Sur la scène internationale, le Fonds mondial de lutte contre le sida, le paludisme et la tuberculose, vit des difficultés de trésorerie. Le fonds mondial est une Fondation à but non lucratif destiné à recueillir, gérer et distribuer des ressources. Beaucoup de pays riches et de donateurs tels que les Etats-Unis, l’Angleterre, Bill Clinton, Bill et Melinda Gates, ne le financent plus fortement comme auparavant.
Les 25 et 26 mars 2010, le ministre de la santé Oumar Ibrahima Touré, présent à la réunion de haut niveau de GAVI sur le financement des pays, a été fortement sollicité par Michel Kazatchkine le Directeur Exécutif du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme. A la tribune de la Haye aux Pays-Bas, et devant les donateurs du monde entier, Oumar Ibrahima Touré a fait un vibrant plaidoyer au nom des pays bénéficiaires, pour renflouer les caisses du Fonds mondial. En ce sens que le Fonds n’est pas une agence de l’Organisation des Nations Unies, bien qu’ayant son siège à Genève.
Au Mali, le Ministère de la Santé a bénéficié depuis 2003, du Secrétariat du Fonds Mondial, de financements importants à travers plusieurs rounds.
Ces subventions sont destinées au financement d’activités mises en œuvre par le Programme National de Lutte contre le Paludisme (PNLP) et le Programme National de Lutte contre la Tuberculose (PNLT). La mise en œuvre est faite, à travers des plans d’actions approuvés par le Comité de Coordination du Mali (CCM) et le Secrétariat du Fonds Mondial.
Pour la gestion budgétaire, financière et comptable, la Direction Administrative et Financière (DAF) du Ministère de la Santé a été indiquée, en raison des missions qui lui sont dévolues dans le cadre du Programme de Développement Sanitaire et Social (PRODESS).
A ce titre, la comptabilité des deux programmes bénéficiaires est tenue au niveau de la DAF par un agent qui a été recruté, en exécution des conditions exigées par le Fonds Mondial.
Ce comptable gestionnaire assurait le traitement des requêtes des deux programmes, la tenue des supports comptables et l’élaboration des chèques et des ordres de virements relatifs aux dépenses éligibles sur les subventions. Par conséquent, il détenait les chéquiers et était habilité à effectuer auprès des banques les retraits de relevés, les avis de crédit, les chéquiers.
La gestion des programmes financés par le Fonds Mondial a fait l’objet d’une série de contrôles internes et externes qui ont signalé les insuffisances (absence d’état de rapprochement bancaire, avances de fonds non justifiées datant de plus d’une année, absence de copie de chèques tirés sur les comptes bancaires, mauvais classement des documents, mauvaise tenue des comptes).
En vue de maitriser ces insuffisances, la DAF a décidé de renforcer la comptabilité, en 2008 par l’affectation d’un agent chargé du traitement des pièces justificatives. Ce dispositif a été renforcé en 2009 par un second agent chargé du suivi budgétaire et du rapportage financier.
Volonté politique ferme
Au cours des travaux de clôture de l’exercice comptable 2009, ces renforcements ont permis de déceler des pratiques frauduleuses d’imitation de signatures. Ces manipulations frauduleuses ont été confirmées par la confrontation que la Direction Financière et du Matériel (DFM), a organisée avec le comptable du fonds mondial, Monsieur Ichiaka DIALLO.
Le département de la santé a immédiatement porté plainte contre l’intéressé auprès du Tribunal de la Commune III, par lettre n°00477/MS-SG du 20 octobre 2009.
Et cela, conformément à la volonté politique ferme du Chef de l’Etat, Son Excellence Monsieur Amadou Toumani Touré, de lutter farouchement contre toute forme de délinquance financière au Mali.
Le montant détourné, s’élève à 140 millions de FCFA. Les dispositions ont été prises, pour reverser ce montant au Fonds Mondial.
Un mois après, en novembre 2009, une mission d’inspection du Fonds Mondial a été reçue au Mali.
Le Secrétaire Général du Ministère de la santé, a reçu en séance d’introduction de travail le chef de la mission et le chef des auditeurs financiers, pour les informer de la situation qui prévaut et fait le point de la procédure judiciaire.
Cette information préalable a été positivement appréciée par la mission, qui a demandé la collaboration des services pour renforcer les mesures de contrôle interne.
La mission d’audit après une première phase de travail a demandé la reprise de la comptabilité des quatre rounds, pour dégager une comptabilité par round au lieu d’une comptabilité par programme que la DAF avait précédemment élaborée.
Ce travail a été fait en deux mois, et soumis aux auditeurs du Fonds mondial en février 2010. Ceux-ci ont salué le travail de qualité, effectué en peu de temps.
