Depuis 6 siecles, ton pays fout le bordel (esclavage, colonization, massacres, vols des terres, assassina de dirigeants…) partout dans le monde… et tu crois que ton pays va durer pour l’eternite?
😈 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😈
Petit con toubab…, la frass comme l’oxydent entire passera son tour, comme toutes ces cilisations destrices comme babylone, rome… 👿
commbien de personne l’armee frassaise a tue en cote d’ivoire?
Jordan Guillot : je te passe la kouille a la guillotine, petite sous-me-r-d-e toubab.
mot adresser a blanche merde et korotumu , bande maudit primate
@ Karatumu (ou caca tout mou) tu es vraiment la plus grande m..erde de tout le Mali ,mais tu pues trop pour faire du bon fumier ou du bon engrais dommage pour les paysans de ton pays 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿
ah non, la mer—de blanche c’est toi neige blanche: tu voles aussi le slogan des autres… sspess de pouriture de la piere espece des toubab…—————-> jusqu’a ton dernier soufflre, tu te souviendras de moi… meme dans tes pires kauchetars de deglingues j’y serai… minable patetik… les 12 journaleux sont partis en enfer enfin!
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
rien a phoutre de ces journalopes: journalists + salopes (vendues aux mensonges) 😈 😈 😈 😈 😈 😆
Mes condoleances aux familles et proches des victimes et un bon retablissement aux blesses.
Cet acte lache et barbare par des fanatiques et extremistes religieux n’a pas sa place dans le monde monde d’aujourdhui. Nous avons aussi une responsabilite a admettre.
le terrorisme n’a pas de frontiere et ni d’identite comme la dit frere sambou. Il faut se mettre ensemble et surtout les grandes puissances doivent mettre tout en oeuvre en aidant les petites puissances comme le Mali pour une lutte sans merci, ni question de droit de l’homme, comme ces malades mentaux du 21eme siecle.
# JE SUIS CHARLIE
Une véritable lâcheté barbare que cette tragédie, ces gens-là ne méritent qu’une application stricto sensu de la loi du talion. Ils doivent être retrouvés et liquidés subito !
—
Pensées rebelles.
@ BOUGO …..Comme manifestement tu n’arrives pas à faire de différence entre l’usage des armes et celui du crayon , je te continues l’affaire des voleurs toujours restés cachés au coeur du pouvoir à Bamako , et qu’ALI BABA , le Para alpiniste à laissé derrière lui ….
Lire dessous ….. 😉 😉 😉 😉 😉 😉
Tu sais que c’est INTELLECTUELLEMENT MALHONNETE ce que tu m’attribues la au moins “…Comme manifestement tu n’arrives pas à faire de différence entre l’usage des armes et celui du crayon…” car c’est pas ce que j’ai dit 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 . Voici le post en totalite pour ceux qui ne l’on pas encore lu: “Loin de moi l’idee de cautionner ou de soutenir ces actes barbares et sataniques, je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ces extremistes assassins. Pourquoi s’accrocher a ce sujet si sensible pour les musulmans pour choquer et faire des scoops?
N’y a t-il pas suffisamment de sujets comiques a traiter que de prendre l’image de celui que les musulmans considerent comme meilleur a leurs peres et meres, et de le ridiculiser?
HONTE AUX MEURTRIERS AU NOM DE LA RELIGION ET AUX DESSINATEURS EN MANQUE D’INSPIRATION.”.
Alors tu me dis maintenant si j’ai fait une confusion quelque part. C’est pas parce que je condamne l’acte LACHE et MEURTRIER de ces terroristes que je vais pour autant dedouaner ces caricaturistes merdiques qui s’en prennent a tout un symbole de la religion d’autrui, surtout pas comme il le font.
C’est bon la, c’est clair maintenant? 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
AH BON ?
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Alors sur une complice de l’ancien chef des voleurs …La très moche BAH TOUMAGNON …. ..çà te convient ?
….VOILA VOILA ….. Et çà n’a rien à voir avec des coups de tete venant deDJINAMORIW ……mais plutot avec du ganstérisme organisé et protégé depuis le plus haut de l’ETAT…à l’époque ou ton très sain “zénéral” gouvernait ….. . 😆 😆 😆 😆 😆
Donc , sur la pouf ,naturellement , tu comprendras que toutes les pieces justifiant ce qui est écrit sont jointes au résumé ci après , dans un doc mémoire ou ledit résumé est développé …… 😉 😉 😉 😉 😉 😉
9/ Au niveau du Contentieux de l’Etat ,
La Direction du Contentieux de l’Etat et ses services ont pour mission d’ élaborer les éléments de la politique nationale en matière de prévention et de gestion des affaires contentieuses intéressant l’Etat, les Etablissements Publics à caractère Administratif, et les Etablissements Publics à caractère Scientifique, Technologique ou Culturel.
