Solutions de sortie de crises au Mali : Quand la Politique et le Droit font bon ménage

Depuis le 17 janvier 2012, l’Etat malien et sa Nation sont soumis à de rudes épreuves : le régime d’Amadou Toumani Touré (ATT) arrivant à bout de souffle face à une rébellion armée, aux groupes armés djihadistes, terroristes, des bandits armés dans les régions du nord de notre pays : Tombouctou, Gao et Kidal. L’Etat vacille et croule sous le joug d’une mutinerie à Kati ayant débouché à un coup militaire à Bamako le 22 mars 2012 par le Capitaine Amadou Haya Sanogo à la tête d’une junte se faisant appeler : Comité national pour le redressement de la démocratie et la restauration de l’Etat (CNRDRE). Du coup l’incurie du régime ATT face aux phénomènes criminogènes du nord Mali (banditisme, terrorisme, rébellion et djihadisme) et la déliquescence de l’Etat sont mises à nu : une armée sous-équipée mal préparée et démotivée, et la chute successive des trois régions du nord, Kidal (30 mars 2012), Gao (31 mars 2012) et Tombouctou (le 01 avril 2012).  L’intégrité territoriale est entamée au deux tiers des 1.241.238 km2 et l’unité nationale ébranlée. Le pays est au bord du précipice, pour ne pas dire le chaos. Toutes ces péripéties se déroulent dans un contexte de précampagne des élections générales qui sont du coup vite oubliées et reportées sine die au profit de la solidarité agissante pour les populations des régions occupées. Le Mali est à la croisée des chemins face à deux crises majeures : l’occupation armée des trois régions dans le nord du pays et la gestion de la crise politique née du coup d’Etat du 22 mars 2012. Quelles solutions de sortie de crises ?

D’abord il est évident que la priorité numéro un demeure la conquête des régions occupées même s’il faut au préalable installer les organes institutionnels transitoires. En effet après le coup d’Etat militaire du 22 mars 2012 et les vagues de condamnation de principe qu’il a suscité et la sanction drastique de la communauté économique des Etat de l’Afrique de l’ouest (CEDEAO), il fallait avancer mais positivement. Suite à l’engagement solennel du capitaine Amadou Haya Sanogo de rétablir la constitution, qui avait été suspendue après le coup d’Etat,  de même  que les institutions de la république, un accord-cadre a été signé entre le CNRDRE et le médiateur de la CEDEAO le 06 avril 2012.

Aujourd’hui la constitution du 25 février 1992 et l’accord-cadre du 06 avril 2012 constituent les cadres de référence de l’exercice du pouvoir. La constitution continue de s’appliquer au cadre ordinaire et l’accord-cadre, la période de transition motivée par la coexistence d’une double crises : l’occupation armée du nord Mali et le coup d’Etat du 22 mars 2012. En effet si l’application de la constitution est une tâche classique pour gouvernants et gouvernés, celle de l’accord-cadre, vu le caractère exceptionnel des crises,  impliquerait un savant dosage du droit et du “réalisme politique”. Ainsi le retour à l’ordre constitutionnel normal passe par la mise en œuvre  d’un cadre supplétif, c’est-à-dire celui de l’accord-cadre dont la mise en œuvre se déroule en quatre phases : mise en place de l’intérim, désignation d’un premier ministre et formation d’un gouvernement d’union, élaboration de la feuille de route de la transition et l’adoption des mesures d’accompagnement.

PHASES DE L’ACCORD-CADRE

La phase une de la mise en œuvre de l’accord-cadre est aujourd’hui effective avec la démission du président sortant, Amadou Toumani Touré (ATT) le 08 avril 2012 et l’entrée en fonction du président intérimaire, Dioncounda Traoré, le 12 avril 2012.

La phase deux de la mise en œuvre de l’accord-cadre est achevée avec la désignation du Dr Cheick Modibo Diarra comme premier ministre le 17 avril 2012 et la mise en place d’un gouvernement de 24 postes le 25 avril 2012.

La phase trois est éminemment cruciale avec à la clé des questions délicates auxquelles l’ensemble des forces vives de la nation doit se réunir pour y apporter des réponses concrètes et rapides. Car il s’agit du plan d’actions de la transition que l’accord-cadre du 06 avril 2012 a énuméré en quatre points : « le délai et le chronogramme de la transition ; les tâches opérationnelles à accomplir par les différents organes de transition en vue d’une transition pacifique ; les modalités d’organisation des élections visant à la normalisation définitive de la situation et la révision du fichier électoral. » Après la constitution du gouvernement et ce, en vertu de l’article 06 de l’accord-cadre, alinéa d., les parties signataires (CEDEAO et CNRDRE) en concertation avec toutes les parties prenantes (classe politique et société civile) doivent rapidement se retrouver pour peaufiner rapidement une feuille de route de la transition.

