C’est une lapalissade de dire que le Mali traverse, depuis plusieurs années, une forte période de turbulences sécuritaire, économique et sociale ; pas plus que les douanes jouent un rôle prépondérant dans la recherche de solution à cette crise. Si le pays tient toujours debout, c’est en grande partie grâce aux soldats de l’économie qui injectent dans les caisses du Trésor public de l’argent liquide à gogo, à savoir plusieurs dizaines de milliards de F CFA. Le mérite revient certes à l’ensemble du Collectif des douanes du Mali, mais, encore plus, au général Amadou Konaté, directeur général des douanes. En moins de dix-huit (18) mois d’exercice, l’inspecteur général des douanes de classe exceptionnelle a battu tous les records dans l’histoire de l’institution en matière de recettes douanières mensuelles et annuelles. Les plus hautes autorités de la Transition le reconnaissent et lui ont décerné le grade de chevalier de l’Ordre national du Mali. Le secret de sa réussite ? Ni plus, ni moins que l’application des directives instruites par sa hiérarchie, en plus de ses compétences professionnelles tirées de sa longue expérience dans l’administration des douanes du Mali.
Nommé le 25 août 2021, l’inspecteur général Amadou Konaté va boucler en cette fin de février 2023 son dix-huitième mois après sa prise de fonction à la tête des douanes du Mali. Pendant ce court laps de temps, l’évocation de son nom renvoie systématiquement aux chiffres et aux records.
En décembre 2021, soit trois mois après son arrivée, il faisait tomber le record de recettes douanières en réalisant 65 milliards de FCFA. En novembre 2022, il enjambait ce chiffre avec 66,298 milliards de FCFA de recettes. Un mois plus tard, il pulvérise à nouveau ce record en bouclant en beauté l’année 2022 avec un chiffre annoncé de 81,04 milliards de FCFA. Où va s’arrêter Amadou Konaté ? C’est dire qu’il sera beaucoup question de chiffres dans cet article.
Les records s’écrivent et s’effacent
Et pourtant, l’inspecteur général n’a pas bénéficié d’un environnement national, sous-régional et mondial favorable. Au contraire, de tous les directeurs généraux des douanes, il fut celui qui a été le plus frappé par les aléas de la nature, comme nous le verrons plus bas.
A l’analyse des prouesses, on déduit que les douanes maliennes ont réussi leur mission d’accompagnement des autorités de la Transition parce que le directeur général Amadou Konaté a su suivre à la lettre sa “lettre de mission”, à savoir les trois orientations phares fixées à la direction générale des douanes par le ministre de l’Economie et des Finances. Il s’agit de : le recouvrement des recettes fiscales et douanières ; la lutte contre la fraude et les trafics illicites et la mise en œuvre des réformes.
Aussitôt reçues, ces orientations de la hiérarchie directe sont appliquées dans la limite des moyens et des opportunités. Les résultats sont là, tangibles.
Par rapport à la première orientation, le recouvrement des recettes fiscales et douanières, il convient de rappeler que le contexte n’était point favorable. En effet, au cours du premier semestre de l’année 2022, l’administration des douanes a évolué dans un environnement marqué par des facteurs conjoncturels difficiles.
D’abord, en plus de la crise sanitaire, il faut citer la crise sécuritaire avec son corollaire de rétrécissement du territoire douanier avec la fermeture de plusieurs structures douanières dans les régions du Nord et du Centre.
Ensuite, est intervenu l’embargo injuste, illégal et inhumain imposé au Mali par la Cédéao qui a impacté négativement la réalisation des objectifs quantifiés de recettes.
Malgré tout, en termes de réalisation des recettes, il faut rappeler qu’au titre de l’année 2021, les prévisions de réalisations avaient été fixées à 656,250 milliards FCFA dont 175,000 milliards FCFA sur les produits pétroliers et 481,250 milliards FCFA sur les marchandises solides.
Au 31 décembre 2021, les réalisations ont été de 657,9 milliards FCFA, soit un taux de réalisation de 100,24 % et une moyenne mensuelle de 54,70 milliards de FCFA.
Les prévisions de recettes assignées à la douane pour l’année 2022 étaient de 611,3 milliards FCFA réparties entre les produits pétroliers (97,767 milliards FCFA) et les marchandises solides (513,523 milliards F CFA). Pour atteindre ce résultat, il fallait réaliser des recouvrements mensuels de 70,538 milliards.