A ce titre entre autres missions , elle est chargée d’ :
– assister l’Etat et les organismes personnalisés susvisés dans les questions de procédures notamment dans les phases précontentieuses et arbitrales ;
– organiser la représentation de l’Etat et des organismes personnalisés cités ci-dessus, devant les juridictions judiciaires et administratives ;
– rédiger au nom de ces services et organismes visés les requêtes, mémoires et répliques destinés aux juridictions et institutions juridictionnelles ;
– intervenir oralement devant lesdites juridictions et institutions pour préciser les prétentions desdits services et organismes et soutenir leurs conclusions et mémoires en défense avant la clôture des débats ;
– exercer toutes voies de recours en leur nom ;
– assurer la procédure de constitution de la partie civile devant les juridictions répressives ;
– veiller à l’exécution les décisions de justice dans lesquelles sont partie l’Etat et les organismes personnalisés susvisés ;
– émettre les états de liquidation en vue du recouvrement par le Trésor Public des créances de l’Etat résultant des procédures judiciaires dont elle aura assuré la gestion et toutes autres créances de l’Etat et Organismes personnalisés susvisés.
La Direction du Contentieux de l’Etat est intervenue , dans toutes les affaires (SICG Mali / ACI , SICG-Mali /BHM-SA , SEMMN / ETAT du MALI ) .
Dans l’affaire SICG Mali / ACI ,elle a notamment laissé violer les textes des Impôts ( affaire du débet) orientant le procès vers conséquences connues , alors que le conflit entre les parties (SICG Mali / ACI ) était terminé , (voir accords )
Dans l’affaire SICG Mali / BHM-SA, elle a également laissé violer les textes de Loi , et notamment ceux régissant la Loi des finances .En effet :
-si l’article 1. de la loi n°08-005 du 8 février 2008 crée au profit de la BHM- SA un privilège général et une hypothèque pour garantir les créances consécutives aux prêts et aux autres antérieurement au 30 JUIN 2005,
-si l’article 3 de ladite loi stipule que les états de créances établies par la BHM SA constituent des titres exécutoires, toutefois le même article précise que les actes et formalités nécessaires au recouvrement des Créances exigibles figurant sur les titres exécutoires, s’exercent comme en matière d’impôts directs, contributions taxes et produits assimilés
Or , alors que conformément à l’article 23 de la loi n°96-O6L du 4 novembre 1996 portant principes fondamentaux de la comptabilité publique au Mali, les impôts et les autres recettes des organismes publics doivent être liquidées selon les conditions prévues pour chaque cas, avant d’être recouvrés ;
Que d’autre part, l’article 27 du décret n »97-t92/P-RM du 9 juin 1997 précise que ta liquidation consiste à déterminer le montant de la dette des redevables;
Qu’enfin l’article 29 dudit décret précise que les règles propres à chacun des organismes publics et le cas échéant à chaque catégorie de créances fixent les modalités d’émission des titres de recettes….
Dans le cas de la banque de l’habitat, la liquidation des créances consécutives aux prêts ou autres ne pouvait résulter en principe que de la reddition des comptes qui seule pouvait justifier les créances dont personne ne peut ignorer qu’elles n’ont jamais été ni certaines ni liquides.
Dans le cadre de sa mission d’assistance à la BHM SA , le Contentieux de l’Etat ne peut pas ne pas avoir pris connaissance de l’Expertise de reddition des comptes , objet de la procédure .
Or Ici , le Contentieux de l’Etat, a laissé établir des Etats de Créance ,sur la seule base de relevés bancaires émis par la Banque , sans aucun contrôle , sans jamais sourciller , sans jamais attirer l’attention de personne sur l’absence de liquidations devant obligatoirement les accompagner et les justifier
Le Contentieux de l’Etat s’est ici comporté comme un Procureur qui aurait choisi de laisser circuler, en toute connaissance de causes, un malfrat disposant de carnets de chèques sans provisions et décidé à en faire usage .
Les préjudices subis par SICG-Mali et SICG- SA conséquents de l’usage des Etats de Créance par la Banque sont énormes, et le Contentieux de l’Etat, le représentant, en est le premier responsable tant devant lui que devant les sociétés.
Dans l’affaire SEMMN / ETAT du MALI ), La Direction du Contentieux de l’Etat a été associée à tous les stades de la conclusion du contrat , ainsi qu’à son homologation . Sa responsabilité, pour n’avoir pas veillé à l’exécution des décisions de justice, dans lesquelles est partie l’Etat qu’elle représente est ici aussi engagée .
Bien sur , mature que tu es , je suppose qu’en lisant ce qui suit , tu devrais comprendre que ce dont nous avons eu a subir n’a rien a voir avec les manipulations de DJINAMORIW !
juste sur l’affaire du débet …..complément d’info ….
