Affaire du site d’orpaillage de Kondoya : Le juge de Kéniéba continue de faire la sourde oreille

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Le juge de Kénieba est décrié, très décrié, dans une affaire opposant des orpailleurs à Kondoya, cercle de Kéniéba. Une affaire dans laquelle le juge aurait refusé de dire le droit. Très remontées  contre ses décisions, les populations de la localité réclament son depart.  

Les faits : Depuis deux ans, un contentieux oppose Sékou Kéita aux sieurs Daouda Sidibé et Oumar Kanté à Kondoya, commune de Faléa, cercle de Kéniéba. Sékou Kéïta est attributaire, par la chefferie de Kondoya, d’un site  d’extraction d’or. Il exerce ses droits d’usage coutumier sur ledit puits par l’exploitation directe ou indirecte. Aussi, il peut autoriser d’autres personnes à exploiter ses puits en contrepartie d’une redevance. D’autres orpailleurs prospectent dans la zone de Kondoya  en se conformant aux règles de l’orpaillage traditionnel, telles que établies par la convention coutumière de l’orpaillage.

Ainsi, Sékou Kéita avait autorisé feu Baba Fofana  à exploiter un puits sur son site contre paiement d’une redevance. Après le décès de Baba Fofana, les sieurs Daouda Sidibé et Oumar Kanté ont repris son puits qu’ils exploitent  en versant une redevance à Sékou Keita, propriétaire coutumier du site. Après trois ans d’exploitation, Daouda Sidibé et Oumar Kanté épuisent les réserves de leur puits. Car le puits avait atteint un autre puits. Dans pareil cas, la convention coutumière exige l’abandon du puits de derrière.

Selon la convention coutumière de Kondoya «lorsqu’une mine atteint une autre sur sa trajectoire, elle doit être fermée et laisser celle qu’elle a percutée, devant elle, continuer son exploitation ».

Sommés par les chefs coutumiers d’abandonner le puits, les sieurs Daouda Sidibé et Oumar Kanté refusent. Comme si cela ne suffisait pas, ils (Daouda Sidibé et Oumar Kanté) saisissent le juge des référés de Kéniéba.  A la surprise générale, celui-ci rend une ordonnance le 18 mai 2012, en ordonnant à Sekou Kéita, l’arrêt des travaux. Au motif qu’il est sur le sillon aurifère de Daouda Sidibé et d’Oumar Kanté. Une décision qui contredit la décision des chefs coutumiers de Kodoya qui donne raison à Sékou Kéïta.

Déçu par cette décision, Sékou Kéita fait appel, en février 2013, devant la chambre des référés de la Cour d’appel de Kayes, qui rejette la décision  du juge des référés et ordonne l’arrêt des travaux sur le site. Au motif que le droit n’a pas été dit. L’affaire est, ensuite, renvoyée devant le juge de fond de Kéniéba. Au même moment, les sieurs Daouda Sidibé et Oumar Kanté quittent leur puits pour occuper le puits que Sékou Kéita exploite,  il y a plus de trois ans. Puits dans lequel, il a déjà investi plus de 30 millions CFA.

A ce jour, Daouda Sidibé et Oumar Kanté exploitent,  audacieusement, les puits de Sékou Kéita, en violation des décisions de justice. Pire, sous l’œil distrait du juge de Kéniéba, Ousmane Samaké. Dans leur entêtement, Daouda Sidibé et Oumar Kanté n’hésitent pas à dire qu’ils n’ont rien à voir avec l’arrêt de la Cour d’appel de Kayes, qui leur demande l’arrêt des travaux sur le site. Au lieu de statuer sur le puits litigieux, comme le requiert la chambre des référés de la Cour d’appel de Kayes, le juge de Kéniéba rend, le 26 avril 2013, une ordonnance interdisant à Sékou Kéita l’exploitation d’un autre puits qui n’a rien à voir avec le puits litigieux.

Notons tous les puits de Sékou Kéita sont exploités par Daouda Sidibé et Oumar Kanté, qui n’entendent pas reculer. Du moins, tant que le juge de Kéniéba ne leur demande pas d’arrêter leur exploitation. Cela, malgré l’intervention du procureur de Kita, du Procureur général de Kayes et du comité de gestion de la mine.

Aujourd’hui, tous les regards sont désormais tournés vers ce juge qui, par son comportement, a jeté le discrédit sur toutes les autorités judiciaires de la région de Kayes. Les populations du cercle de Kéniéba ne réclament qu’une chose : le départ du juge.

A suivre…

Abou BERTHE

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