Les lettres qui accablent la ministre des Finances
Plus de 9 milliards Fcfa de frais d’approche frauduleux
Un écart de 29 milliards Fcfa entre les factures réelles et les factures proforma
Le sulfureux marché de l’avion présidentiel et de dotation des Forces armées auront plus fait le bonheur des intermédiaires et autres commissionnaires qu’ils n’ont été utiles aux contribuables maliens. La confusion peut demeurer sur la légalité de leurs procédures d’attribution, mais il n’existe plus d’équivoque sur les nombreuses irrégularités ayant émaillé l’exécution desdits marchés. Les surfacturations et manœuvres frauduleuses en tous genres ont fait bon ménage avec la légèreté sans doute intéressée des garants de la bourse publique, comme en attestent les nombreuses traces laissées lors du pillage de grande envergure qu’a subi le denier public.
Ni expression de besoin, ni crédit budgétaire
Selon la règlementation en vigueur au Mali, les commandes publiques sont assujetties à une expression formelle de besoins consignés dans un plan annuel de commande ainsi qu’à la disponibilité des crédits budgétaires appropriées. Les marchés dits de l’avion présidentiel et des équipements et fournitures militaires, selon toute vraisemblance, ont passé outre cette étape et l’ont, peut-être, délibérément contournée à des desseins licencieux inavouables.
Les sources du journal Le Témoin indiquent, en tout cas, qu’aucun responsable impliqué n’a été capable d’apporter la preuve que les commandes passées (et exécutées pour certaines) l’ont été en vertu de besoins clairement définis avec les spécifications techniques permettant de juger de leur pertinence, d’apprécier l’effectivité des livraisons ou leur conformité avec le contenu des commandes.
Ce n’est pas faute d’avoir tenté de prouver une conformité des deux marchés avec la disposition du Code des marchés publics ainsi libellé : «La nature et l’étendue des besoins sont déterminés avec précision par les autorités contractantes avant tout appel à concurrence ou toute procédure de négociation par entente directe». En effet, coincées dans la nasse des auditeurs commandités par le gouvernement sur instruction du Fmi, les différentes structures impliquées se sont échinées à faire passer pour expression de besoins des documents qui ne constituent point des justificatifs convaincants. Et pour cause, ils ne correspondant nullement à l’objet des deux marchés, qu’il s’agisse du protocole passé entre le ministère de la défense et Guo Star ou de l’acquisition de l’aéronef de commandement.
Pour la seconde commande -l’avion présidentiel s’entend- il n’existe pour toute expression de besoin que le contrat de cession-acquisition. Or, il aurait été établi, par les enquêteurs, que les justifications sur lesquelles repose l’abandon de l’ancien appareil présidentiel ne constituent qu’une argutie très peu solide pour tenir la route. Celle-ci repose notamment sur une note technique de la direction générale du budget selon laquelle les charges locatives d’un avion reviennent à près de 20 milliards Fcfa sur le quinquennat présidentiel, une estimation d’autant biaisée qu’elle n’intègre pas les frais de fonctionnement de l’appareil. Du reste, il apparaît que le nouvel appareil, aussitôt acquis, a occasionné des frais d’entretien pour un montant de près 450 millions Fcfa.
Pour ce qui est de la première commande, en occurrence le protocole d’accord relatif au marché de fournitures et d’équipements des Forces armées malienne pour 69 milliards Fcfa, les justificatifs d’expression des besoins reposent en partie sur les correspondances N° 00144 et N° 00226 datant respectivement d’Octobre et Novembre 2013 que la Division matérielle des hydrocarbures et des transports des armées a adressées au ministre de la Défense et des Anciens combattants. Sous les sceaux respectifs de la confidence et du secret-défense, lesdites correspondances auraient pu tenir lieu d’expression de besoins pour les commandes de véhicules et pièces de rechange si l’une d’entre elles n’était postérieure à la signature du contrat.
