, entre le Gouvernement et les Mouvements et Fronts Unifiés de l’Azawad (MFUA), est  vouée à l’échec. Or, à ce jour aucune disposition prévue par ledit Statut n’a été mise en place. Dans cette situation l’adoption par l’Assemblée Nationale de la loi 93-008 portant libre administration des collectivités territoriales et qui vise le Pacte National dans son article 28 suscite des interrogations.

Cette inquiétude est d’autant plus grande que les MFUA malgré leur insistance jointe à la demande du Commissariat au Nord, n’ont jamais été associés à l’élaboration du texte sus cité encore moins consultés avant son adoption. Toutefois, cette inquiétude pourrait trouver satisfaction dans la révision de l’article controversé.

En effet, une relecture de cet article s’impose pour harmoniser les deux (02) textes (Pacte National et Loi 93-008) en tenant compte de l’antériorité du Décret de promulgation du Pacte National. L’article 28 nouveau de la Loi 93-008 pourrait être libellé comme suit:

– Article 28 nouveau: «Les Régions de Tombouctou, Gao et Kidal sont régies par le Statut Particulier tel que prévu par le Pacte National…»

1. LE REDÉCOUPAGE ADMINISTRATIF

Il constitue la clef de voute de la baisse des tensions entre les communautés. Dans la perspective de l’application du Statut Particulier, il doit être opéré avec beaucoup de doigté. Le cas échéant il engendrerait des conséquences néfastes pour le tissu socio- économique déjà fragile des Régions du Nord. À cet effet, les MFUA exigent qu’ils soient à l’avenir associés étroitement à toutes les études tendant à entreprendre un découpage administratif et/ ou territorial dans les régions du Nord.

Les régions de Tombouctou et de Gao de part leur originalité historique, culturelle, linguistique et ethnique offrent le vrai visage des régions  polyglottes où se rencontrent et se brassent des communautés aux intérêts politiques et économiques parfois contradictoires mais toujours complémentaires. Les MFUA soumettent à l’appréciation des autorités les propositions de redécoupage administratif suivantes:

RÉGION DE TOMBOUCTOU: Cercle de Tombouctou cercle de Ber cercle de Diré.

RÉGION DE GOUNDAM: Cercle de Goundam Cercle de Faguibine, cercle de Tonka.

RÉGION DE NIAFUNKÉ: Cercle de Niafunké, cercle de Saraféré, cercle de Banikane, cercle de Soumpi.

RÉGION DE TAOUDENIT: Cercle de Taoudenit, cercle d’Arouane, cercle de Bougebéha.

RÉGION DE LÉRÉ: Cercle de Léré, cercle de Méma, cercle de Lerneb.

RÉGION DE GOURMA: Cercle de Gourma-Rharous, cercle de Gossi, cercle de N’tillit.

RÉGION DE GAO: Cercle de Gao, cercle de Gabéro, cercle de Dorey, cercle de Forgho, cercle de l’Anchawadj (Smit), Inménas, Echagh, Djebock), cercle du Tilemsi (Tin-Aouker, Emnaguil, Fès, Amasrakad).

RÉGION DE L’AZAWAD: Cercle de Ménaka, cercle de Tidermene, cercle d’Anderramboukane, cercle d’Inekar, cercle de Taikarene.

RÉGION DE DENDI: Cercle d’Ansongo, cercle de Ouatagouna,cercle de Tessit,cercle de Talataye, cercle de Tawardé, cercle de Bara.

RÉGION DE BOUREM: Cercle de Bamba, cercle de Teméra, cercled’Almoustarat, cercle d’Ersane, cercle de Bourem, cercle d’Amilache, cercle d’Anefis.

RÉGION DE KIDAL: Cercle de Kidal, cercle de Tinassako, cercle d’Abeibara, cercle de Bouressa.

RÉGION DE TESSALIT: Cercle d’Aguelhock, cercle de Tinkar. Cette présente proposition de redécoupage territorial tient compte des comportements et tendances culturels, linguistiques, démographiques et ethniques. Elle a le mérite de mettre en relief les complémentarités interzonales et interculturelles dans le cadre de la diversité nationale et de l’aménagement du territoire.

1. LA REINSTALLATION DE L’ADMINISTRATION

L’absence de l’administration au Nord est une entrave pour les activités socio- économiques. Toutefois le retour de l’État doit se réaliser d’une manière qui inspire confiance aux populations. Il doit tenir compte des spécificités linguistiques et culturelles des populations des différentes circonscriptions administratives dans le choix (nomination) du personnel de commandement. Ce choix ne doit sous aucun prétexte être opéré sans y associer les Mouvements et Fronts Unifiés de l’Azawad (MFUA) sous peine de voir à nouveau le vide administratif s’instaurer. L’administration doit désormais être une administration de développement au bénéfice des populations.

INTEGRATION DES CADRES DES MFUA

Cette intégration porte initialement sur un nombre de trois cents (300) cadres toutes catégories confondues à intégrer dans la Fonction Publique. À ce jour (du 29 décembre 1992 Décret 93-475/P-RM) aucun arrêté d’intégration des cadres des MFUA n’a été pris par les autorités compétentes. Aussi, doit-on mettre un accent particulier sur l’intégration des cadres de la catégorie «A».

Source: AURORE N°259 du 12 Mai 1994

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