Mars 2012. Devant l’invasion du nord du Mali par des groupes armés combinés de Djihadistes, de narcotrafiquants et d’indépendantistes, rendue possible surtout par l’éclatement de la Lybie suite à la mort de Mouammar Kadhafi, une mutinerie avait éclaté à Kati et qui s’est vite muée en coup d’Etat. Ce qui déclencha aussitôt une crise politico-sécuritaire au Mali. C’est alors que les chefs d’Etat de la Cedeao avaient décidé de désigner Blaise Compaoré comme médiateur. Le 6 avril 2012, les acteurs de la crise, après des négociations à Ouaga, ont signé un Accord-cadre. Aux termes de cet Accord-cadre, « le président de la République démissionne officiellement de ses fonctions ». Comment cette démission du président Amadou Toumani Touré est-elle intervenue ? Comment et pourquoi ATT a accepté de partir ? Analyse.
Un rappel succinct des événements qui ont conduit à cette démission présidentielle, à seulement deux mois de la fin légale des mandats, est indispensable, puisque la chronologie des faits est en soi pédagogique.
Devant l’invasion du nord du Mali, courant janvier 2012, par des groupes armés combinés de Djihadistes, de narcotrafiquants et d’indépendantistes, rendue possible surtout par l’éclatement de la Lybie suite à la mort de Mouammar Khadaffi, une mutinerie violente avait éclaté aussi à kati et qui s’était ensuite vite muée en coup d’Etat.
L’intervention de la CEDEAO, dans cette situation militaro-politique alambiquée, avait consisté d’abord à condamner le coup de force en présence et à réclamer ensuite le retour à l’Ordre constitutionnel. Les chefs d’Etat de la CEDEAO avaient encore jugé utile de se rencontrer à Bamako afin de trouver un compromis politique allant dans ce sens. Mais une horde d’individus s’était approprié le tarmac de l’aéroport, empêchant ainsi l’atterrissage des avions présidentiels. C’est alors que les Chefs d’Etat de la CEDEAO avaient décidé de désigner en leur sein le Président Blaise COMPAORE, alors Président du Burkina-Faso, comme médiateur. Mandataire des Chefs d’Etats de la CEDEAO, le Président COMPAORE avait choisi d’inviter à Ouagadougou les représentants de la junte militaire pour des négociations directes qui ont en effet abouti à la signature d’un Accord-Cadre le 06 Avril 2012. Aux termes du Chapitre premier de cet Accord-Cadre, « le Président de la République démissionne officiellement de ses fonctions » et ensuite « le Président du CNDRE, conformément à sa déclaration solennelle du 1er avril 2012, déclenche le processus de mise en œuvre de l’article 36 de la constitution du 25 février 1992 ».
Le 08 Avril 2012, les médias ont rapporté la démission du Président ATT de ses fonctions de Président de la République. La suite des événements est bien connue par tous. Le Mali s’était trouvé dès lors doublement atteint : d’une part il vivait une crise institutionnelle grave, d’autre part sa partie septentrionale était de plus en plus occupée par des groupes armés affiliés. La crise politique avait entrainé la fracture de l’armée nationale et la course effrénée pour s’accaparer du pouvoir étatique.
Pour l’histoire
A l’anniversaire de ces moments difficiles, le rappel est un devoir. C’est aussi une opportunité idéale pour la constitution exacte de l’histoire. Le caractère pédagogique des crises aidant, nous pourrions davantage aborder l’avenir avec plus de sagesse et dans la confiance.