Qui plus est, les commandes afférentes aux Forces armées maliennes –de même que la cession-acquisition de l’aéronef– ne se prévalent ni d’une disponibilité de crédits budgétaires correspondants, ni d’un respect du principal motif d’attribution de gré à gré, à savoir : la solvabilité des attributaires du marché pourtant mentionnée noir sur blanc dans le protocole d’accord.
Elles s’adossent, en revanche, sur des gymnastiques financières, dont seule la ministre de l’Economie et des Finances détient le secret. Ainsi, pour le premier marché, la lettre confidentielle N° 0247 de Mme Bouaré Fily Sissoko indique la disponibilité de provisions budgétaires pour supporter les commandes impromptues du département de la Défense. Mais, il s’apparente plutôt à une grossière manœuvre dolosive car ladite correspondance est une réponse à la lettre N° 2897 du ministre de la Défense manifestement absente des chronos des deux départements. Serait-ce une tentative frauduleuse de faire porter la garantie autonome par le ministre de la Défense ?
Toujours est-il que c’est au moyen de cette garantie que l’Hôtel des Fiances a volé au secours de la société Guo Star visiblement incapable d’honorer ses engagements contractuels de préfinancement des importantes commandes.
Elle tient lieu notamment de gage d’assurance à la Banque atlantique contre tous les risques inhérents au prêt que cette dernière a consenti aux ramifications maliennes de la société française, en occurrence Amadou Kouma et le conseiller spécial de la Présidence, Sidi Mohamed Kagnassy, deux signataires du protocole d’accord relatif à la dotation de l’Armée malienne en fournitures, équipements, véhicules, entre autres. Doit-on signaler au passage que ladite garantie porte sur un montant de 100 milliards Fcfa pour un protocole d’accord se chiffrant à 69 milliards Fcfa au total, soit une différence de 30 milliards Fcfa que ne saurait expliquer les seuls taxes, intérêts et autres frais afférents au prêt.
Neuf milliards de frais d’approche frauduleux et près de 30 milliards aux intermédiaires
Quoi qu’il en soit, la garantie autonome de Fily Sissoko aura aussitôt produit ses effets. En plus du décaissement de près d’un milliard Fcfa par un seul et même individu, le nommé Ousmane Bouaré sis à Badala Sema I, la somme exorbitante de 4,2 milliards Fcfa de frais d’approche ont été également réglés via la Banque atlantique, à la date du 11 juillet 2014. L’argent, sur instruction des «donneurs d’ordre» de Guo Star, a été transféré dans le compte N° 72004020005 de Goldenrod investement, une société domiciliée à Abidjan. Et ce n’est pas tout. Il nous revient également qu’un autre retrait de 4,2 milliards Fcfa, en espèces sonnantes et trébuchantes, a été effectué au profit d’une autre entreprise ivoirienne dénommée Bart (Bureau africain de recherches technologiques), qui n’a nulle vocation de l’activité pour lequel la somme a été décaissée.
Le hic, c’est que ces montants garantis par l’Etat malien ont été indûment décaissés car ils représentent des frais d’approche déjà inclus dans les propositions de prix contenus dans les factures proforma. Plus de neuf milliards Fcfa ont été de la sorte frauduleusement perçus par le bénéficiaire du marché.
Tout comme les fournitures et les équipements militaires, la procédure d’acquisition de l’aéronef présidentiel pèche également par la même indisponibilité de crédit. Et pour cause, l’opération a nécessité le recours a un prêt consenti par la Bdm pour un montant de17 milliards Fcfa que l’Hôtel des Finances s’est engagé à régler en paiement de trois tranches, intérêts et frais bancaires y compris.
Ce n’est pas tout. Les deux contrats, en plus d’avoir fait le bonheur des transitaires fictifs en termes de frais d’approche manifestement frauduleux, ont également servi de vache laitière pour les intermédiaires inopportuns tant pour l’acquisition de l’avion de commandement que pour le marché de fournitures et d’équipements des forces armées. C’est le cas du conseiller arbitrairement choisi par le gouvernement, en guise de commissionnaire du marché de l’avion. Il s’agit notamment de l’administrateur général de Afrijet business services, un habitué des marchés de location d’avion à la Présidence de la République qui, selon les pièces disponibles, a été grassement rémunéré pour sa prestation à hauteur d’1,030 milliard Fcfa.
