Un pet d’âne aurait-il plus de poids qu’une décision de justice ? Tout porte à le croire dans cette affaire relative au TF n° 1637 de Samaya. Car malgré les décisions judiciaires ordonnant l’expulsion des occupants illégaux et la démolition de leurs constructions, les travaux se poursuivent de plus belle.
Le 24 juillet 2023, le tribunal de grande instance de Kati a ordonné l’expulsion des occupants illégaux du Titre foncier N°1637 de Samaya et la démolition des constructions qui sont en train d’y être réalisés par l’Amidico. Quoiqu’aucun appel de la décision n’ait été enregistré, celle –ci n’a connu le moindre début d’exécution. Il n’y a eu ni expulsion encore moins démolition. Au contraire les travaux, qui n’ont pas cessé un seul instant, se poursuivent de plus belle.
Cette affaire soulève encore une fois la question du respect de l’autorité judiciaire dans la résolution des conflits fonciers au Mali. “Il est difficile de comprendre comment un groupe peut continuer de défier systématiquement les tribunaux. Pour sa crédibilité et pour préserver l’ordre public, la justice devrait pourtant régler cette affaire emblématique des défis auxquels est confrontée son autorité dans la résolution des conflits fonciers”, estime un cheminot.
La justice se fera-t-elle respecter ou laissera-t-elle l’Amidico continuer à défier ses décisions ? Le temps nous édifiera sur cette énigme juridique en cours depuis deux décennies.
Drissa Togola
