Le pétrole est devenu aujourd’hui plus que jamais une ressource majeure. Il suscite de nombreuses questions et il est désormais au centre de toutes les préoccupations. Le Pétrole, c’est avant tout une source d’énergie qui a permis le développement économique spectaculaire à travers le monde. Il est à l’origine de l’accélération de la révolution industrielle, du développement des moyens de transport mais aussi responsable de crises économiques majeures (les chocs pétroliers de 1973 et 1979).
Le pétrole est une ressource stratégique, une ressource qui est inégalement répartie à travers le monde, une ressource générant une manne financière importante et donc une ressource visant à assurer le développement économique d’un pays.
LE PETROLE, UNE ARME ECONOMIQUE
Le pétrole, c’est aussi et surtout dans le contexte actuel, une ressource au coeur du découpage géopolitique mondial. Faut-il voir dans le pétrole une arme économique redoutable? La réponse est sans hésiter oui, et à travers l’histoire du marché pétrolier, les acteurs économiques ont toujours voulu prendre le contrôle de cette ressource stratégique. Nous illustrerons nos propos avec les exemples de la standard Oil et plus récemment avec celui du cartel de l’OPEP (Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole).
Le pétrole, c’est enfin une ressource qui coûte de plus en plus cher et qui nourrit les thèses les plus controversées. Le constat, qui n’à échappé à personne, est la hausse du prix du baril et une hausse qui, d’après les prévisions de nombreux spécialistes, devrait être durable. Cela ne va pas sans incidence sur la croissance économique mondiale. Alors plusieurs explications ont été données par rapport à cette hausse des prix comme la théorie du Peak Oil, les crises géopolitiques, l’épuisement des réserves.
Dans cet article nous allons mettre l’accent sur les enjeux du pétrole, son historique, de même que la nature juridique des contrats. Dans notre pays, la recherche pétrolière est en cours, plusieurs sociétés étrangères sont dans les basins de Taoudenit, de Gao, Nara etc. Ce qui est sûr, l’espoir est permis pour que notre pays devienne enfin producteur de l’or noir.
HISTORIQUE ET ENJEUX ECONOMIQUES
Dès ces premières heures de production à vocation industrielle, le pétrole a suscité chez les acteurs économiques et producteurs de l’équipe, des velléités d’appropriation. C’est ainsi que la société de M. John D. Rockfeller: la Standard Oil fut la première, cent ans avant l’OPEP, à exercer ou tenter d’exercer une situation de monopole sur cette ressource qu’est le pétrole.
Le cas de l’OPEP fera l’objet d’un chapitre même si de nombreuses similitudes peuvent être observées entre la Standard Oil et le cartel de l’OPEP. John D. Rockfeller fut le premier homme à concevoir la concentration industrielle pour exploiter cette ressource qui, à l’époque, était abondante et facile à extraire. Son but caché était de contrôler un jour l’ensemble de la chaîne pétrolière. Les méthodes de l’homme pouvaient paraître agressives mais elles étaient finalement normales, quand on connaît l’homme.
Un homme protestant, ascétique, qui avait une sainte horreur du gaspillage, du désordre, des intermédiaires, un homme reclus avec un goût plus que prononcé pour le secret. Ainsi, pour parvenir à ses fins, John D. Rockfeller n’hésitait pas à recourir au dumping, au sabottages, à l’achat d’actions d’une société entre autres.
En 1863, Rockfeller s’associe avec un partenaire et avec l’aide d’un chimiste, il monte à Cleveland (Ohio) sa première raffinerie pour produire du kérosène et de la naphte.
Ainsi, son côté protestant et homme ascète, l’a conduit à réinvestir constamment les profits en gardant les coûts et les salaires le plus bas possible. Il étendit rapidement son affaire. Dès son plus jeune âge, John D. Rockfeller avait affirmé qu’il contrôlerait tout le pétrole. Quelques années, plus tard, il mit en oeuvre ses desseins. Pour ce faire, il a tout d’abord envisagé une concentration horizontale de son activité.
LA CONQUETE DES RAFFINERIES ET LA POLITIQUE DES PRIX
C’est à dire que dans un premier temps, il s’est attelé à conquérir la majeure partie des raffineries du pays. Rockfeller, via une politique de dumping (ventes à perte) arrivait à être le plus compétitif. Toujours à l’affut des coûts de production soit en débauchant le personnel qualifié, soit en changeant de technologies ou tout simplement dans la réduction des coûts autour de l’activité. Rockfeller, fut l’un des grands visionnaires de la fin du XIXème et début du XXème siècle.
A partir de ses raffineries , il pratiquait une politique de prix élevés qui pouvaient affaiblir les producteurs de pétrole qui cédaient car, il était le seul à représenter un offre de raffinage, dans le même temps il acquérait leur titre après les avoir asphyxiés, à des prix dérisoires. Voici comment Rockfeller s’est lancé dans la production et à créé en 1870 à New-York, la Standard Oil.