A la date du 30 septembre 2022, les réalisations de recettes de la direction générale des douanes ont été de 399,7 milliards de F CFA, soit une moyenne mensuelle de 44,4 milliards F CFA. Il restait donc à réaliser 212,2 milliards de F CFA sur les trois derniers mois de l’année 2022, ce qui imposait une réalisation mensuelle de 70,71 milliards de F CFA.
Avant de revenir sur ce dernier trimestre 2022, il convient de signaler un fait méconnu du grand public : pour faire face aux crises sanitaire, sécuritaire et à l’embargo de la Cédéao, le gouvernement a déployé d’énormes efforts pour stabiliser les prix à la consommation sur les produits essentiels (hydrocarbures, produits alimentaires, médicaments) afin de les rendre accessibles aux consommateurs.
Cet effort a engendré des pertes de recettes au cordon douanier estimées à 151,6 milliards de F CFA au 30 septembre 2022. Ces pertes sont réparties comme suit : 9,896 milliards F CFA pour le riz ; 8,152 milliards F CFA pour le sucre ; 2,114 milliards F CFA pour le lait ; 0,917 milliard F CFA pour les huiles alimentaires ; 122,202 milliards F CFA pour les produits pétroliers ; 3,253 milliards F CFA pour les graines de coton ; 3,897 milliards F CFA pour les médicaments et autres produits de lutte contre la Covid-19 et 1,203 milliard F CFA pour divers autres produits.
N’eurent été ces pertes de recettes liées à ces mesures, les recettes douanières auraient été de 545,3 milliards de F CFA, soit une réalisation mensuelle de 60,5 milliards de F CFA.
Les trois derniers de 2022 vont être cruciaux pour l’administration des douanes et pour le Mali. Rappelons à cet effet un engagement pris par le directeur Amadou Konaté face au président de la Transition, le colonel Assimi Goïta et au ministre de l’Economie et des Finances, Alousséni Sanou. C’était le lundi 19 septembre 2022 à Samanko II (Commune du Mandé) lors de la cérémonie d’inauguration de la nouvelle direction générale de la douane, une infrastructure qui a coûté 4 531 198 197 F CFA entièrement financés par le budget national.
En effet, à la fin de son discours, Amadou Konaté dit ceci : “Le collectif des douanes du Mali, prend l’engagement d’être à la hauteur des attentes au regard des objectifs assignés à notre administration”.
Le directeur général des douanes était, dès lors, condamné à réussir, quitte à faire un miracle pour atteindre les objectifs de recettes annuelles assignés à l’administration des douanes. Pour ce faire, Konaté prend son bâton de pèlerin et se rend aux confins du pays pour sonner la mobilisation générale des effectifs.
A Bamako, Koulikoro, Kayes, Ségou, Koutiala, Mopti, et partout, il rencontre ses hommes, les félicite pour les performances des mois précédents. Mais, mais, mais, le chef leur déroulait le grand défi qui était de réaliser plus de 70 milliards de F CFA en octobre, novembre et décembre 2022. Et surtout, il insistait sur le fait qu’il n’y avait pas de plan “B” à l’atteinte de cet objectif.
Voici son message de motivation à l’endroit de ses agents : “En 2021, grâce à l’engagement et la détermination de tous, nous avions été au rendez-vous du résultat malgré un gap assez important à combler. Nous n’avons pas eu droit aux festivités de fin d’années pour réaliser le record de 65 milliards de F CFA. En 2022, le challenge est le même. Ce défi est à notre portée. Pour mobiliser les 611 milliards de F CFA, il n’y a pas de plan B. Nous en avons les moyens et les compétences. Nous allons y arriver. La réalisation des objectifs de recettes est un devoir du collectif des douanes envers l’Etat, dont l’accompagnement n’a pas fait défaut”.
Résultats : en septembre, le montant de recettes mobilisées se chiffrait à 60,900 milliards de FCFA ; en octobre, l’administration douanière a mobilisé 64,380 milliards de F CFA ; en novembre, elle a pulvérisé son propre record (65 milliards datant de décembre 2021) en mettant dans les caisses du Trésor 66,298 milliards FCFA ; enfin, au mois de décembre 2022, la douane malienne a établi un nouveau record de 81,04 milliards de FCFA.
