Même si elles reçoivent chaque année une portion des ressources financières tirées de l’exploitation de la mine d’or, les autorités communales de Kalana ne connaissent ni la quantité annuelle d’or produit ni le montant exact versé à l’Etat au titre des patentes.
rnKalana est une localité située dans le cercle de Yanfolila en 3e région administrative du Mali (Sikasso) à quelque 250 Km de Bamako. Elle est surtout connue à travers l’activité minière qui y est pratiquée depuis plusieurs années. La reconnaissance des indices à Kalana remonte en 1935 selon les spécialistes. Mais, c’est en 1985 que la Société de gestion de la mine d’or de Kalana (Sogemork) a commencé l’exploitation minière et ce, jusqu’en 1991, date de sa fermeture.
En plus de l’orpaillage traditionnel, qui y occupe une place de choix, trois sociétés minières exploitent le sous-sol de la commune rurale de Kalana. Il s’agit de la Société de la mine d’or de Kalana (Somika), Wassoulou’Or et Golfield.
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rnLa Somika est la seule qui travaille véritablement quant à l’exploitation de l’or. Elle appartient à la société internationale, Avnel-Gold pour 80 % et au gouvernement malien dans 20 % des proportions. La Somika exploite une mine souterraine couvrant environ une surface de 387, 4 Km2.
rnLes ressources financières provenant de l’exploitation de la mine sont réparties entre les différents actionnaires de la société, à savoir Avnel-Gold et le gouvernement malien. Donc, il n’est pas prévu une répartition des ressources issues des mines entre l’Etat, les communautés et les exploitants. Néanmoins, la mairie de la commune rurale de Kalana bénéficie du paiement de la patente versée à l’Etat par la société minière à hauteur de 60 %. Les 25 % et 15 % tombent respectivement dans les comptes du Conseil du cercle de Yanfolila et l’Assemblée régionale de Sikasso. Selon le maire de Kalana, depuis deux ans, la Somika verse à la mairie une taxe dite de voirie, dont le montant varie d’une année à une autre,
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rnVersement de la 1ère patente : 2004 ou 2005 ?
rnSelon Mahamadou Kansaye, délégué local du contrôle financier à Yanfolila, «la patente est l’une des ressources des collectivités territoriales qui doit être prévue dans le budget. De l’avis de ce technicien supérieur des finances, la société dispose d’un délai jusqu’au 31 mars pour payer à la mairie. Si elle ne s’exécute pas à la date prévue, elle s’expose à des pénalités. Les patentes, explique-t-il, sont versées dans la rubrique de recettes de gestion qui servent à payer les dépenses de fonctionnement».
rnL’année de démarrage du paiement des patentes ne semble pas faire l’unanimité entre les responsables en charge de la mairie et ceux de la Somika. La société minière soutient avoir versé 2. 553. 000 Fcfa en 2004. Par contre, la mairie considère 2005 comme l’année officielle du démarrage du versement de la patente.
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rnSelon les chiffres disponibles à la mairie de Kalana, de 2005 à 2010, le montant des patentes versées au compte de la mairie a connu une augmentation substantielle. Ainsi, en 2005, il a été versé la somme de 14.175.345 FCfa au titre des patentes tirées de l’exploitation de la mine d’or de Kalana. Sur la même période, la société déclare avoir versé au gouvernement malien la somme de 47.984 846 Fcfa. Ce chiffre reste figé au cours de 2006 et 2007 alors que l’Etat recevait chaque année 29 871 906 FCfa. Selon le document sur l’impact économique de la Somika.
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rnC’est en 2008 que la patente sera augmentée à 24. 378. 605 Fcfa.
rnIl ressort de l’analyse du même document sur l’impact économique qu’il a été donné au gouvernement malien la somme de 38 720 000 FCfa. En 2009, la mairie de Kalana a reçu environ 25 millions de nos francs. En 2010, un examen des comptes communaux permet de constater qu’elle a bénéficié d’une somme de 26 809 494 FCFA.