😉 😉 😉 😉 😉 parce que presque tout a été écrit ….au temps d’ATT – ROI …..et au fur et à mesure ….. 😉 😉 😉 😉 😉 😉
Ne t’en fais pas ……On a beaucoup de réserves …. 😉 😉 😉 😉
LE GANG DES VOLEURS MALIENS A FAIT UNE TRES GROSSE ERREUR EN TENTANT DE DEPLOYER SES TENTACULES MAFIEUSES A ABIDJAN ……
Ils ont passé la DEAD LINE …… Fallait pas ….
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Coco, wallaye tu me decois car je croyais que tu avais du SOLIDE mais helas. C’aurait ete quelqu’un d’autre je l’aurais traite volontier d’IGNORANT. As-tu au moins lu ce que tu viens de publier ici? Ou est-ce qu’il est prouve que c’est ATT le responsable? 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 .
J’invite tout le monde a lire ta publication, car des fois on a tendance a lire seulement l’introduction et la conclusion des longs articles sans comprendre le contenu reel.
Cherche autre chose, car cette histoire ne concerne que toi et BAH TOUMAGNON. Vos histoires ne concernent pas ” mon zénéral “. Au suivant! 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Pour la tournee de fevrier
-lieux a prevoir france 24, Itele… 😛
-dates non enkor determinees 😀
Alle a demain blanche m-e-r-d-a-s: je sais que demain tu seras ici!
DEs tueries en frass et toi tu es sur maliweb…pervers tordu…
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Prochaine spectacle les lokos de radio frass intoxikation ❗
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Tu travailles pour les sardiniers , connard ?
Non c’est ta mere ki travaille pour eux, webamsteux toubab…
A qund le retour des djihadistes du liban de libye du mali e nfrass… On va se marrer 😆 😆 😆
c’est sur ca fait moins plaisir quand c’est ton pays, toi et la me-r-das blanche vous vous mokiez des amputes du malis… Au moins eux, ils sont vivants… LEs gars de charlies pour leurs mensonges 😆 😆 😆
Mes condoléances aux familles des victimes et rescapés !
En toute honnêteté, je me posais toujours des questions de savoir si le coup en valait vraiment la chandelle. Je pense que l’on peut bien exercer son métier de journaliste-caricaturiste et en devenir aussi célèbre qui l’on puisse rêver tout en respectant les sensibilités socioculturelles du monde.
Où est cette liberté si le bureau du journaliste lui-même se place sous surveillance policière pour continuer à exister ?
Nous sommes de tout cœur avec les familles des victimes aussi.
La barbarie dans toute sa laideur, la liberté d’opinion insuffisamment assimilée et l’obstination ridicule des journalistes…… Le résultat est bouleversant…..
Loin de moi l’idee de cautionner ou de soutenir ces actes barbares et sataniques, je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ses extremistes assassins. Pourquoi s’accrocher a ce sujet si sensible pour les musulmans pour choquer et faire des scoops?
N’y a t-il pas suffisamment de sujets comiques a traiter que de prendre l’image de celui que les musulmans considerent comme meilleur a leurs peres et meres, et de le ridiculiser?
HONTE AUX MEURTRIERS AU NOM DE LA RELIGION ET AUX DESSINATEURS EN MANQUE D’INSPIRATION.
Oui bon ……….Tu nous a habitué à plus fin ….(“”je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ces extremistes assassin””) ? ? ? ? ? ?
Enfin …expliques toi ……dans ton échelle de valeur , le fait d’avoir égorgé des militaires à Agel Hoc devrait il avoir choqué les opinions plus que le meurtre “”” de ces journalistes qui ne valaient pas mieux que ces extremistes assassins “””
——selon toi ? ? ? ?
❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓
Au fait , c’est l’article sur la Loi Privilège promulguée en catastrophe par l’ancien chef des voleurs , ATT , ( pour proteger ses complices de la BHM et leur permettre d’organiser l’insolvabilité de leur établissement ) qui t’a mis dans cet état ? …..
.(.@Coco Arrete d’etre MALHONNETE dans tes posts assassins) ? ? ? ? ? ? ?
je te remets donc une dose de vaccin ! 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
ICI , ON PARLE D’ASSISTANCE AUX VOLEURS APPORTEE PAR L ‘ETAT DU MALI , ET SON ANCIEN PRESIDENT (Assistance pour un temps d’ailleurs…………..Parce qu’à la fin , les pauvres Maliens se retrouveront forcément et encore une fois les cocus de l’histoire …..:)
Et souviens toi :
COCO n’a jamais eu besoin de mentir !
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Tu es vraiment depasse par les evenements Coco pour faire un tel rapprochement. Quel est le lien d’un article sur la BHM et un autre qui concerne la mort de caricaturistes par des terroristes, et en quoi cela me derangerait? 😯 😆
Aussi tu ne vas pas commencer a nous la jouer NATIONALISTE francais qui est fache a chaque fois qu’on parle de quelque chose qui ne va pas avec la France quand meme? Tu n’oses pas, apres tout ce que tu as dit de nos NATIONALISTES a nous 😆 😆 😆 .