Dans la même veine, la partition des intermédiaires indument sollicités dans le marché de fournitures et d’équipements de l’armée s’est soldée par un surplus de coûts estimé à 29 milliards Fcfa imputables aux énormes écarts de prix entre les factures proforma et les factures réelles. Ceux-ci passent du simple au double pour certaines marchandises, à cause notamment des rajouts opérés par Guo Star et ses représentants là où, une transaction directe avec les fournisseurs était possible et pouvait offrir des conditions beaucoup moins onéreuses. Par exemple : un lot de 86 véhicules VLRA est facturé à 10,357 milliards Fcfa pour un montant de 6,958 milliards Fcfa sur la facture proforma, 500 tentes de 30 places sont facturées à 3,5 milliards Fcfa pour 1,3 milliard Fcfa sur les propositions des fournisseurs à l’origine.
La liste est loin d’être exhaustive. Elle s’étend également aux gamelles, gourdes, tricots, gilets pare-balles, casque balistiques, entre autres marchandises commandées par milliers et dont les prix reviennent deux fois plus chers dans certains cas, à cause de la boulimie mercantiliste de Guo Star et ses acolytes.
Ce sont les écarts cumulés de ces surfacturations qui ont grevé le marché des armées à concurrence de 29,311 milliards Fcfa représentant, en quelque sorte, la commission des intermédiaires. Lesquels n’ont chiche, par ailleurs, de dissocier les frais d’approche des prix qui, à l’origine, intègre pourtant les frais de transport des commandes.
Hôtel des finances ou passoire
Toutes ces pratiques ne se seraient pas conclues par un pillage des deniers publics sans une certaine caution de la ministre de l’Economie et des Finances. Maillon incontournable du cordon de la bourse, Mme Bouaré Fily Sissoko aura joué sa partition de manière peu orthodoxe dans les deux scandaleux marchés. Sans en être signataire, elle se sera illustrée par une douteuse légèreté, qui tranche avec la rigueur traditionnellement admise dans sa position. Elle a servi notamment de passoire pour les surfacturations et autres indélicatesses administratives par lesquelles le Trésor public a été pillé à coups de poignard et de décaissement hâtifs. C’est du moins, l’impression qui se dégage de l’entrain par lequel le Trésor public a été sollicité à outrance jusqu’à la saignée au profit de la nébuleuse d’intermédiaires dans les deux marchés. En effet, la locatrice de l’Hôtel des Finances ne s’est pas contentée d’engager l’Etat pour leur compte, au moyen notamment de la contraignante garantie autonome offert à la Banque atlantique.
Elle s’est en outre manifestée par de nombreuses instructions données aux comptables publics, au mépris de toute procédure et de garantie de régularité des opérations. Sans factures, sans preuve d’exécution des marchés, sans visas des contrôleurs financiers, parfois par une insouciante indéfendable précipitation. Ce sont les pratiques ayant émaillées le marché de l’aéronef pour lequel la quasi totalité des paiements ont été effectués par avance puis régularisés par la suite sans le moindre regard sur la régularité des créances y afférentes. On note par exemple le paiement de trois avances successives de 872 millions, de 1,898 milliards et de 15,816 milliards Fcfa pour lesquelles la Direction du trésor n’a exigé aucune pièce justificative, pas plus qu’elle ne l’a exigé pour le règlement des commissions dus au Conseiller du gouvernement via des comptes séquestres. Il leur a suffi des différentes correspondances par lesquels la ministre de l’Economie et des Finances instruit à la Direction Nationale du Trésor et de la Comptabilité le paiement des sommes «dans le cadre de l’acquisition d’un équipement de transport», mentionnant dans le même sillage que «lesdites avances feront l’objet de régularisation par mandat budgétaire». Ainsi a été libellée la correspondance N°113 du 21 Mars 2014 entre autres missives passées entre l’Hôtel des Finances et la DNTCP.