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rnA côté de la patente, la Somika a commencé à verser à la mairie une sorte de taxe dite ‘’taxe de voirie’’. Les autorités communales ont bénéficié en 2009 d’une enveloppe de 2 165 352 Fcfa. En plus la bagatelle de 2 234 125 FCfa pour assainir la ville !
rnInterrogé sur l’existence de ce fonds, le délégué local du contrôle financier a déclaré ne pas être au courant. ‘’Etant à la caisse de la mairie, les patentes sont gérées comme tout autre fonds de la commune ‘’, a tenu à préciser l’ancien maire de Kalana, Amara Traoré, aujourd’hui vice-président du Conseil de cercle de Yanfolila. «Ce n’est pas directement donné à la commune. Le chèque est remis au percepteur qui informe le maire de la disponibilité du fonds dans la caisse de la mairie», a confié l’ancien maire de Kalana.
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rnL’argent est un tabou
rn‘’On ne dit jamais le montant …’’
rnMme Awa Diakité est la présidente des femmes de Kalana. En ce qui concerne les ressources financières, elle déclare ignorer complètement leur existence. Mieux, elle déclare n’avoir aucune idée de son utilisation. ‘’Je ne sais rien sur les ressources financières versées par la société minière’’ déclare-t-elle. C’est pourquoi, elle observe une grande prudence sur toute question relative auxdites ressources.
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rnLe porte-parole des jeunes de Kalana, Broulaye Soumaoro, même s’il ignore le montant, a connaissance de la patente que la mairie reçoit chaque année. « Si nous ne connaissons pas le montant brut, ni les détails liés à l’utilisation des ressources, nous savons où l’argent est servi. C’est pourquoi, je ne peux pas dire qu’on ne travaille pas avec l’argent’’, a souligné Broulaye Soumaoro.
rnPour sa part, le chef de village de Kalana, Ladji Diakité, est au courant du versement de la patente attribuée à la mairie. ‘’Je sais que les patentes sont versées au niveau de la mairie, mais le village n’est pas associé. Souvent, je vais demander pour combien on a versé, combien on a eu. On ne me dit rien. On ne dit jamais le montant’’, martèle le notable de Kalana entouré de ses conseillers.
rnA en croire, l’ancien maire de Kalana, vice-président du Conseil de cercle de Yanfolila, ‘’ce ne sont pas de gros montants comme beaucoup le pensent.’’ Mais, où va donc l’argent ? L’ancien responsable de la mairie de Kalana a une petite idée. Selon lui, l’argent sert essentiellement à assurer le recrutement et la prise en charge des enseignants, des matrones, des aides-soignantes, bref du personnel dont le salaire est garanti par la mairie. Car, reconnaît-il, il y a un problème de manque d’enseignants. ‘’Les salaires sont à jour. L’Etat ne donne pas un franc. Chaque mois, c’est plus d’un million que la mairie verse à ses travailleurs’’, a soutenu pour sa part le maire de la commune rurale de Kalana, Drissa Sidibé.
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rnAnguille sous roche !
rnPour Drissa Sidibé, le problème se trouve ailleurs. Il reste convaincu qu’il y a trop de charges par rapport aux ressources. ‘’Pratiquement, nous traversons d’énormes difficultés’’, lance-t-il. Pourtant, la mairie reçoit chaque année une portion des ressources tirées de la patente. Comme ses préd&e
acute;cesseurs, il estime qu’un brouillard noir enveloppe l’attribution de ces fonds à sa commune. Il mène une bataille féroce pour lever le coin du voile sur certains points qui demeurent toujours obscurs.