Coco tu peux faire des copier-coller autant que tu veux, cela ne fera pas plus de tes assertions contre ATT des verites. Tu es libres de l’appeler comme tu veux veux mais tu n’arrives toujours pas a l’impliquer dans tes schemas… 😆 😆 😆
Les DJINAMORIW (MAGICIENS) maliens t’ont “tete’ “(coup de tete), et au lieu de leur en vouloir, tu veux te rabattre sur ATT,mais je te previens tout de suite que ca ne marchera pas. 😆 😆 😆 😆 😆 😆
je viens de voir ce c.on de Hollande dire ” c’est un attentat terroriste !” pourquoi il pensait que c’était une tentative de suicide collectif ???? qu’est ce qu’on a fait au Bon Dieu pour se taper un mec comme çà en France ???
De toute façon il passe son temps dans le SARKO AIR ONE qu’il a tant décrié à l’époque . L’avion a du faire 10 fois plus d’heures de vol qu’avec Sarko ; Il ne rentre à Paris que pour ti..rer son coup et changer de chemise ,il a peur de gouverner 👿 👿 👿 👿 👿
Ici… c’est maliweb ! … va régler tes comptes avec Hollande en France…
Sache que… sous la transition… Hollande a été notre meilleur président… on ne l’oublie pas !
Nous présentons nos sincères condoléances au peuple français… et aux familles des disparus !
salut Brou , on arrive à un stade de l’ecoeurement quand on voit ces fumiers de
djihadistes abattre 12 personnes innocentes . Quand ils ont débarqué au Mali il il a deux ans je sais bien que c’était pareil pour vous . 🙁 🙁 🙁 🙁 🙁 quand tu vois ce qqu’ils font en Irak et en Syrie c’est encore pire parce meme les femmes et les gosses y passent . Ils se disent islamistes ,mais je crois plutôt qu’ils cherchent à detruire l’islam et le faire hair sur la terre entière .
juste un mot sur flamby , c’est la plus grande m….e qu’on ait eu en France depuis Charlemagne
“Ils se disent islamistes ,mais je crois plutôt qu’ils cherchent à detruire l’islam et le faire hair sur la terre entière .” 😆 😆 😆 Je ne sais pas comment ca te vient mais il t’arrive de temps en temps d’etre lucide et de dire des verites. 😉 💡 😆
@ Bougobalini ………………………je ne suis pas bourré tous les jours 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
simplement il y a des choses meme sérieuses sur lesquelles on peut plaisanter ,mais pas sur des choses pareilles qui dépassent le pire de ce qu’on peut imaginer .
Dis moi dans kel trou du kul de strasbourg ou tu habites que je te les envoie te couper la tete et les ko.uilles aussi, pas dans ce ordre necesssairement!
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Si ces mecs peuvent aller a radio franss intoxication ou france 24…
👿 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 👿
Ce soir c’est champagne…., enfin du bissap, parce que je ne bois pas cette piss 😆 😉 😆
Attaque au siège de «Charlie Hebdo»: les dessinateurs Cabu, Charb, Tignous et Wolinski figurent parmi les victimes…
Le nord du Mali se fait attaquer tous les jours.
RIP!Le terrorisme n’a ni de frontière, ni d’identité!Il doit être combattu partout avec la même énergie. 😉
c’est bien fait pour leur gueule. Ils ont été avertis à plusieurs reprises. Cette fois ci c’est la bonne. Ils se foutent du monde musulman.
@ Tiefola ,je ne sais pas si tu es une femme ou un mec , mais tu sembles oublier que si tu as encore tes roubignoles dans ton pantalon c’est quand meme grace à la France .Tu as non seulement la mémoire courte ,mais le mot reconnaissance ne fait pas partie de ton vocabulaire 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿
Les dessinateurs Cabu, Charb et Wolinski figurent parmi les victimes de la tuerie perpétrée ce matin par deux individus au siège de Charlie Hebdo, selon nos informations. Le dessinateur Tignous figure aussi parmi les victimes.
( FIGARO )
salut COCO et condoléances . J’espère que les flics vont les buter pour eviter des frais de justice ,et puis la vie en prison serait trop douce pour ces fumiers 😉 😉 😉
Maintenant il ne nous reste que “le Canard Enchainé “
Hoooo mon Dieu !
Cabu… Wolinsky… assassinés…
Que Dieu les accueille dans son paradis éternel ! 🙁
Voila un home qui a un cerveau contrairement, a coco la blanko.uil..le et sa petite Cherie blanche mue.r..da neige:
https://www.youtube.com/watch?v=HEDk2PcS9wk#t=1042
Depuis 6 siecles, ton pays fout le bordel (esclavage, colonization, massacres, vols des terres, assassina de dirigeants…) partout dans le monde… et tu crois que ton pays va durer pour l’eternite?