En tout état de cause, quoiqu’elles puissent se justifier par les exceptions du Code des Marchés Publics, il n’en demeure pas moins que les deux acquisitions ont saigné le trésor public pendant que celui-ci croupit sous le faix d’une dette intérieure pénible pour les entreprises privées et que les masses laborieuses ont du mal à convaincre l’Etat d’une amélioration de leurs conditions.
- KEITA
Nous disons et rappelons « Pauvre Mali Muté Pauvre Afrique Mutée » humiliés clochardisés tyrannisés volés violés handicapés mutilés mendiants « WC publics » faussement démocratiques de par la faute de ses lettrés mutants politiques sociétés civiles Hommes en armes religieux usurpateurs sans vergogne du titre « d’intellectuels »
Nous disons et rappelons quelques signes distinctifs ou de reconnaissance des lettrés mutants africains politiques Hommes en armes sociétés civiles religieux usurpateurs sans vergogne du titre « d’intellectuel »
1)les lettrés mutants africains ont horreur de lire et surtout de lire des documents longs c’est comme si « vous les condamner au travail forcé à perpétuité » Leurs soit disant amis ennemis les « Autres » le savent très bien Ainsi au moment de la signature des documents ils changent les documents sur lesquels ils ont travaillé contre des documents longs dont le contenus est modifié et correspond à ce qu’eux les soit disant amis ennemis les « Autres » voudraient C’est plus tard dans l’application que les lettrés mutants africains se rendent comptent de la supercherie car ils n’avaient pas lu tout le document soumis à signature ils avaient tout juste lu les 2ère lignes et les 3 dernières lignes Raison pour laquelle leurs populations en sortent le plus souvent lésées et ils sont alors toujours en train de procéder à des « révisions en révisions de contrats »
2)les lettrés mutants africains aiment être honorés autours d’1banquet dans les hôtels de luxe dans les universités Leurs soit disant amis ennemis les « Autres » le savent très bien Ainsi lors de leurs différentes visites dans le pays de leurs soit disant amis ennemis les « Autres » ces derniers leur décernent « à tout vent » des doctorats honoris causa des diplômes des médailles prix d’honneur etc dans leurs universités dans des palaces de luxe autours d’1banquet Ainsi en retour ils ont des « contrats faramineux de gré à gré à des conditions presque gratuites »
3)les lettrés mutants ont cette mauvaise habitude de transformer le bout de pouvoir que leurs peuples les confient pour 1lapse de temps en 1pouvoir héritage familiale clanique au détriment des intérêts de l’ensemble de leurs peuples Ainsi ils font de ce bout de pouvoir 1gestion primaire primitive égoïste cupide laxiste malhonnête tyrannique de l’impunité l’injustice l’iniquité 2poids 2mesures reines de la « bouffe» des deniers publics et dons de leurs soit disant amis ennemis les « Autres » des élections truquées bâclées bafouées Ils donnent à leur mode de gestion du pouvoir le nom de « démocratie à l’Africaine » que leurs soit disant amis ennemis les « Autres » appellent avec mépris « démocratie bananière des tropiques » car pour eux l’Africain n’est pas mûr pour la vraie démocratie de par les comportements des lettrés mutants africains
4)les lettrés mutants africains ne voient point leurs pays comme des étendues de terre avec ses richesses habitées par des humains qu’il faut mettre en valeur mais plus tôt comme des « Pays-Gâteaux succulents savoureux qui donnent de l’embonpoint » uniquement réservés à eux à leurs familles et leurs « fidèles klébars et doungourous » Ainsi lorsque les peuples fatigués par ce type gestion réclament leur dû à savoir le pouvoir ces lettrés mutants africains s’y agrippent tels « Sangsues » les peuples alors sont obligés de leur arracher par la force leur dû seul façon de se débarrasser « d’1Sangsue » ils parlent alors de « coup d’état anti démocratique anticonstitutionnel » alors que tout le temps de leur règne ils ont « bafoué piétiné déchiré » la démocratie et leur constitution Ainsi avec leurs « fidèles klébars et doungourous » ils sont alors dans tous leurs états s’agitent tels des « Satan » et sont prêts à mettre leurs pays dans 1chaos indescriptible au lieu de s’en prendre à eux même d’avoir été incapables de répondre aux aspirations de leurs peuples à savoir « de vivre heureux de se développer dans la vraie démocratie d’équité de justice de l’égalité des chances » Et ils sont encouragés en cela par leurs soit disant amis ennemis les « Autres » qui préfèrent les avoir en face d’eux que les lettrés africains « non mutés » et intellectuels africains fiers honnêtes travailleurs ayant 1amour profond pour leurs pays dans cette compétition économico-politico militaire où tous les coups sont permis sans aucun état d’âme
5)les lettrés mutants africains ont horreur de la vérité qui les met hors d’eux et ils ne respectent jamais leurs engagements vis-à-vis de leurs populations Les anciens qui ont 1sens aigu de l’observation les appellent « politiguimôgos » avec leurs paroles « sucrées mielleuses » à faire enivrer plus d’1 qui les croit dur comme du l’acier trempé et qui sont toujours déçus après Ainsi avec leurs « fidèles klébars et doungourous » ils s’encouragent « aveuglement bêtement idiotement sournoisement hypocritement » pour 1gestion primaire primitive mensongère égoïste familiale clanique laxiste insouciante arrogante cupide d’iniquité d’injustice de 2poids 2mesures dans 1démocratie bananière des tropiques de la « pourriture de la gangrène » de la corruption de la « bouffe » des deniers publics et dons financiers des élections truquées bafouées et ils sont toujours encouragés en cela par leurs soit disant amis ennemis les « Autres » qui les méprisent et les infantilisent
6)les lettrés mutants africains ont horreur et n’aiment pas du tout les africains fiers honnêtes travailleurs courageux ayant 1amour profond pour leurs pays. Ainsi les lettrés mutants ont « infesté » 1grande partie de leurs populations « mutées » qui ont horreur des personnes qui incarnent les valeurs morales et ils les traitent « d’imbéciles ou naloma d’indignes ou dangaden » car ils refusent de « bouffer »
7)les lettrés mutants africains sont incapables de participer à ce concept « du donner et du recevoir » Ils sont friands « du recevoir exclusif » des dons financiers à « bouffer » Leurs soit disant amis ennemis les « Autres » le savent très bien Ainsi tel le Molosse qui « bave » et qui est « soumis » à la vue de l’os que son maitre lui tend les lettrés mutants africains « salivent » et sont « soumis » à la vue des dons financiers que leurs soit amis ennemis les « Autres » leur donnent
8)Nous disons et rappelons les lettrés mutants africains leurs familles et leurs « fidèles klébars et doungourous » préoccupés à « bouffer leurs Gâteaux-Pays savoureux succulents qui donnent de l’embonpoint » ont fait de leurs armées des « armées mutées » constituées de soldats et officiers familiaux claniques qui ne font même pas peur à 1horde de lièvres car ils les voient détaler comme eux au 1er coup de « kala » Ainsi ils ont fait de leurs pays les « WC Publics » de tous les racailles voyous voleurs violeurs criminels Leurs soit disant amis ennemis les « Autres » le savent très bien et viennent les « recoloniser » en leur apportant leur soit disant « aide militaire »
9)Nous disons et rappelons les lettrés mutants africains tel le Molosse qui ne peut jamais changer « sa déhontée façon de s’asseoir » ne peuvent jamais et ne pourront jamais changer leur « déhontée façon » de s’asseoir de se comporter d’agir à l’égard de leurs peuples L’habitude est 1seconde nature qui revient toujours au galop
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