En effet, Drissa Sidibé veut connaître la quantité annuelle d’or produit par la société minière. Aussi, il veut avoir une nette idée sur le montant exact de la patente que la société verse au gouvernement malien. Jusque-là, toutes ses tentatives pour avoir ces informations qu’il juge capitales ont été vaines. «On ne connaît pas les renseignements nécessaires pouvant nous éclairer. La part de la commune, de la région, du cercle, de l’Etat ne doit pas être cachée. Nous voulons une grande transparence dans la gestion des ressources minières. On reste sur notre faim, parce qu’on ne connaît pas la production annuelle de la part de l’Etat.», a-t-il confié. « A notre humble avis », poursuit –il, « on se sent lésé. Nous ne recevons pas d’avantages sur l’exploitation de l’or. La société n’intervient que de façon ponctuelle »
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rnSelon Drissa Sidibé, 20 % de la patente octroyée à l’Etat vont dans le fonctionnement. Il ambitionne d’utiliser le reste dans l’investissement. Les procédures du prélèvement obligatoire, précise Mahamadou Kansaye, délégué local du contrôle financier à Yanfolila ont permis à la commune de réaliser deux projets d’investissement en 2010. La clôture de la mairie et la construction d’un nouveau bâtiment pour l’hôtel de ville de Kalana ont été les grandes réalisations faites par la mairie au cours de l’année 2010. Par ailleurs, le maire a affirmé avoir entrepris l’aménagement de certaines pistes rurales.
rnFace à la faible mobilisation des ressources provenant des taxes de développement régional et local (TDRL), une partie du fonds de la patente cherche à payer la quote-part de la commune au niveau de l’Agence nationale d’investissement des collectivités territoriales (Anict). La quote-part est un pourcentage de TDRL versé à l’Anict pour bénéficier des fonds destinés au financement des projets d’investissements.
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rnLes villages environnants aussi ?
rnEn fin d’année la mairie, selon son premier responsable, accorde des appuis aux écoles dans l’organisation des examens. De même, les communautés musulmanes et chrétiennes bénéficient des appuis financiers dont le montant n’a pas été révélé par le maire Drissa Sidibé.
rnDes écoles communautaires reçoivent des appuis financiers pour la construction de nouvelles classes mais aussi pour leur permettre de s’acquitter de leur devoir vis-à-vis des enseignants. Le préfet du cercle de Yanfolila, Mahmoud Mahamane Touré, vérifie la légalité par rapport à l’utilisation des fonds.
rnS’agissant de la commune de Kalana, il n’a pas eu à rejeter un budget. ‘’Depuis 2 ans que je suis là, je n’ai pas rejeté un budget par rapport à une mauvaise utilisation des ressources.’’ Avec pour mission de veiller à ce que l’exécution des dépenses se fasse dans la cadre du strict respect des textes, le délégué local du contrôle financier atteste que les passations de marchés ont été faites conformément aux textes régissant les collectivités territoriales.
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rnEn plus de Kalana, village au cœur duquel, la mine est installée, il est établi que les villages de Daolila, de Kalanako et de Faboula (situés dans un rayon de 10 km), pourraient subir les influences directes de l’exploitation de la mine d’or.
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rnD’autres pourront être affectés de façon indirecte par l’exploitation minière. Or, au niveau de la mairie, on a certifié qu’il n’existe pas une clé de répartition des ressources versées aux communautés environnantes de la mine de Kalana.
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rnNote de la rédaction
rnCet article est le premier d’une série de trois dossiers que « Le Challenger » consacre au thème ‘’Comment gère- t-on les ressources financières versées aux communautés par les sociétés minières à Kalana ?’’ Il s’inscrit dans le cadre d’un partenariat avec l’Institut Panos Afrique de l’Ouest (IPAO). Faut-il le rappeler, l’IPAO est initiateur de la campagne d’information sur les industries extractives dans le cadre de son projet ‘’Media et Communication pour une gouvernance démocratique’’ sur financement de Oxfam – Novib.
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rn30 millions pour une mosquée… !