😈 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😈
Petit con toubab…, la frass comme l’oxydent entire passera son tour, comme toutes ces cilisations destrices comme babylone, rome… 👿
commbien de personne l’armee frassaise a tue en cote d’ivoire?
Jordan Guillot : je te passe la kouille a la guillotine, petite sous-me-r-d-e toubab.
mot adresser a blanche merde et korotumu , bande maudit primate
@ Karatumu (ou caca tout mou) tu es vraiment la plus grande m..erde de tout le Mali ,mais tu pues trop pour faire du bon fumier ou du bon engrais dommage pour les paysans de ton pays 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿
ah non, la mer—de blanche c’est toi neige blanche: tu voles aussi le slogan des autres… sspess de pouriture de la piere espece des toubab…—————-> jusqu’a ton dernier soufflre, tu te souviendras de moi… meme dans tes pires kauchetars de deglingues j’y serai… minable patetik… les 12 journaleux sont partis en enfer enfin!
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
ces gens sont aussi degenerees ke toi:
Jugez-en vous-meme:
https://www.youtube.com/watch?v=oXIyDvdnzLU
rien a phoutre de ces journalopes: journalists + salopes (vendues aux mensonges) 😈 😈 😈 😈 😈 😆
Mes condoleances aux familles et proches des victimes et un bon retablissement aux blesses.
Cet acte lache et barbare par des fanatiques et extremistes religieux n’a pas sa place dans le monde monde d’aujourdhui. Nous avons aussi une responsabilite a admettre.
le terrorisme n’a pas de frontiere et ni d’identite comme la dit frere sambou. Il faut se mettre ensemble et surtout les grandes puissances doivent mettre tout en oeuvre en aidant les petites puissances comme le Mali pour une lutte sans merci, ni question de droit de l’homme, comme ces malades mentaux du 21eme siecle.
# JE SUIS CHARLIE
Une véritable lâcheté barbare que cette tragédie, ces gens-là ne méritent qu’une application stricto sensu de la loi du talion. Ils doivent être retrouvés et liquidés subito !
—
Pensées rebelles.
@ BOUGO …..Comme manifestement tu n’arrives pas à faire de différence entre l’usage des armes et celui du crayon , je te continues l’affaire des voleurs toujours restés cachés au coeur du pouvoir à Bamako , et qu’ALI BABA , le Para alpiniste à laissé derrière lui ….
Lire dessous ….. 😉 😉 😉 😉 😉 😉
Tu sais que c’est INTELLECTUELLEMENT MALHONNETE ce que tu m’attribues la au moins “…Comme manifestement tu n’arrives pas à faire de différence entre l’usage des armes et celui du crayon…” car c’est pas ce que j’ai dit 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 . Voici le post en totalite pour ceux qui ne l’on pas encore lu: “Loin de moi l’idee de cautionner ou de soutenir ces actes barbares et sataniques, je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ces extremistes assassins. Pourquoi s’accrocher a ce sujet si sensible pour les musulmans pour choquer et faire des scoops?
N’y a t-il pas suffisamment de sujets comiques a traiter que de prendre l’image de celui que les musulmans considerent comme meilleur a leurs peres et meres, et de le ridiculiser?
HONTE AUX MEURTRIERS AU NOM DE LA RELIGION ET AUX DESSINATEURS EN MANQUE D’INSPIRATION.”.
Alors tu me dis maintenant si j’ai fait une confusion quelque part. C’est pas parce que je condamne l’acte LACHE et MEURTRIER de ces terroristes que je vais pour autant dedouaner ces caricaturistes merdiques qui s’en prennent a tout un symbole de la religion d’autrui, surtout pas comme il le font.
C’est bon la, c’est clair maintenant? 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
AH BON ?
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Alors sur une complice de l’ancien chef des voleurs …La très moche BAH TOUMAGNON …. ..çà te convient ?
….VOILA VOILA ….. Et çà n’a rien à voir avec des coups de tete venant deDJINAMORIW ……mais plutot avec du ganstérisme organisé et protégé depuis le plus haut de l’ETAT…à l’époque ou ton très sain “zénéral” gouvernait ….. . 😆 😆 😆 😆 😆
Donc , sur la pouf ,naturellement , tu comprendras que toutes les pieces justifiant ce qui est écrit sont jointes au résumé ci après , dans un doc mémoire ou ledit résumé est développé …… 😉 😉 😉 😉 😉 😉
9/ Au niveau du Contentieux de l’Etat ,
La Direction du Contentieux de l’Etat et ses services ont pour mission d’ élaborer les éléments de la politique nationale en matière de prévention et de gestion des affaires contentieuses intéressant l’Etat, les Etablissements Publics à caractère Administratif, et les Etablissements Publics à caractère Scientifique, Technologique ou Culturel.