Des saisies spectaculaires pour sauver des vies
Concernant la lutte contre la fraude et les trafics illicites, deuxième orientation, les résultats sont tout aussi flatteurs et encourageants. Sur la période allant du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022, les structures chargées de la lutte contre la fraude ont réalisé plusieurs saisies de produits prohibés à l’importation ou à l’exportation. Parce que, dès sa prise de fonction, l’inspecteur général Amadou Konaté a fait de la lutte contre la fraude et les trafics illicites l’un des axes majeurs de l’action du service.
L’engagement du personnel des brigades a permis d’atteindre des résultats exceptionnels comme en témoignent les saisies plus spectaculaires les unes que les autres opérées par les différents services. Exemple type : la toute dernière saisie record de 159,5 kg de cocaïne dissimilés dans le toit d’un véhicule particulier spécialement aménagé pour cacher le produit de fraude.
Outre cette importante quantité de drogue, plusieurs autres produits ont été saisis au cours de la même période.
On peut citer 7499 munitions de guerre, 30 unités de détonateurs, 6202 unités d’explosifs, 3 armes de guerre, 20 tonnes de cyanure, 159,5 kg de cocaïne, 12,75 kg de méthamphétamine, 2 tonnes 633 kg de cannabis, 21 200 comprimés de Tramadol, 76 759 374 comprimés divers et 665 comprimés de médicaments vétérinaires.
A ces saisies, il faut ajouter 619 500 bâtonnets de cigarettes et une quantité importante de mélasse de Chicha, 57 tonnes de poulets de chair impropre à la consommation, 2650 flacons de neutralisants qui vont des plus banaux aux plus subtiles, et en devises 873 954 dollars US, plus de 2 4897 261 euros, 30 000 000 F CFA de faux billets. Sans oublier les 579,42 kg d’or. Ces importations et exportations frauduleuses de produits parfois très dangereux ont des conséquences graves sur la sécurité, la santé humaine et animale, l’environnement et créent une concurrence déloyale aux industriels et aux importateurs légalement établis.
Le trafic des produits prohibés est souvent organisé ou parrainé par des groupes mafieux criminels et terroristes qui profitent de l’étendue du territoire et de la faiblesse des contrôles le long des frontières. Ces activités occasionnent des blanchiments d’argent sale et constituent des sources de financement du terrorisme et déstructurent l’économie nationale.
Les différentes saisies de produits prohibés réalisées au cours des années 2021 et 2022 illustrent l’ampleur des trafics illicites qui empruntent le Mali et constituent un défi majeur pour l’administration des douanes. Pour relever cet énorme défi, il faut de l’engagement, un personnel bien formé, des moyens adaptés au contexte et un équipement adéquat apte à répondre à ces menaces.
Vingt-deux (22) réformes en cours d’exécution
Au titre de la troisième et dernière orientation, les réformes, l’administration des douanes, sous le leadership de Amadou Konaté, a engagé un processus de réformes et de modernisation qui vise à améliorer les recettes, à simplifier et faciliter les procédures douanières, à sécuriser les échanges commerciaux en luttant contre la fraude et la criminalité transfrontalière, à instaurer et optimiser la vérification documentaire préalable des marchandises importées et leur scanning à l’arrivée et à adopter les outils modernes de gestion des ressources humaines basée sur la compétence.
Aussi, elles permettent d’améliorer l’image du service par la mise en place d’un programme de lutte contre la corruption et par la promotion de l’intégrité, à renforcer le partenariat avec les entreprises, à digitaliser l’administration douanière et à dynamiser la coopération douanes- douanes.
A cette fin, vingt-deux (22) réformes sont en cours d’exécution à la douane dont huit (8) prioritaires en raison de leur impact immédiat sur les recettes et sur le fonctionnement du service, ainsi que sur la qualité du service offert aux usagers.
La relecture du Code des douanes par la loi n°2022-013 portant Code des douanes promulguée par le président de la Transition. Ceci vise à insérer dans la loi douanière les dernières innovations intervenues dans le commerce international et ratifiées par le Mali. Parmi ces innovations de facilitation du commerce et de simplification des procédures, figurent celles de l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC et les dispositions de la Convention de Kyoto révisée.
Sur le plan organique, la restructuration de la direction générale des douanes a été actée par le décret n°2022-0517/PT-RM du 1er septembre 2022 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la direction générale des douanes. Objectif : améliorer l’efficacité du service en vue de répondre aux nouvelles attentes des importateurs et des exportateurs.