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rnMême si les deux autres sociétés, Wassoulou Or et Goldfy, n’ont pas réellement commencé avec l’exploitation minière, elles effectuent quelques interventions auprès de la population locale. 100 tonnes de ciments, des carreaux et du fer. Voilà la contribution de la société Wassoulou Or pour la construction de la mosquée de Kalana. Selon le maire, la valeur de cette contribution est estimée à environ de 30 millions de FCfa. Cette société participerait en outre à des évacuations sanitaires. Lors de l’aménagement des pistes rurales, elle mit à la disposition de la mairie ses engins lourds. Wassoulou Or fait également des interventions dans le domaine social en faveur de la population.
rnChiaka Doumbia
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rnJournée internationale de la femme
rn ‘’Il y a un écart entre les droits inscrits au niveau national et les normes internationales’’
rnLe Mali a célébré le mardi 8 mars la Journée internationale de la femme sous le thème ‘’Promotion d’un accès égalitaire pour les femmes au plein emploi et à un travail décent’’. C’était sous la présidence du président de la République, Amadou Toumani Touré, en présence de son épouse, Mme Touré Lobo Traoré, du ministre de la Promotion de la femme de l’enfant et de la famille, Mme Maïga Sina Damba, et de plusieurs membres du gouvernement.
rnC’est le Boulevard du Mali qui a accueilli les activités de cet événement-phare qui sert à magnifier la femme et tous ses mérites dans le processus de développement socioéconomique du pays. L’édition 2011 est exceptionnelle, car elle coïncide cette année avec le centenaire de la Journée internationale de la femme et le lancement de l’ONU – FEMMES, la nouvelle entité dédiée aux femmes.
rnLe président de la Délégation spéciale de la commune IV, M. Togola, a remercié les organisateurs pour le choix de sa circonscription. Avant de souligner l’engagement des femmes, qui y vivent à assurer leur propre développement, notamment dans le domaine du potager. Les GIE tenus par les femmes sont les plus efficaces dans l’assainissement, a-t-il indiqué.
rnC’est un ministre de la Promotion de la femme de l’enfant et de la famille particuli
èrement émue, qui s’est exprimée. Le 8 mars est, dit-elle, l’occasion de débattre des préoccupations majeures en vue de l’autonomisation des femmes menant à leur développement durable.
Elle a remercié le président de la République, Amadou Toumani Touré et son épouse Mme Touré Lobbo Traoré pour leur engagement au quotidien à œuvrer pour le bien – être social, économique, politique et culturel de la Malienne.
Pour le ministre le thème de cette année, à savoir ’’Promotion d’un accès égalitaire pour les femmes au plein emploi et à un travail décent’’ nous interpelle tous. Car, pour créer un Mali prospère et développé avec la participation de tous ses fils et filles, il importe de promouvoir de façon égalitaire l’accès des femmes à un emploi productif tout en leur assurant protection et sécurité dans le travail. Selon elle, les progrès en terme de réduction des écarts entre les sexes sont particulièrement visibles dans les pays qui ont entrepris des réformes pour remédier aux multiples formes de désavantages dont souffrent les filles, notamment les obstacles financiers et culturels.
rnEn effet, il apparaît clairement que l’accès au plein emploi et à un travail décent est fortement lié au niveau de l’éducation des hommes et des femmes et à leur formation professionnelle.
rnPour Mme Maïga Sina Damba, le Mali comme beaucoup d’autres pays, en ce qui concerne l’acquisition d’expériences et de qualifications requises pour certains emplois, les femmes sont confrontées à des indisponibilités liées entre autres aux responsabilités familiales de plus en plus accrues, au refus des conjoints des femmes pour les horaires tardifs ou les déplacements en dehors du foyer au faible niveau d’éducation et de formation professionnelle des femmes. C’est ainsi que dans les pays en voie de développement, 1/3 des femmes de 15 à 24 ans sont sans emploi contre 1/5 des hommes de la même tranche d’âge.
Au Mali, sur l’ensemble des emplois déclarés en 2006, 17,72% seulement des femmes étaient demandeuses d’emploi. Or, selon l’Organisation Internationale du travail (OIT), tous les travailleurs ont droit à un travail décent, qu’il s’agisse de ceux qui travaillent dans l’économie structurée, ou des travailleurs indépendants occasionnels et dans l’économie non structurée où l’on retrouve les femmes en très grande majorité.