A ce titre entre autres missions , elle est chargée d’ :
– assister l’Etat et les organismes personnalisés susvisés dans les questions de procédures notamment dans les phases précontentieuses et arbitrales ;
– organiser la représentation de l’Etat et des organismes personnalisés cités ci-dessus, devant les juridictions judiciaires et administratives ;
– rédiger au nom de ces services et organismes visés les requêtes, mémoires et répliques destinés aux juridictions et institutions juridictionnelles ;
– intervenir oralement devant lesdites juridictions et institutions pour préciser les prétentions desdits services et organismes et soutenir leurs conclusions et mémoires en défense avant la clôture des débats ;
– exercer toutes voies de recours en leur nom ;
– assurer la procédure de constitution de la partie civile devant les juridictions répressives ;
– veiller à l’exécution les décisions de justice dans lesquelles sont partie l’Etat et les organismes personnalisés susvisés ;
– émettre les états de liquidation en vue du recouvrement par le Trésor Public des créances de l’Etat résultant des procédures judiciaires dont elle aura assuré la gestion et toutes autres créances de l’Etat et Organismes personnalisés susvisés.
La Direction du Contentieux de l’Etat est intervenue , dans toutes les affaires (SICG Mali / ACI , SICG-Mali /BHM-SA , SEMMN / ETAT du MALI ) .
Dans l’affaire SICG Mali / ACI ,elle a notamment laissé violer les textes des Impôts ( affaire du débet) orientant le procès vers conséquences connues , alors que le conflit entre les parties (SICG Mali / ACI ) était terminé , (voir accords )
Dans l’affaire SICG Mali / BHM-SA, elle a également laissé violer les textes de Loi , et notamment ceux régissant la Loi des finances .En effet :
-si l’article 1. de la loi n°08-005 du 8 février 2008 crée au profit de la BHM- SA un privilège général et une hypothèque pour garantir les créances consécutives aux prêts et aux autres antérieurement au 30 JUIN 2005,
-si l’article 3 de ladite loi stipule que les états de créances établies par la BHM SA constituent des titres exécutoires, toutefois le même article précise que les actes et formalités nécessaires au recouvrement des Créances exigibles figurant sur les titres exécutoires, s’exercent comme en matière d’impôts directs, contributions taxes et produits assimilés
Or , alors que conformément à l’article 23 de la loi n°96-O6L du 4 novembre 1996 portant principes fondamentaux de la comptabilité publique au Mali, les impôts et les autres recettes des organismes publics doivent être liquidées selon les conditions prévues pour chaque cas, avant d’être recouvrés ;
Que d’autre part, l’article 27 du décret n »97-t92/P-RM du 9 juin 1997 précise que ta liquidation consiste à déterminer le montant de la dette des redevables;
Qu’enfin l’article 29 dudit décret précise que les règles propres à chacun des organismes publics et le cas échéant à chaque catégorie de créances fixent les modalités d’émission des titres de recettes….
Dans le cas de la banque de l’habitat, la liquidation des créances consécutives aux prêts ou autres ne pouvait résulter en principe que de la reddition des comptes qui seule pouvait justifier les créances dont personne ne peut ignorer qu’elles n’ont jamais été ni certaines ni liquides.
Dans le cadre de sa mission d’assistance à la BHM SA , le Contentieux de l’Etat ne peut pas ne pas avoir pris connaissance de l’Expertise de reddition des comptes , objet de la procédure .
Or Ici , le Contentieux de l’Etat, a laissé établir des Etats de Créance ,sur la seule base de relevés bancaires émis par la Banque , sans aucun contrôle , sans jamais sourciller , sans jamais attirer l’attention de personne sur l’absence de liquidations devant obligatoirement les accompagner et les justifier
Le Contentieux de l’Etat s’est ici comporté comme un Procureur qui aurait choisi de laisser circuler, en toute connaissance de causes, un malfrat disposant de carnets de chèques sans provisions et décidé à en faire usage .
Les préjudices subis par SICG-Mali et SICG- SA conséquents de l’usage des Etats de Créance par la Banque sont énormes, et le Contentieux de l’Etat, le représentant, en est le premier responsable tant devant lui que devant les sociétés.
Dans l’affaire SEMMN / ETAT du MALI ), La Direction du Contentieux de l’Etat a été associée à tous les stades de la conclusion du contrat , ainsi qu’à son homologation . Sa responsabilité, pour n’avoir pas veillé à l’exécution des décisions de justice, dans lesquelles est partie l’Etat qu’elle représente est ici aussi engagée .
Bien sur , mature que tu es , je suppose qu’en lisant ce qui suit , tu devrais comprendre que ce dont nous avons eu a subir n’a rien a voir avec les manipulations de DJINAMORIW !
juste sur l’affaire du débet …..complément d’info ….