Au regard des faits, on peut s’interroger sur la sincérité de la démission du Président démocratiquement élu. En réalité, comme il avait lui-même affirmé dans sa lettre de démission, le Président ATT s’était vu « dans l’impossibilité d’exercer sa fonction », du fait du coup d’Etat, ce qui l’avait conduit à la démission. On peut également se rendre compte de l’ignorance délibérée de la souveraineté du Mali de la part de la CEDEAO, du fait notamment des contrariétés grossières qui ont existé entre notre loi fondamentale et l’Accord–Cadre signé entre les putschistes et la CEDEAO. Le Président de la République demeure la clé de voute des institutions dans la constitution de 1992. L’accord-Cadre, contrairement à celle-ci, avait plutôt placé le Premier ministre au cœur des institutions de la République. Dans l’application dudit Accord-Cadre, on a cependant suivi les conséquences négatives d’une telle décision politique. Cet Accord-Cadre ne devait aucunement avoir le quitus de la classe politique, au-delà de leur clivage. L’engagement politique clair qui avait toutefois été observé à l’égard dudit Accord-Cadre autorise de nos jours à affirmer que l’intérêt supérieur de notre pays n’avait pas été la préoccupation essentielle des acteurs politiques en ces circonstances douloureuses.
La signature d’un Accord-Cadre entre des forces brutes et spontanées et le médiateur de la CEDEAO, dont la désignation ne prenait pas en compte certaines données politiques historiques et le mépris permanent de celui-ci contre le règne du droit, il ne pouvait pas alors favoriser la paix au Mali. Il ne pouvait pas non plus engager le Mali. La base de notre cohésion politique et sociale réside dans notre loi fondamentale. Chaque fois que celle-ci serait transgressée, c’est la paix politique qui serait ébranlée.
Le professeur Francis DELPEREE a doublement souligné : d’une part que : « sans doute un Etat doté d’une constitution, peut-il vivre comme si cette règle n’existait pas » ? D’autre part, il écrit encore que « suffit-il à un groupe d’hommes, même bien intentionnés, de se proclamer gouvernement provisoire et d’édicter quelques arrêtés pour faire naître le droit de l’Etat nouveau ?» (Droit Constitutionnel, les données constitutionnelles, Maison F. LARCIERsa, Bruxelles, Tome I, 2ème édition, 1987, P. 87). Le contexte démocratique ne permettait pas une accession autoritaire au pouvoir.
Il est important de rappeler que le consensus politique, revendiqué par certains hommes politiques en son temps, dans le but de désigner le Président de la République, ne pouvait prospérer, dans la mesure où cette démarche manquait bien de base constitutionnelle. Le triumvirat (Conseil Présidentiel) souhaité par le Président Dioncounda TRAORE était également contraire à notre constitution. Tous ces deux projets politiques réalisaient en droit de nouveaux coups d’Etat. La vérité est qu’aucun consensus politique, fut-il important, ne peut valablement bousculer encore moins annuler la constitution. A l’opposé de ce principe, il faudra alors, dans une société démocratique, s’attendre à des conséquences juridiques fatales.
La démission du Président ATT ouvrait la voie à la seule application correcte de la constitution ; de ce pas, la paix serait préservée dans la mesure où toutes les manœuvres politiques seraient en conséquence anéanties. S’écarter de cette solution, forcément engendrerait par contre des conflits politiques importants comme il avait été observé.
Le silence profond du peuple et l’inaction calculée des hommes politiques devant le renversement autoritaire du gouvernement légal et légitime avaient constitué une jurisprudence regrettable qui n’augurait cependant pas un lendemain serein pour notre démocratie. Ces réponses négatives n’ont pu ainsi dissuader d’autres groupes, peu de temps, qui ont dès lors tenté à leur tour de s’accaparer par la force du pouvoir. Le bilan macabre lourd de ces affrontements entre militaires n’était-il pas la conséquence directe de turpitudes politiques adoptées ?
Le successeur immédiat du Président ATT ainsi que l’actuel n’ont–ils pas essuyé aussi les effets pervers des arguties juridiques fabriquées dans l’Accord-Cadre, puisque les situations qui avaient généré les conflits pour lesquels la junte avait été anéantie, prenaient bien leur source dans l’Accord-Cadre, élaboré au mépris de nos réalités. C’est à ce titre que l’analyse de la portée de cette démission devenait une nécessité notamment dans le cadre de la poursuite démocratique au Mali.
