Pour oeuvrer à la transparence et à l’amélioration de la bonne gouvernance de l’industrie extractive au Mali à travers la mise en place de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (Itie) conformément à sa norme, les assises de formation sur la norme Itie, récemment organisées les 17 et 18 novembre courant par le Ministère des Mines en collaboration avec le Comité de Pilotage Itie, avec l’appui de la Coopération Allemande GIZ, ont permis de formuler des recommandations pertinentes.
Déclaré pays conforme à l’ITIE en 2011, notre pays entend maintenir et renforcer cette conformité en cultivant plus la transparence et la bonne gouvernance dans son industrie extractive. Dans cette dynamique, notre pays travaille à rehausser l’efficacité de tout le processus de mise en oeuvre de l’ITIE.
Selon nos informations, la formation sur la norme ITIE participe de la volonté du Comité de Pilotage à donner une dynamique à la mise en oeuvre de l’ITIE au Mali, ce pour maintenir la conformité du pays. Raison pour laquelle, les récentes assises ont servi de cadre pour : expliquer les principaux changements au sein de la norme ; explorer les possibilités d’utilisation des données afin de promouvoir et enrichir le débat public ; stimuler l’apprentissage et les échanges entre les participants et mettre à jour le plan de travail de l’ITIE.
Les travaux de ces assises ont porté sur : la chaine des valeurs des industries extractives ; la présentation de la norme ITIE 2013 et la présentation de l’ITIE-Mali et les objectifs du plan de travail triennal. Egalement, les participants ont décortiqué des thèmes relatifs aux réformes en cours dans le secteur extractif au Mali, à l’exhaustivité et la fiabilité des données du rapport ITIE et la gestion des taxes locales dans le cadre de la décentralisation au Mali ; les entreprises minières et la mise en oeuvre de l’ITIE-Mali, les avantages et les défis ; le projet d’amélioration du cadastre minier ; le code de conduite de l’ITIE ; la communication et la dissémination des rapports de l’ITIE et l’évaluation de la mise en oeuvre du plan de travail ; la transparence des contrats ; la distribution des revenus ; le cadre légal et le régime fiscal ; la contribution, la production et l’exportation ; l’audit et l’assurance ; la propriété réelle ; les payements sociaux et le troc, etc…
Pour la recherche de solutions pour le renforcement de la bonne gouvernance de l’industrie extractive au Mali, les participants ont formulé des recommandations pertinentes. Ces recommandations portent sur : la réalisation des études d’impact de l’exploitation minière sur les communautés locales ; l’amélioration de la gestion des revenus infranationaux et la création d’une structure chargée de la valorisation des participations de l’État dans les sociétés minières ; l’amélioration de la communication, afin de rendre les contrats miniers et les rapports ITIE plus accessibles au grand public ; le renforcement de l’ancrage institutionnel de l’ITIE par l’adoption d’une loi de l’ITIE au Mali ; la publication des contrats conformément à la norme ITIE ; la promotion du processus de mise en oeuvre de l’ITIE au Mali par l’élaboration et l’exécution du plan de communication et la création d’un centre de documentation ITIE-Mali.
Selon les informations, la prise en compte de ces recommandations renforcera la mise en oeuvre de l’ITIE au Mali. Selon le secrétaire permanent de l’ITIE Mali, les différentes recommandations formulées seront prises en compte dans le cadre du plan triennal ITIE.
Tougouna A. TRAORÉ