AMPLEUR DE CRISES ET DUREE DE TRANSITION

La durée de la transition est fonction du temps nécessaire pour libérer les régions occupées au nord du pays et stabiliser la zone avec la prise en compte du retour des compatriotes réfugiés à l’intérieur du pays et dans les pays voisins (268.000 réfugiés aujourd’hui à l’extérieur). D’autre part la durée de la transition est également fonction du temps nécessaire pour obtenir un fichier électoral fiable. Pour mémoire, le manque d’anticipation du régime ATT à créer un débat national autour du choix cornélien à faire entre le fichier issu du recensement administratif à caractère électoral (RACE) et celui issu du recensement administratif à vocation d’état civil (RAVEC). Après trois jours de travaux en juin 2011, un comité d’experts a rendu son rapport en stigmatisant les insuffisances du RACE, en  soulignant l’impossibilité d’organiser les élections de 2012 tout en respectant les délais légaux et enfin proposant d’aller vers un fichier électoral consensuel (FEC) qui sera issu du RACE corrigé et mis à jour. De toute évidence et conformément à l’esprit et la lettre de l’accord-cadre, il ne sera plus question de bâcler une révision du RACE, mais plutôt de choisir le RAVEC compte tenu de son caractère plus fiable (biométrique avec photo de l’électeur à l’appui). De même il ne sera plus question d’évacuer les élections sur une partie du territoire pendant que les armes crépitent de l’autre côté au nord du pays qui ne pourra pas voter. Donc compte tenu de l’ensemble de ces impondérables, il est raisonnable de fixer la durée de la transition à quatorze mois au minimum et dix-huit mois au maximum avec possibilité de proroger ce délai maximum de six mois si la situation de guerre avec les groupes armés au nord du pays l’exige.

UN PRESIDENT, INTERIMAIRE

S’agissant des tâches de chaque organe de la transition, il y a lieu de préciser que compte tenu de la situation exceptionnelle et inédite en droit constitutionnel et fonctionnement des institutions (superposition du conflit armé dans le septentrion du pays avec le coup d’Etat du 22 mars 2012 et l’impossibilité d’organiser les élections pendant le délai maximum de 40 jours de l’intérim) l’intérim et la transition ont commencé et doivent continuer de fonctionner concomitamment. L’intérim ayant commencé le 12 avril 2012 avec l’installation de Dioncounda Traoré prendra fin dans 21 jours au moins sinon 40 jours au plus (21 mai 2012).

Quant à la transition elle a débuté avec la nomination du premier ministre Dr Cheick Modibo Diarra le 17 avril 2012 pour une durée à déterminer dans la feuille de route. Ainsi le plan d’actions de la transition doit respecter les attributions constitutionnelles de chaque organe de la transition. Le président de la république par intérim dispose des attributions du président de la république en temps normal à l’exception des pouvoirs de nommer et révoquer le premier ministre et les autres membres du gouvernement (article 38 constitution), organiser un referendum (art. 41), dissoudre l’assemblée nationale (art.42) et exercer les pouvoirs exceptionnels (art.50).  Ainsi le président intérimaire préside le conseil des ministres, le conseil supérieur et le comité de défense de la défense nationale, promulgue les lois, signe les décrets et ordonnances pris en conseil des ministres, nomme les hauts fonctionnaires civils et militaires, les ambassadeurs, il est président du conseil supérieur de la magistrature enfin il exerce le droit de grâce et propose les lois d’amnistie.

UN PREMIER MINISTRE, TRANSITOIRE

Quant au premier ministre, il doit également disposer de ses attributions constitutionnelles. A cet effet,  il est le chef du gouvernement, il dirige et coordonne l’action gouvernementale, assure l’exécution des lois, exerce le pouvoir réglementaire dans la limite de ses compétences. Il est responsable de l’exécution de la politique de défense nationale. En vertu de l’article 06, alinéa a. de l’accord-cadre qui lui confère “les pleins pouvoirs”, lui et son gouvernement ne peuvent être renversés par une motion de censure de l’assemblée nationale.

En suivant strictement l’esprit de l’accord-cadre, le premier ministre de la transition tient ses pleins pouvoirs également du fait qu’il doit suppléer le président de la république intérimaire dans ses fonctions d’intérim et ce, jusqu’à la fin de la transition. Avec le gouvernement il poursuivra la gestion de la crise du nord et l’organisation des futures élections ainsi que l’exécution des tâches courantes. Cette solution évitera d’une part le vide constitutionnel et d’autre part de faire une entorse grave à la constitution en imposant le président intérimaire après le délai des 40 jours. La feuille de route doit accorder au président par intérim la liberté de choisir entre son retour au perchoir à l’assemblée nationale jusqu’à la fin de la transition ou bien de préparer sa candidature pour les futures échéances. Par souci de transparence il ne doit pas présider l’intérim de la présidence de la république, puis récupérer la présidence de l’assemblée nationale et ensuite se porter candidat aux présidentielles.

