N”DJAMENA (AFP) – vendredi 28 décembre 2007 – 17h11 – Les six membres français de L”Arche de Zoé, condamnés à huit ans de travaux forcés à N”Djamena pour "tentative d”enlèvement d”enfants", ont quitté le Tchad vendredi pour la France pour y purger leur peine.
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Les six Français ont été emmenés de la maison d”arrêt de N”Djamena, où ils étaient incarcérés, dans un fourgon cellulaire jusqu”à l”aéroport. Ils sont restés quelques instants dans le salon VIP, où les attendaient notamment huit agents de l”administration pénitentiaire française.
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Les détenus ont ensuite été conduits menottés jusqu”à l”avion, un Boeing de la compagnie Toumaï Air Tchad qui a décollé à destination de la base militaire de Villacoublay, près de Paris, vers 13H40 (12H40 GMT), a constaté un journaliste de l”AFP.
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Ce transfèrement est conforme aux dispositions de la convention judiciaire signée en 1976 entre la France et le Tchad.
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Son article 29 stipule que "si l”une ou l”autre partie contractante en fait la demande, tout ressortissant de l”un des deux Etats condamnés à une peine d”emprisonnement ou à une peine plus grave sera, sous réserve de son consentement, remis aux autorités de l”Etat dont il est ressortissant".
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Un représentant du Parquet général de N”Djamena, le directeur de l”administration pénitentiaire tchadienne, six gendarmes tchadiens, un avocat des parties civiles et un représentant des parents des familles des 103 enfants que l”association L”Arche de Zoé voulait emmener en France le 25 octobre depuis l”est du Tchad, étaient dans l”avion avec les condamnés, a constaté un journaliste de l”AFP. Deux médecins français sont également à bord.
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Les détenus ont annoncé jeudi avoir commencé grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.
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Dans la matinée, le ministre tchadien de la Justice, Albert Pahimi Padacké, avait déclaré avoir donné l”accord du Tchad au transfèrement, levant le dernier obstacle au départ des six Français pour la France qui avait demandé leur rapatriement.
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"J”ai répondu favorablement à la demande de transfèrement de la France ce (vendredi) matin", a déclaré le ministre. "Plus rien ne s”oppose plus à leur départ", a-t-il ajouté.
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Une fois en France, les six membres de L”Arche de Zoé devront être présentés au procureur de leur lieu d”arrivée, puis au tribunal correctionnel qui décidera par quelle peine substituer les huit ans de travaux forcés, qui n”existent plus en droit français.
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Cela pourrait être huit ans d”emprisonnement, selon une source judiciaire française, mais cette substitution de peine devra recueillir l”aval du Tchad, a prévenu le ministre tchadien de la Justice.
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Les six Français restent redevables des 4,12 milliards de francs CFA (6,3 millions d”euros) de dommages et intérêts qu”ils ont été condamnés à payer, solidairement avec deux autres co-accusés tchadien et soudanais, aux parties civiles.
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Ils ont tous été condamnés mercredi soir à huit ans de prison assortis de travaux forcés par la Cour criminelle de N”Djamena pour "tentative d”enlèvement d”enfants".
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Une information judiciaire a par ailleurs été ouverte à Paris le 24 octobre pour "exercice illégal de l”activité d”intermédiaire en vue d”adoption", "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France" et "escroquerie".
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"A priori, les faits pour lesquels six membres de L”Arche de Zoé ont été condamnés au Tchad ne recouvrent pas les actes visés par la procédure française", a indiqué à l”AFP une source judiciaire française.
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Ce retour en France, avant la fin de l”année, intervient à peine plus de deux mois après le début de l”affaire et correspond au scénario élaboré par Paris et N”Djamena, selon plusieurs sources proches du dossier.
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L”affaire avait suscité un temps de fortes tensions entre les deux capitales qui avaient ensuite baissé le ton pour trouver une issue rapide au dossier.
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AFP
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