😉 😉 😉 😉 😉 parce que presque tout a été écrit ….au temps d’ATT – ROI …..et au fur et à mesure ….. 😉 😉 😉 😉 😉 😉
http://www.maliweb.net/category.php?NID=51757
😉 😉 😉 😉 😉 😉 😉 😉 😉 😉 😉
Ne t’en fais pas ……On a beaucoup de réserves …. 😉 😉 😉 😉
LE GANG DES VOLEURS MALIENS A FAIT UNE TRES GROSSE ERREUR EN TENTANT DE DEPLOYER SES TENTACULES MAFIEUSES A ABIDJAN ……
Ils ont passé la DEAD LINE …… Fallait pas ….
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Coco, wallaye tu me decois car je croyais que tu avais du SOLIDE mais helas. C’aurait ete quelqu’un d’autre je l’aurais traite volontier d’IGNORANT. As-tu au moins lu ce que tu viens de publier ici? Ou est-ce qu’il est prouve que c’est ATT le responsable? 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 .
J’invite tout le monde a lire ta publication, car des fois on a tendance a lire seulement l’introduction et la conclusion des longs articles sans comprendre le contenu reel.
Cherche autre chose, car cette histoire ne concerne que toi et BAH TOUMAGNON. Vos histoires ne concernent pas ” mon zénéral “. Au suivant! 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Pour la tournee de fevrier
-lieux a prevoir france 24, Itele… 😛
-dates non enkor determinees 😀
Alle a demain blanche m-e-r-d-a-s: je sais que demain tu seras ici!
DEs tueries en frass et toi tu es sur maliweb…pervers tordu…
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Prochaine spectacle les lokos de radio frass intoxikation ❗
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Tu travailles pour les sardiniers , connard ?
Non c’est ta mere ki travaille pour eux, webamsteux toubab…
A qund le retour des djihadistes du liban de libye du mali e nfrass… On va se marrer 😆 😆 😆
c’est sur ca fait moins plaisir quand c’est ton pays, toi et la me-r-das blanche vous vous mokiez des amputes du malis… Au moins eux, ils sont vivants… LEs gars de charlies pour leurs mensonges 😆 😆 😆
Mes condoléances aux familles des victimes et rescapés !
En toute honnêteté, je me posais toujours des questions de savoir si le coup en valait vraiment la chandelle. Je pense que l’on peut bien exercer son métier de journaliste-caricaturiste et en devenir aussi célèbre qui l’on puisse rêver tout en respectant les sensibilités socioculturelles du monde.
Où est cette liberté si le bureau du journaliste lui-même se place sous surveillance policière pour continuer à exister ?
Nous sommes de tout cœur avec les familles des victimes aussi.
La barbarie dans toute sa laideur, la liberté d’opinion insuffisamment assimilée et l’obstination ridicule des journalistes…… Le résultat est bouleversant…..
Loin de moi l’idee de cautionner ou de soutenir ces actes barbares et sataniques, je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ses extremistes assassins. Pourquoi s’accrocher a ce sujet si sensible pour les musulmans pour choquer et faire des scoops?
N’y a t-il pas suffisamment de sujets comiques a traiter que de prendre l’image de celui que les musulmans considerent comme meilleur a leurs peres et meres, et de le ridiculiser?
HONTE AUX MEURTRIERS AU NOM DE LA RELIGION ET AUX DESSINATEURS EN MANQUE D’INSPIRATION.
Oui bon ……….Tu nous a habitué à plus fin ….(“”je dis que ces journalistes tues ne valaient pas mieux que ces extremistes assassin””) ? ? ? ? ? ?
Enfin …expliques toi ……dans ton échelle de valeur , le fait d’avoir égorgé des militaires à Agel Hoc devrait il avoir choqué les opinions plus que le meurtre “”” de ces journalistes qui ne valaient pas mieux que ces extremistes assassins “””
——selon toi ? ? ? ?
❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓
Au fait , c’est l’article sur la Loi Privilège promulguée en catastrophe par l’ancien chef des voleurs , ATT , ( pour proteger ses complices de la BHM et leur permettre d’organiser l’insolvabilité de leur établissement ) qui t’a mis dans cet état ? …..
.(.@Coco Arrete d’etre MALHONNETE dans tes posts assassins) ? ? ? ? ? ? ?
je te remets donc une dose de vaccin ! 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
ICI , ON PARLE D’ASSISTANCE AUX VOLEURS APPORTEE PAR L ‘ETAT DU MALI , ET SON ANCIEN PRESIDENT (Assistance pour un temps d’ailleurs…………..Parce qu’à la fin , les pauvres Maliens se retrouveront forcément et encore une fois les cocus de l’histoire …..:)
Prends ton temps ……lis bien !
http://www.maliweb.net/category.php?NID=51083
Et souviens toi :
COCO n’a jamais eu besoin de mentir !
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Tu es vraiment depasse par les evenements Coco pour faire un tel rapprochement. Quel est le lien d’un article sur la BHM et un autre qui concerne la mort de caricaturistes par des terroristes, et en quoi cela me derangerait? 😯 😆
Aussi tu ne vas pas commencer a nous la jouer NATIONALISTE francais qui est fache a chaque fois qu’on parle de quelque chose qui ne va pas avec la France quand meme? Tu n’oses pas, apres tout ce que tu as dit de nos NATIONALISTES a nous 😆 😆 😆 .