La non discrimination et la promotion de l’égalité sont des principes fondamentaux de l’organisation, dont l’un des objectifs est de promouvoir un travail décent et productif dans des conditions de liberté, d’équité, de sécurité et de dignité humaine.
rnLe Mali a pris des dispositions législatives au plan national et a souscrit aux conventions internationales prônant l’égalité entre les hommes et les femmes en matière d’emploi et de travail. Elle reconnaît tout de même qu’il y a un écart entre, d’une part, les droits inscrits dans les législations nationales et les normes internationales et, d’autre part, sur la situation réelle des travailleurs. Ces droits doivent être rendus effectifs, leur connaissance et leur diffusion pourront garantir l’intégration des questions d’égalité sur le marché de l’emploi.
rnPour exhorter le gouvernement à s’engager davantage pour la promotion de la femme, elle a cité le secrétaire général des Nation unies, M. Ban Ki Moum qui disait : ‘’les gouvernements qui n’investissent pas dans les femmes perdent un grand potentiel’’. Elle s’est dite convaincue que l’accès égalitaire au plein emploi et au travail décent est un vecteur sûr de promotion de la femme. Cela a été compris par les autorités maliennes qui ont fait de l’insertion professionnelle des femmes et des jeunes filles un axe majeur du développement économique et social.
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rnIdéaux de Beijing des Omd
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rnElle a ensuite invité le président de la République à rester attaché aux idéaux de la conférence de Beijing ainsi que les Objectifs du millénaire pour le développement qui ont servi l’élaboration du politique national genre du Mali.
rnAvant de demander à ses sœurs d’Afrique à s’unir davantage pour favoriser l’émergence d’une société plus juste et solidaire. Elle a exprimé leur solidarité aux femmes et au peuple palestinien dans leur combat pour recouvrer le droit de vivre dans un état indépendant et démocratique.
rnCe 8 mars a été aussi et surtout l’occasion pour les Maliennes de rendre un vibrant hommage à Amadou Toumani Touré à travers un poème présenté par la presse universitaire pour ses efforts à l’endroit des femmes et des enfants.
rnPour le président de la République, la volonté politique est constante et ils n’en manqueront jamais. Sur le plan politique, il a souhaité que les femmes s’engagent davantage car il s’est dit convaincu qu’elles participent mieux aux élections que les hommes.
rnAinsi, pour rehausser l’éclat de cet événement à sa dimension réelle, plusieurs activités ont été organisées. L’ensemble instrumental du Mali qui a assuré l’animation musicale a magnifié la Malienne en mettant en exergue le rôle et la place qu’elle occupe au sein de la société. Le groupe ‘’Gnogolon’’ a présenté un beau sketch sur le thème. La cérémonie a pris fin par la visite des stands où sont exposés les produits fabriqués par les femmes.
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rnLe stand du programme de plateforme multifonctionnelle
rnPour Yaya N’Diaye, responsable technique du projet, c’est un projet national qui intervient dans le monde rural pour aider les associations féminines. La plateforme multifonctionnelle est un moteur qui fait fonctionner un moulin pour décortiquer les céréales, charge des batteries dont on se sert pour faire l’électrification villageoise. Elle permet également aux femmes de presser les noix de karité pour en extraire de l’huile directement.
rnSelon M. N’Diaye, l’objet de leur présence c’est d’expliquer aux autorités l’opportunité que la plateforme procure et les a encouragées à appuyer ce projet qui est si important pour le développement des communautés rurales.
rnLEMZ-couture est un centre de formation en coupe et couture et broderie chinoise. Ce centre donne une formation pour les jeunes, notamment les filles à se prendre en charge. A en croire Mme Diarra N’Dèye Araba Traoré, sa promotrice, la première dame, avait donné du matériel au centre. Cependant elle sollicite encore l’appui des autorités pour leur trouver une salle de travail dans les deux rives de la capitale pour aider leurs élèves à s’épanouir car la couture n’a pas de frontière.
rnOusmane Coulibaly et Ami Dembélé
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