La réappropriation de la fonction d’évaluation en douane dont l’objectif global est la maitrise par la douane de l’évaluation des marchandises. Un module informatique “Asyval” est créé à cet effet dans le Sydonia World. Cette réforme a démarré en janvier 2022 après une phase expérimentale qui a été jugée concluante. Les résultats obtenus sont encourageants et satisfont bien les attentes : sur 16 produits sensibles paramétrés, la douane a collecté 12,5 milliards de F CFA en 2021 et 7,5 milliards de F CFA au 30 juin 2022 malgré l’embargo.
Le Centre d’expertise technique (CET) consiste à internaliser la fonction contrôle documentaire pré-dédouanement afin d’améliorer la sélectivité automatique des contrôles. Il s’agit de mettre en place, dès janvier 2023, un mécanisme d’analyse documentaire préalable à l’importation des marchandises en vue d’évaluer les risques de fraude sur l’importation analysée. Le résultat de cette réforme bénéficie d’abord aux importateurs qui gagnent du temps et qui bénéficient d’une simplification de leurs opérations. Pour la Douane, cette réforme permettra surtout d’orienter les contrôles sur des marchandises présentant des risques de fraude élevés et de simplifier les contrôles sur les autres importations.
La gestion des risques et sélectivité automatique des contrôles douaniers ambitionne de concentrer les contrôles sur des produits présentant des risques de fraude en vue de rentabiliser les contrôles et faciliter les opérations de dédouanement. Cette réforme est le résultat de la précédente dont elle constitue un prolongement logique.
La Taxation des téléphones GSM et tablettes vise quant à elle à améliorer les recettes douanières et à lutter contre l’importation frauduleuse des téléphones GSM et des tablettes.
Le marquage et la coloration des produits pétroliers exonérés permettent d’empêcher la fraude sur les produits pétroliers.
Avec la Gestion des ressources humaines basée sur les compétences, le service dispose, à terme, d’un modèle de gestion des ressources humaines basée sur les meilleures pratiques en matière de recrutement, de mobilité, de formation et de développement des compétences.
Le Programme de lutte anti-corruption et de promotion de l’intégrité (A-CPI) des agents des douanes traduit la volonté de l’Administration des douanes de combattre les mauvaises pratiques et les comportements déviants afin d’améliorer l’image de cette administration dans l’opinion publique et restaurer la confiance entre les usagers et les serviteurs de l’Etat.
A ces réformes importantes, il faut ajouter la mise en place prochaine du système d’Opérateur économique agréé (OEA) qui apportera de la simplification dans les procédures de dédouanement pour les importateurs et exportateurs qui seront agréés à cette procédure.
La mise en œuvre de l’ensemble de ces réformes est accompagnée par une gamme de réformes informatiques.
On ne peut conclure ces performances, avancées et innovations remarquables des Douanes maliennes sans rappeler ce passage de l’inspecteur Général Amadou Konaté lors de l’inauguration de l’actuel siège de la DGD :
“Les douanes ont poussé leur engagement au-delà de nos frontières en organisant, suite aux instructions reçues de Monsieur le ministre de l’Economie et des Finances, la troisième rencontre bilatérale entre les administrations des douanes du Mali et de la Guinée à Bamako.
Quelques mois seulement après nos assises, plus de la moitié des recommandations sont déjà mises en œuvre. On peut citer, entre autres : l’opérationnalisation de la représentation des douanes maliennes au Port autonome de Conakry ; la suppression des postes de contrôle non nécessaires sur tout le corridor ; l’ouverture de nouveaux bureaux frontaliers du côté du Mali sur toute la frontière commune avec la Guinée ; la mise en place de groupes de travail sur l’informatisation du transit (Sigmat) ; l’ouverture 24h/24 du Port de Conakry, suite aux instructions de Son Excellence, le président de la Transition guinéenne, le colonel Mamady Doumbouya ; l’ouverture 24 h/24 des deux bureaux de Kourémalé Mali et Guinée suite aux instructions des deux directeurs généraux ; la transmission entre les deux administrations des données sur la fraude et la contrebande”. C’est dire que, sous Amadou Konaté, l’administration des douanes a évolué dans un environnement marqué par des facteurs conjoncturels difficiles, mais elle a gagné son pari.
El Hadj A.B. HAIDARA