Coco tu peux faire des copier-coller autant que tu veux, cela ne fera pas plus de tes assertions contre ATT des verites. Tu es libres de l’appeler comme tu veux veux mais tu n’arrives toujours pas a l’impliquer dans tes schemas… 😆 😆 😆
Les DJINAMORIW (MAGICIENS) maliens t’ont “tete’ “(coup de tete), et au lieu de leur en vouloir, tu veux te rabattre sur ATT,mais je te previens tout de suite que ca ne marchera pas. 😆 😆 😆 😆 😆 😆
je viens de voir ce c.on de Hollande dire ” c’est un attentat terroriste !” pourquoi il pensait que c’était une tentative de suicide collectif ???? qu’est ce qu’on a fait au Bon Dieu pour se taper un mec comme çà en France ???
De toute façon il passe son temps dans le SARKO AIR ONE qu’il a tant décrié à l’époque . L’avion a du faire 10 fois plus d’heures de vol qu’avec Sarko ; Il ne rentre à Paris que pour ti..rer son coup et changer de chemise ,il a peur de gouverner 👿 👿 👿 👿 👿
Hey ! … ignoble individu… merci de présenter tes condoléances d’abord…
Ici… c’est maliweb ! … va régler tes comptes avec Hollande en France…
Sache que… sous la transition… Hollande a été notre meilleur président… on ne l’oublie pas !
Nous présentons nos sincères condoléances au peuple français… et aux familles des disparus !
salut Brou , on arrive à un stade de l’ecoeurement quand on voit ces fumiers de
djihadistes abattre 12 personnes innocentes . Quand ils ont débarqué au Mali il il a deux ans je sais bien que c’était pareil pour vous . 🙁 🙁 🙁 🙁 🙁 quand tu vois ce qqu’ils font en Irak et en Syrie c’est encore pire parce meme les femmes et les gosses y passent . Ils se disent islamistes ,mais je crois plutôt qu’ils cherchent à detruire l’islam et le faire hair sur la terre entière .
juste un mot sur flamby , c’est la plus grande m….e qu’on ait eu en France depuis Charlemagne
“Ils se disent islamistes ,mais je crois plutôt qu’ils cherchent à detruire l’islam et le faire hair sur la terre entière .” 😆 😆 😆 Je ne sais pas comment ca te vient mais il t’arrive de temps en temps d’etre lucide et de dire des verites. 😉 💡 😆
@ Bougobalini ………………………je ne suis pas bourré tous les jours 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
simplement il y a des choses meme sérieuses sur lesquelles on peut plaisanter ,mais pas sur des choses pareilles qui dépassent le pire de ce qu’on peut imaginer .
Dis moi dans kel trou du kul de strasbourg ou tu habites que je te les envoie te couper la tete et les ko.uilles aussi, pas dans ce ordre necesssairement!
😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆 😆
Si ces mecs peuvent aller a radio franss intoxication ou france 24…
👿 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 😀 👿
coco la blanko.uille et blanche me-r-do neigeux = fougaridens blenins fila
❓ 😛 😛 😛 😀 😀 😀 😛 😛 😛 ❓
Ce soir c’est champagne…., enfin du bissap, parce que je ne bois pas cette piss 😆 😉 😆
Attaque au siège de «Charlie Hebdo»: les dessinateurs Cabu, Charb, Tignous et Wolinski figurent parmi les victimes…
Le nord du Mali se fait attaquer tous les jours.
RIP!Le terrorisme n’a ni de frontière, ni d’identité!Il doit être combattu partout avec la même énergie. 😉
c’est bien fait pour leur gueule. Ils ont été avertis à plusieurs reprises. Cette fois ci c’est la bonne. Ils se foutent du monde musulman.
@ Tiefola ,je ne sais pas si tu es une femme ou un mec , mais tu sembles oublier que si tu as encore tes roubignoles dans ton pantalon c’est quand meme grace à la France .Tu as non seulement la mémoire courte ,mais le mot reconnaissance ne fait pas partie de ton vocabulaire 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿 👿
Les dessinateurs Cabu, Charb et Wolinski figurent parmi les victimes de la tuerie perpétrée ce matin par deux individus au siège de Charlie Hebdo, selon nos informations. Le dessinateur Tignous figure aussi parmi les victimes.
( FIGARO )
salut COCO et condoléances . J’espère que les flics vont les buter pour eviter des frais de justice ,et puis la vie en prison serait trop douce pour ces fumiers 😉 😉 😉
Maintenant il ne nous reste que “le Canard Enchainé “
Hoooo mon Dieu !
Cabu… Wolinsky… assassinés…
Que Dieu les accueille dans son paradis éternel ! 🙁
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