Le rapport de cet audit devrait en principe être porté à la connaissance du département de la santé, en vue de recevoir les commentaires et observations avant la version finale. Cela n’a pas été fait, à présent.
Il faut signaler que des agents commis par l’inspecteur général du Fonds mondial, ont scanné l’intégralité des pièces justificatives produites à cette date.
Et quelques semaines après la fin de l’audit sur le terrain, l’inspecteur général du Fonds mondial, a initié une mission d’investigation au Mali. Cette mission a sillonné tout le territoire national, et a interrogé environ 600 personnes selon les propos tenus par l’un des inspecteurs.
C’est ainsi que des opérateurs économiques consultés dans le cadre de l’approvisionnent des programmes en biens et services, ont été individuellement écoutés sur les différentes procédures et la réalisation des prestations.
En outre, les banques dans lesquelles les fonds étaient domiciliés, ont été approchées par la mission d’investigation. L’appui du département de la santé leur a permis d’avoir accès aux informations et à toute la documentation bancaires.
La mission a aussi sollicité le département de la santé, pour obtenir certaines précisions concernant des achats et des travaux. Cela a conduit à une série de visites de chantiers et d’anciennes réalisations.
Comme exemples, on peut citer l’infirmerie de la prison centrale de Bamako réhabilitée en 2005 sur le financement du Fonds mondial, le service pneumologie à l’hôpital du Point G, et le laboratoire national de référence à l’INRSP dont les travaux ont subi des modifications suivies d’un avenant pour prendre en compte les observations des Experts du Fonds mondial venus des Etats Unis, pour évaluer le respect des normes en matière de micro-bactériologie.
Le Mali souillé
Et à chaque descente, la mission d’investigation convoquait les bénéficiaires, les entreprises et les structures techniques du Ministère de la santé.
Au terme de toutes les visites de terrain, de toutes les inquisitions et de toutes les saisies, sans mandat d’un Procureur ou d’un Juge malien, le chef de mission des Inspecteurs du Fonds mondial a déclaré que le Rapport provisoire parviendra au Ministère de la santé dans 2 ou 3 semaines.
Au lieu de faire parvenir ce Rapport au Ministère de la santé, comme cela se fait avec toute inspection sérieuse, afin de recueillir les éléments de réponse, le Fonds mondial a fait circuler des rumeurs, au niveau de l’ensemble des Ambassades, Chancelleries et Partenaires techniques et financiers, faisant état d’une corruption généralisée dans le secteur santé au Mali. Une rumeur tendancieuse pour dire que la santé des maliennes et des maliens, ne mérite plus qu’on y injecte un sous.
Ainsi, le 28 juillet 2010, les Ambassades des Pays-Bas et du Canada ont rencontré le Ministre de la santé, pour l’entretenir autour des rumeurs tendancieuses véhiculées par le Fonds mondial.
Aussi, le Ministre de la santé a adressé, le 3 août 2010, une lettre au Directeur du Fonds mondial pour fustiger la méthode peu orthodoxe employée.
Il convient de rappeler que la lutte contre la corruption au Mali, n’est pas le fait du Fonds mondial.
Elle est plutôt le fait du Gouvernement de la République du Mali qui a agit et continue d’agir, soutenu en cela par le Chef de l’Etat Son Excellence Monsieur Amadou Toumani Touré.
Alors, souiller le nom du Mali sur le toit mondial profite à qui ?
TRANSFERTS DES FONDS VERS LES AMBASSADES – ACCT ET PGT
Un trou de 10,18 milliards de FCFA
Dans le Rapport 2009 du Vérificateur Général, présenté au Président de la République, au Chef du gouvernement et au Président de l’Assemblée nationale, plusieurs irrégularités et fraudes ont été relevées au niveau des 40 structures vérifiées. Pour cette troisième publication, nous vous proposons le dossier des transferts des fonds vers les ambassades qui totalise, en termes de fraudes et de mauvaise gestion, 10,18 milliards de FCFA, sur lesquels 0,58 milliard de FCFA proposé au recouvrement. Lire ci-dessous.
Le Mali compte 32 ambassades et 12 consulats dont les juridictions et circonscriptions sont fixées par le décret n° 445/PRM du 10 septembre 2009.
Les Ambassadeurs représentent le Chef de l’Etat dans leurs pays d’accréditation. Ils contribuent au développement des relations amicales, commerciales et culturelles avec les pays et avec les organismes internationaux. Les consulats aident et assistent les ressortissants maliens qui résident dans leur périmètre de compétence, généralement une grande ville à forte concentration de Maliens.
L’Etat leur fait parvenir les fonds nécessaires à leur fonctionnement à travers une procédure qui implique la Direction Administrative et Financière (DAF) du Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale (MAECI), la Direction Nationale du Contrôle Financier (DNCF), la Paierie Générale du Trésor (PGT), l’Agence Comptable Centrale du Trésor (ACCT) et la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest
(BCEAO).