Au plan politique : il est important alors d’avoir à l’esprit que des questions spécifiques demeureront toujours des affaires internes des Etats. Le règlement de celles-ci relèvera toujours des seuls citoyens et sur la base de la seule loi fondamentale du pays et des aspirations du peuple. Le peuple burkinabé a démontré récemment la véracité de ce principe. Les burkinabè ont compris et affirmé que la CEDEAO n’était pas un Etat fédéral mais que celle-ci reste seulement et seulement une organisation communautaire et qu’à ce titre, elle ne peut valablement ni empêcher un Etat-membre d’appliquer sa loi fondamentale ni décréter l’embargo contre un Etat-membre comme il avait été le cas contre le Mali. Aucune base juridique n’existait à cette fin. Les solutions politiques adoptées du médiateur avaient suffisamment démontré leur caractère inefficient et inefficace.
Nous devons toujours rester soudés autour de notre constitution qui consacre l’unité nationale et notre souveraineté, quelque que soit la gravité d’une situation donnée. Dans la construction de la démocratie, les citoyens jouent un rôle déterminant. A un moment donné, la détermination du peuple à participer à la gestion de l’Etat est essentielle. Notre constitution a, à cet effet consacré que « le peuple a le droit à la désobéissance civile pour la préservation de la forme républicaine de l’Etat ».
Le professeur Jean-Denis BREDIN a rappelé qu’en France : « les partis politiques se battent souvent sur des conflits artificiels, vieillis, scolastiques, qu’entretiennent leur mythologie et le discours rituel : en revanche, ils sont pauvres d’idées sur les problèmes essentiels qui devraient être de ceux des vrais affrontements » (in revue Pouvoirs, le consensus, PUF, Paris n° 5, 1978, P ?41). Il est dès lors difficile pour les citoyens de compter toujours sur les seules actions des acteurs politiques habituels.
Au plan juridique : la suprématie de la constitution, remise en cause pendant et après les événements douloureux des 21 – 22 Mars 2012, doit être cependant davantage cultivée. La loi d’amnistie votée en faveur des putschistes contredit formellement notre constitution qui dispose clairement que « tout coup d’Etat ou putsch est un crime imprescriptible contre le peuple malien » (article 121 de la constitution de 1992 en vigueur). L’amnistie ainsi adoptée est seulement nulle et non avenue. Elle ne peut que précipiter davantage le chaos dans un Etat. L’Etat de droit est un corollaire de la démocratie. Les règles constitutionnelles sont bien au fondement de notre unité, occulter celles-ci, reviendrait à favoriser voire à provoquer l’éclatement de l’Etat.
Le professeur Philippe ARDANT a rappelé que : « les dispositions concernant la désignation du Chef de l’Etat, l’élection des députés, la création d’une Cour chargée de veiller au respect de la constitution, les relations entre les chambres, la révision de la constitution…etc., forment le noyau dur de la constitution ». Dès lors « ces règles sont obligatoires pour les pouvoirs publics » (Institutions Politiques et Droit Constitutionnel, LGDJ, Paris, 19e éd, 2007, P66). Aucune autorité étatique ne peut valablement s’en écarter.
Le professeur J. DABIN rappelle aussi que « la constitution d’un Etat est le principe générateur, régulateur et animateur de tout le système étatique » (In F.DELPEREE, Droit Constitutionnel : les données constitutionnelles,. F Larcier, Bruxelles, tome I, deuxième édition, P.23). La constitution ne s’oppose nullement pas à la paix, au contraire, la paix demeure son objectif majeur. C’est la raison pour laquelle, le Président ATT avait fait appel à la constitution en démissionnant de ses fonctions.
Comme en 1992, lorsqu’il avait refusé la prorogation de son pouvoir à la tête de l’Etat au nom de son serment d’officier, l’histoire retiendra, une fois de plus, le geste si majestueux et si responsable du Président ATT qui avait permis le retour à l’Ordre constitutionnel normal dans notre pays. C’est bien cette décision difficile mais noble du Président ATT qui avait mis en échec la tentative autoritaire d’usurpation du pouvoir du 22 mars 2012. En acceptant tout de même de quitter le pouvoir, le Président ATT venait de déclencher lui-même la mise en œuvre de l’article 36 de notre constitution qui avait conduit le Président de l’Assemblée Nationale au pouvoir présidentiel. C’est son engagement pour la paix et son amour envers son pays qui ont évité au Mali le pire. La résistance du Président TOURE et de ses alliés, à conserver le pouvoir en ces instants difficiles, aurait pu aggraver la situation chaotique que l’on vivait au pays. Sinon, sous quel fondement juridique pouvait-on contester de façon avérée sa résistance, du moment où il disposait encore de la légitimité obtenue par onction populaire face à des forces perdues et en ruptures de banc ?