LES DEPUTES : LA PROLONGATION

S’agissant des députés, la feuille de route doit se conformer à l’article 07, alinéa c. de l’accord-cadre qui donne la possibilité à l’assemblée nationale de proroger le mandat des députés (qui prend fin le 09 août prochain) jusqu’à la fin de la transition. C’est une entorse indispensable à la constitution pour conjurer un blocage du fonctionnement régulier des institutions. Mais elle doit faire constater cette prorogation de mandat parlementaire par la cour constitutionnelle. La constitution ivoirienne ayant une inspiration française comme la nôtre a été mise à rude épreuve en 2005, lorsque le mandat des députés ivoiriens arrivait à terme pendant que les élections n’ont pu se tenir à cause de la guerre. D’après cette jurisprudence, le président d’alors de la Côte D’Ivoire, Laurent Gbagbo a sollicité l’avis de la cour constitutionnelle pour savoir si le défaut d’élection, vu la situation de  guerre dans le pays, entrainait la dissolution de l’assemblée nationale et la fin de son pouvoir. Selon l’avis de la cour l’assemblée nationale demeurait en fonction et conservait ses pouvoirs.

Enfin la phase quatre de la mise en œuvre de l’accord-cadre est d’ordre parlementaire avec à la clé le vote d’une série de lois d’accompagnement. Ceci soit pour instaurer un climat de confiance par le vote de loi d’amnistie générale au profit des membres du CNRDRE et ses associés, une loi indemnisant les victimes de la guerre et du mouvement insurrectionnel du 22 mars 2012 ; soit préparer l’équipement et la réorganisation de l’armée à travers une loi d’orientation et de programmation militaire et la création d’un comité militaire de suivi de la reforme des forces de défense et de sécurité.

Aussi en vertu de l’article 08 de l’accord-cadre, contrairement à ce que beaucoup pensent, le CNRDRE est acteur de la transition du début jusqu’à la fin à travers la mise en œuvre dudit accord-cadre sous l’égide du médiateur de la CEDEAO et avec l’appui de la communauté internationale.

CRISE DU NORD MALI

Depuis le 01 avril 2012, Tombouctou, Gao et Kidal sont occupées à la fois par des groupes armés soit à vocation irrédentiste (mouvement national pour la libération de l’azawad, MNLA) soit à vocation djihadiste (Ansar Eddine ; Al Qaeda Maghreb islamique, AQMI ; Boko Haram et le mouvement pour l’unicité et le jihad en Afrique de l’ouest, MUJAO).

D’abord l’Etat doit tout faire pour créer des corridors humanitaires à destination des populations des régions occupées. En aucune manière le lien de solidarité ne doit pas être  rompu entre ces populations et le reste du pays. Car malgré la détresse, leur fidélité, leur espoir et leur attachement à la nation malienne ne doivent point être déçus.

L’OPTION POLITIQUE

La résolution du conflit passe idéalement par la négociation dans le strict respect inconditionnel de l’intégrité territoriale, la démocratie et la laïcité de l’Etat malien.  Au besoin l’Etat passera bien entendu à l’option militaire. Ces solutions graduelles s’expliquent par le fait que l’armée malienne doit s’organiser et s’équiper pour mener la contre-offensive.

Dans l’optique d’une solution politique, par rapport à la question d’autonomie tant évoquée par le MNLA, ou la charia sur l’ensemble du territoire par Ansar Eddine et ses groupes islamistes alliés, il est évident que ces questions doivent être traitées d’abord dans le cadre du respect préalable et inconditionnel de l’article 25 de la constitution du 25 février 1992 qui dispose que : « Le Mali est une République indépendante, souveraine, indivisible, démocratique, laïque et sociale… » La même norme suprême insiste et rappelle à l’article 118, la précision suivante : « Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu’il est porté atteinte à l’intégrité du territoire. La forme républicaine et la laïcité de l’Etat ainsi que le multipartisme  ne peuvent faire l’objet de révision. » Autrement dit, en l’occurrence l’intégrité territoriale et la laïcité de l’Etat malien ne sont point négociables. De même que le caractère unitaire de l’Etat malien est sacré et intouchable. Ainsi la question d’autonomie doit être discutée dans les limites maximales du nouveau redécoupage administratif envisagé par notre pays depuis décembre dernier : porter le nombre de région de 08 à 19 régions sur une période de 05 ans. Par souci de solidarité envers les régions du nord, ce redécoupage territorial commencera par cette zone en érigeant en régions, les villes de Taoudéni et Ménaka.