La présente vérification financière a pour objectif de s’assurer que les opérations de recettes et de dépenses effectuées en 2006, 2007 et 2008 dans les ambassades et dans les consulats sont régulières, sincères et exhaustives.
PERTINENCE
Les ambassades et les consulats représentent et protègent les intérêts du Mali et des Maliens à travers le monde. Le crédit international du pays et la densité de son réseau international d’Etats et d’organismes amis ou coopérants sont liés à la qualité de leur fonctionnement.
Dès lors, il est important pour le Mali et pour les Maliens que les Ambassades et les Consulats fonctionnement régulièrement. Le volume élevé des fonds mis à leur disposition atteste cet intérêt. En effet, le total des fonds que l’ACCT a transférés vers les ambassades et consulats en exécution des quittances de la PGT atteint 49 milliards de FCFA sur la période 2006-2008.
Pourtant, de graves dysfonctionnements ont été révélés par l’examen des pièces comptables des ambassades et des consulats dans le cadre de la vérification financière au sein de l’ACCT. Cette vérification a donc été étendue à l’analyse de la comptabilité des ambassades et des consulats.
Les représentations diplomatiques rendront d’autant mieux les services attendus d’elles qu’elles géreront bien les fonds mis à leur disposition. Il faut donc s’assurer que le processus de leur approvisionnement en fonds et l’emploi de ces fonds sont sincères et conformes aux textes en vigueur.
Manque à gagner en milliards de FCFA
Fraudes (0,58) Mauvaise gestion (9,6) Total (10,18) Montant proposé au recouvrement (0,58).
• Les ambassades et les consulats accusent de longs retards avant de recevoir les salaires et leurs crédits de fonctionnement. Ainsi, en mai 2010 l’ambassade du Mali à Genève n’avait pas encore reçu le crédit de fonctionnement du 1er semestre de l’année 2010.
Le contrôle sur le processus de transfert n’est pas satisfaisant
• Les numéros des comptes bancaires des ambassades et des consulats diffèrent d’une structure à une autre. Ainsi, la liste officielle des numéros des comptes bancaires des ambassades et consulats fournie par la DAF du MAECI est différente de celle de la PGT qui, pour certaines ambassades, est différente des comptes vers lesquels l’ACCT transfère les fonds. Il en résulte divers risques sur les transferts.
• La PGT et l’ACCT ne peuvent pas fournir la situation exacte des transferts ordonnés par l’une et non encore exécutés par l’autre.
Les documents comptables ne sont ni exhaustifs ni fiables
• La PGT n’a pu faire la preuve qu’elle passe une écriture comptable pour constater l’envoi des quittances pour transfert à l’ACCT. En conséquence, elle a de la peine à produire une situation exacte en temps réel des quittances non exécutées.
• Les registres de la PGT ne fournissent pas les précisions qui permettent d’analyser les dépenses par nature et par bénéficiaire. De même, les arrêtés mensuels comportent des erreurs.
• En 2008, les fonds comptabilisés par la PGT sont supérieurs de 93,95 millions de
FCFA à ceux réellement envoyés à l’ambassade du Mali à la Havane.
• Le montant des quittances (hors salaires) établies par la PGT en 2007 et 2008 au profit de l’Ambassade du Mali à Alger dépasse de 482,23 millions de FCFA le total des mandats du MAECI destinés à cette Ambassade. Selon la PGT, la différence porterait sur des mandats autres que ceux du MAECI. Les documents justificatifs qu’elle a produits ne concordent pas avec cet écart.
• Le rattachement des quittances de la PGT aux transferts de l’ACCT est difficile : les quittances de certains transferts n’ont pu être identifiées. De même, certaines quittances n’ont pas donné lieu à un transfert par l’ACCT.
• Les situations récapitulatives de l’ACCT ne sont pas cohérentes avec les documents comptables des ambassades. Les fonds reçus par les ambassades sont globalement supérieurs de 442 millions de FCFA à ceux envoyés en 2007 et 2008.
Les Ambassades et les Consulats ne reversent pas l’intégralité des recettes de chancellerie
• Le total des recettes de chancellerie non reversées atteint 1,51 milliard de FCFA pour la période 2006-2008. La PGT ne fait pas un recours systématique aux compensations des recettes de chancellerie au moment de leur envoyer le montant des mandats qui leur sont destinés. Ainsi, elle n’a pas retenu sur l’Ambassade du Mali à Genève la somme de 14,2 millions de FCFA correspondant au montant non compensé des recettes de chancellerie.
• Les ambassades et les consulats ne reversent pas à la PGT les gains de change qu’ils réalisent. Pour les années 2006, 2007 et 2008, les gains de change non reversés atteignent 2,39 milliards de FCFA.
