Faire du nouveau code minier un instrument de promotion, qui aura pris en compte les préoccupations des uns et les aspirations des autres, tel est l’exercice auquel le ministère des Mines a convié tous les acteurs du secteur minier à l’atelier de Sélingué tenu du 31 mai au 1er juin.
Cinquième du genre, le Mali indépendant avait, auparavant, mis en application quatre codes miniers. Ceux de 1963, 1970, 1991 et 1999, a-t-on appris de Abou-Bakar Traoré, ministre des Mines qui a présidé les travaux de l’atelier de Sélingué qui intervient seulement quelques jours après l’inauguration, par le président de la République, de la mine d’or de Syama, le 10 mai dernier.
Tirant les leçons de l’application du Code minier adopté par l’ordonnance n°99-032/P-RM du 19 août 1999 marquées, notamment par la préférence des compagnies à demeurer sous le régime du Code précédent de 1991, le gouvernement a engagé le processus de sa révision.
A la suite de l’évaluation réalisée par le ministère des mines, s’appuyant sur les conclusions d’une étude comparée des fiscalités minières dans les pays membres de l’UEMOA, la relecture du Code minier a démarré en 2005 et s’est poursuivie en 2006 au niveau des services techniques du département des Mines. Les concertations sur l’avant-projet ont débuté en 2007 au ministère des Mines, puis élargies en 2008 aux départements membres de la commission interministérielle chargée de l’examen et de l’approbation des conventions d’établissement, aux syndicats des mines, aux opérateurs miniers et à certains cadres et responsables du département.
Ainsi, les innovations apportées au projet et qui sont soumises à l’étude des participants de l’atelier de Sélingué portent sur la révision du système fiscal, afin de rendre le code plus compétitif ; la problématique de la participation de l’Etat aux sociétés minières ; une meilleure intégration de la mine à son environnement et à l’économie nationale.
Le développement communautaire et une meilleure prise en compte de la problématique de la préservation et de la réhabilitation des mines pendant et après la fermeture des mines, figurent également parmi les innovations apportées au Code minier.
Le département des Mines, a expliqué le ministre Abou-Bakar Traoré à l’ouverture, travaille à la conception d’une vision stratégique de l’ensemble du secteur minier et à la mise en place d’une structure de gestion des participations de l’Etat dans les compagnies minières. Ce, dans l’optique de tirer avantage de la nouvelle génération de la nouvelle réglementation plus performante et d’assurer un meilleur suivi des activités minières.
Les axes majeurs de cette stratégie sont relatifs au développement et à la mise à jour de bases de données géo scientifiques. Ils concernent également la diversification de l’exploitation minière ; l’intégration des activités minières à l’économie nationale ; la valorisation des matériaux de construction ; le développement durable des communautés riveraines des sites miniers ; la transparence dans la gestion des revenus pour une meilleure visibilité de l’impact de l’industrie minière sur l’économie nationale, etc.
Abdoul Karim Maïga
Amadou Djigué boycotte
Pendant que tous les acteurs du secteur minier (décideurs, syndicats et associations) ont honoré de leur présence cet important rendez-vous des mines, Kadiel Mining, a plutôt brillé par son absence. Comble de l’ironie, cela arrive à un moment où l’association de Amadou Djigué se bat, bec et ongles pour se tailler une place de choix au sein de la future Chambre des Mines du Mali.
La non représentativité de Kadiel Mining a été surtout remarquée quand le ministre Abou-Bakar Traoré a salué la présence de ses concurrents, l’UNOMIN et du CNOM.
En clair, ces agissements de Kadiel Mining et de son candidat au fauteuil de la Chambre des mines prouvent, à suffisance, que Amadou Djigué et ses ouailles n’ont aucune expérience à partager avec les professionnels des mines. Une raison suffisante qui doit amener les vrais acteurs des mines de se serrer les coudes pour empêcher un intrus de présider aux rênes de la chambre censée défendre leurs intérêts.