UN ACCORD SECRET
Il passa aussi un accord secret avec la compagnie des chemins de fer visant à préserver ses intérêts. En effet, par ses pratiques, John D. Rockfeller est devenu très rapidement, un producteur de pétrole significatif et de plus, il était le premier raffineur du pays, il devenait donc incontournable. La société des chemins de fer ne pouvait donc pas se passer d’un tel client.
Mais la ruse de Rockfeller allait plus loin. Rockfeller demandait un rapport détaillé à la compagnie des chemins de fer comprenant les informations suivantes: le producteur, la quantité, le prix payé, le destinataire, dès qu’il s’agissait d’un client autre que lui. C’est dans ce contexte, que l’on peut parler de monopsone (ensemble de sociétés qui se retrouvent pour créer une situation de monopole).
Le projet de John D. Rockfeller était de tout mettre en oeuvre pour obtenir les profits les plus élevés. C’est dans cette optique, qu’il organisa en 1881, la Standard Oil en trust avec un reversement conséquent de dividendes auprès des trustes. C’est ainsi que John D. Rockeller fut amené à contrôler 90% de l’industrie pétrolière et il commença à susciter des velléités de démantèlement chez ses concurrents jusqu’à la classe politique.
LES CHOCS PETROLIERS
Avant de parler des chocs pétroliers proprement dits, il faut d’abord rappeler le contexte général qui précède le premier choc pétrolier de 1973.
En effet, l’extraordinaire développement économique qu’a connu le monde entre 1950 et le milieu des années 70 n’a pu se réaliser qu’au prix d’un très fort accroissement de la consommation d’énergie. A titre d’exemple cette consommation était de 1,7 milliards de tep (tonne équivalent pétrole) en 1950 et de 5,2 milliards de tep en 1970.
Une consommation multipliée par trois en l’espace de 20 ans.
Entre 1970 et 1980, la consommation fut multipliée par 1,3 passant à 6,9 milliards de tep. C’est dans ce décor de développement et de consommation d’énergie <<à tout va>>, que s’est déroulée l’histoire de l’économie pétrolière que nous diviserons en trois périodes :
– la première période, la période de l’abondance ;
– la deuxième période, la période de boom économique ;
– la troisième période, la période de crise pétrolière.
PARTIE JURIDIQUE
Il y a deux types de contrat à ce jour, le Contrat de Concession et le Contrat de Partage de Production.
1) LE CONTRAT DE CONCESSION
L’Etat octroie au titulaire un titre minier exclusif d’exploration. Pris en cas de découverte (s) commerciale (s), un ou des titres exclusifs de développement et d’exploitation sont délivrés au concessionnaire. Le concessionnaire est le propriétaire des hydrocarbures produits et des installations.
L’Etat lui peut éventuellement participer dans le cadre d’un <<accord d’association>>. Les sources de revenus de l’Etat sont les bonus, les redevances superficiaires, les redevances à la production (en nature ou en espèces), l’impôt pétrolier, les taxes supplémentaires sur les profits pétroliers et une pseudo fiscalité.
2) LE CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION
L’Etat reste le titulaire des droits miniers. L’Etat fait appel à la compétence technique et financière de la société, mais reste propriétaire d’une fraction importante de la production. L’Etat peut participer, cela se négocie, dans les conventions. Les revenus de l’Etat sont les redevances à la production dans certains cas, sa part du profil Oil (en nature ou en espèces), l’impôt sur le bénéfice et une surtaxe pétrolière à partir d’un certain seuil de profits.
Il y a les notions des Cost Oil, Cost Stop et Profit Oil. Le Cost Oil se détermine de la façon suivante: coûts opératoires + investissements incorporels + amortissement + crédits d’investissements + charges financières + coût non récupérés reportés + provision pour coût d’abondant. En résumé, le Cost Oil représente les frais engagés par la société durant la phase d’exploration et ces coûts sont récupérables par ladite société en phase d’exploitation.
Le Cost Stop correspond au seuil maximal récupérable au cours d’un exercice, il est fixé par la Loi. S’il est atteint, la société devra reporter la récupération de son Cost Oil sur le ou les exercices suivants.
Le Profit Oil est enfin la part que se partage la société et l’Etat en fonction de leurs parts respectives, une fois le Cost Oil déduit. Cela ne veut pas dire, qu’il faille attendre la fin du remboursement des coûts pétroliers pour disposer des ressources financières.
LES AVANTAGES COMPARATIFS
Selon les praticiens et les observateurs, le Contrat de Concession et le Contrat de Partage de Production, s’ils sont bien menés, confèrent sensiblement les mêmes avantages. La concession a le mérite d’une plus grande facilité de gestion, à savoir que l’on peut déterminer à l’avance les gains pétroliers futurs de l’Etat, cependant les gains intrinsèques sont moindres.
Le Contrat de Partage de Production lui confère des gains plus importants, permet un contrôle de l’Etat plus grand sur les sociétés, mais ce contrat demande une grande vigilance.
Mamadi TOUNKARA
“