Les dépenses de huit ambassades sont supérieures à leurs dotations budgétaires
• Huit Ambassades, échantillonnées par la mission, ont dépensé en 2007 et 2008 au total 7,14 milliards de FCFA de plus que les montants qui leur ont été affectés dans le Budget d’Etat.
Les ambassades du Mali à Genève et à Alger n’ont pas respecté les taux de chancellerie officiels
• Lorsque par un arrêté du 23 juillet 2008, le Ministre des Finances a augmenté le taux de chancellerie applicable à Genève, l’Ambassadeur a ordonné à son Agent comptable de ne pas l’appliquer. Ainsi, les recettes et les dépenses de l’Ambassade ont continué à être enregistrées à l’ancien taux pendant 6 mois. Il en est résulté pour le Trésor Public une perte potentielle de 111,33 millions de FCFA.
• L’ambassade du Mali à Alger n’a pas appliqué le nouveau taux dans certaines dépenses. Elle a ainsi perdu la somme de 29 millions de FCFA qu’elle aurait pu se faire rembourser au titre des pertes de change.
L’Ambassade du Mali à Genève n’arrive plus à régler ses factures
• L’Ambassade ne bénéficie plus de certains services indispensables (téléphone et fax) en raison de l’Accumulation des factures impayées. Le non-paiement des factures entraîne pour l’Ambassade des pénalités de retard qui atteignent parfois le quadruple de la facture initiale.
• Le personnel diplomatique ne bénéficie plus de certaines commodités et de certains remboursements de frais édictés en sa faveur par les textes en vigueur au Mali.
L’accroissement anormal des charges de l’ambassade du Mali à Genève empêche son bon fonctionnement
• Les charges locatives (loyer et entretien) de 2006 à 2008 de la mission diplomatique, de l’Ambassadeur, des conseillers diplomatiques et de l’Agent comptable, ont coûté 859,60 millions de FCFA (au taux de chancellerie de
1 CHF = 408 FCFA).
• L’Etat du Mali, à travers l’Ambassade, a été plusieurs fois condamné à des réparations suite au licenciement des membres de son personnel local. Pour l’un des cas, la somme de 96 879 francs suisses (soit plus de 40 millions de FCFA) reste due, sans compter les astreintes qui s’accumulent au fil des échéances.
• L’ambassade est classée sur une liste officielle de mauvais payeurs prévue par la législation suisse. De ce fait, les partenaires exigent des conditions difficiles de transactions ou rechignent à traiter avec la mission.
Les règles comptables de base ne sont pas appliquées par l’ambassade du Mali à Genève
• Les registres tenus par l’Ambassade ne sont ni cotés ni paraphés. Certains registres obligatoires (banques, caisse, droits des créanciers) ne sont pas tenus ou ne sont pas disponibles. Les quittanciers (journaux à souches) ne sont arrêtés ni périodiquement ni à leur épuisement.
• L’Ambassade effectue les dépenses sans expression des besoins ni mise en concurrence des fournisseurs.
• Elle ne tient pas de comptabilité-matières : pas d’inventaires physiques, ni de
fiches-détenteur de matériels, ni de fiches de sortie.
• Les salaires de la cuisinière employée au domicile de l’Ambassadeur sont payés par des chèques à l’ordre de celui-ci.
• L’Ambassade a un recours excessif aux avances à justifier. Ainsi, au 31 décembre
2006, les valeurs de caisse constituées d’avances à justifier atteignent
39,13 millions de FCFA.
RECOMMANDATIONS
Au Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale
– Examiner la nécessité et la possibilité de soustraire les conditions salariales des
Ambassades à l’effet du taux de chancellerie,
– suivre le traitement des mandats émis jusqu’à la réception des fonds par les ambassades,
– évaluer le montant réel des dettes des ambassades du Mali, particulièrement celle de Genève, et procéder à leur apurement.
A la Paierie Générale du Trésor
– Contrôler l’exécution budgétaire des ambassades,
– archiver correctement les mandats de paiement et les quittances correspondantes pour les transferts ordonnés vers les Ambassades et les Consulats,
– respecter le plan comptable de l’Etat pour les opérations de transfert vers les
Ambassades et les Consulats,
– tenir correctement le compte 390.900 relatif aux Ambassades en le renseignant par type d’opérations et par Ambassade,
– mettre en place un mécanisme de suivi de l’application des taux de chancellerie,
– mettre en place un mécanisme de suivi de l’apurement des quittances envoyées à l’ACCT,
– mettre à disposition des agents comptables d’ambassade et de consulat des registres comptables cotés et paraphés.
A l’Agence Comptable Centrale du Trésor
– Porter sur les quittances de la PGT les bons numéros d’ordres de transfert.