En outre s’agissant des questions de développement des régions du nord, celles-ci sont négociables en termes de projets de développement. Cependant contrairement à la propagande distillée par le MNLA dans les médias occidentaux, faut-il rappeler que de 1992 à nos jours pour les régions de Tombouctou, Gao et Kidal,  l’Etat malien a engagé plus de 1500 milliards de fcfa avec un décaissement de plus de 778 milliards de fcfa dans le cadre de 337 projets de développement dont 39 projets structurants. Ces actions de développement s’inscrivent dans l’application des différents accords de paix signés avec les rebelles : les accords de Tamanrasset (06 janvier 1991), Pacte national (11 avril 1992) et l’accord d’Alger (04 juillet 2006). Aujourd’hui il apparaît impérieux de procéder à un audit de l’application de l’ensemble de ces différents accords et d’autre part  faire une étude évaluant l’impact de ces projets sur l’amélioration de la qualité de vie des populations dans les régions du nord du Mali.  Au demeurant plus de développement pour le nord du pays, Oui ! Moins de territoire ou partition, jamais, même le centimètre carré !

L’OPTION MILITAIRE

D’après le capitaine Amadou Haya Sanogo, le Mali a besoin d’équipements et de logistiques aériens et non de troupes. Partant de ce constat, la CEDEAO et la communauté internationale doivent inscrire  leur soutien dans ce sens. En tout état de cause, une intervention de 3000 hommes, telle que annoncée par la CEDEAO est loin d’être la solution idoine. Une force d’intervention ou d’interposition de la CEDEAO risque de devenir une force d’agents de sécurité ou d’observation sur le terrain. La situation requiert un renforcement des moyens d’intervention aérienne  et de renseignements de l’armée malienne. Aujourd’hui le silence de l’Algérie et de la Mauritanie est à la fois inquiétant et préoccupant d’autant plus qu’il s’agit de deux pays voisins du Mali qui ont un lien avec les principaux groupes armés au nord du Mali. Le sud mauritanien qui abrite plusieurs leaders du MNLA et le sud algérien d’où est parti le groupe salafiste pour la prédication et le combat (GSPC) devenu AQMI. Ces pays, pour ne pas devenir des bases-arrières des rebelles et des djihadistes doivent être impérativement associés à toute recherche de solution.

D’où la nécessité de coordonner toute action militaire de notre pays ou de la CEDEAO autour de l’outil sous-régional de combat contre les menaces transfrontalières des quatre pays du Champ : Algérie, Mali, Mauritanie et Niger. Cet outil appelé comité d’Etat-major opérationnel conjoint (CEMOC), a déjà fait ses preuves dans la forêt du Wagadou à la frontière entre le Mali et la Mauritanie, l’année dernière avec l’opération “Benkan” contre l’AQMI. Selon les prévisions du CEMOC son effectif devrait passer de 25.000 hommes à 75.000 cette année. L’Algérie et la Mauritanie n’étant pas membres de la CEDEAO, il est primordial que cette dernière collabore avec ces deux Etats, qui sont par ailleurs membres de l’Union africaine (UA). Au demeurant la CEDEAO doit revoir son plan d’assistance militaire : en lieu et place des 3000 hommes à envoyer dans notre pays, il faut renforcer les outils de renseignements, de logistique d’opération aérienne de notre armée. Car c’est à ce niveau que notre système de défense, au-delà du manque d’anticipation et de préparation à surtout failli face à l’ennemi. Cette situation s’est aggravée avec le changement de rapport de forces au détriment de notre armée avec l’ensemble du dispositif aérien et batteries anti-aériennes issus du trafic d’armes et les pillages des garnisons, des magasins d’armes et de munitions en Libye en octobre 2011 pendant la chute du régime de Mouammar Kadhafi.  Ce dispositif de l’ennemi a rendu le nôtre vulnérable au pire, obsolète. En somme soit la solution est sous-régionale avec l’implication directe des pays du champ et l’implication indirecte des pays de la bande sahélo saharienne ou bien il n’y aura point de solution à la crise du nord Mali.

Ces crises, politique et sécuritaire au nord du pays sont certes profondes et majeures, mais jamais insurmontables. Elles constituent un défi à relever pour l’Etat malien, sa Nation et sa démocratie.  Le Mali est bâti sur des siècles d’histoire, et de grandeur. Chaque génération se doit de transmettre le flambeau, haut dans les airs et non piétiné parterre. Maliens et maliennes de l’an 2012, nous sommes condamnés de reconquérir vaille que vaille Tombouctou, Gao et Kidal ! Avec un Etat fort, démocratique et laïque!

Qui portera devant l’histoire la lourde responsabilité d’une défaite au nom d’un intérêt sordide partisan ?

Une contribution de Mr Bakary TRAORE

Doctorant, 04^ème année thèse, à l’Université Paris 2 Panthéon Assas sur le Conflit au nord du Mali.

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