Pour éviter davantage « la sécheresse des espoirs déçus », la réflexion politique doit être encore poussée (Philippe GUILHAUME, Jules Ferry, Albin Michel, paris, 1992, P.4).
L’une des leçons qui ressort de l’échange entre l’Archevêque CAREY et le Cardinal DALY, dans la recherche de la paix durable après de graves crises, c’est que « les regrets formulés au nom d’une communauté et susceptibles d’avoir le plus de portée sont ceux qui émanent des personnalités en exercice » William BOLE, (Le pardon en politique internationale, un autre chemin vers la paix, Nouveaux Horizons, Paris, 2004, P.73). La Vérité restant la source de paix, elle doit donc être révélée et au moment opportun.
Mamady SISSOKO
Docteur d’Etat en Droit public
SEULS LES IDIOTS CONTINUENT A’ CREUSER DANS LE PASSE’!!! QUAND ON EST FONCIEREMENT CON ET IDIOT ON PENSE QUE LE FUTUR EST DERRIERE NOUS!!! ON CONTINUE A’ PARLER DES VIEUX POLITICIENS DEPASSE’S!!!!! C’EST BIEN LA RAISON POUR LAQUELLE LES VIEUX POLITICIENS QUI DOMINENT LA SCENE POLITIQUE DEPUIS L’AGE DE LA PIERRE TAILLEE N’AIMENT PAS QUITTER LADITE SCENE!!! INCHALLAH NOUS AURONS NOTRE ROBERT MUGABE QUI SERA CANDIDAT A’ PARTIR DE SON TOMBEAU!!!! J’AI L’INTENTION DE PRESENTER LA CANDIDATURE DE FEU MODIBO KEITA A’ LA PROCHAINE ELECTION PRESIDENTIELLE! INCHALLAH IL GAGNERA CONTRE FEU FILY DABO SISSOKO QUI SERA LE CANDIDAT DE L’OPPOSITION!!!
En attendant la…. MODERATION DES POSTS IDIOTS QUE JE NE CESSE DE VOMIR, JE DIS M.E.R.D.E AUX VAGABONDS DE MALIWEB QUI NE SAVENT TOUJOURS PAS QUE A GOOD LEADER ALWAYS EMPOWERS OTHER TO SHARE THEIR OPINIONS!
ATT A MEME OUBLIE’ QU’IL ETAIT PRESIDENT!!! VOUS LAISSEREZ LE MR EN PAIX! LET’S MOVE ON!!!!
La démission d’ATT était plus ou moins sous obligation, son pouvoir avait déjà été déchut. C’est sous contrainte que le président ATT démissionna et toute la population malienne rai de voir le président ATT quitter enfin le pouvoir. La population malienne avait assez de se président traite.
Certes le coup d’Etat est pire et même pire mais, il y a plus pire encore c’était le régime d’ATT. Sous le régime d’ATT plus ou moins la constitution de notre pays a plusieurs été violé, le Mali était devenus un Etat une loi du plus fort était devenue presque la règle.
Il faut le reconnaître le coup d’Etat n’était pas une solution, car elle mis le Mali en retard, la constitution à été violé et tant d’autre atrocités. Je pense que les putschistes dirigés par le capitaine Sanogo ne sont pas les seules fautif l’ancien président ATT est le plus grand fautif de cette situation car ces sa mauvaise gestion qui a conduit à cela.
La démission du président ATT obligatoire car il avait été renverser par le tenant du putsch Sanogo et ses éléments. Le président ATT obligé de fuir le palais et après, aller en exile au Sénégal. La population malienne avait assez de ce régime diabolique.
De nos jours toute les constitutions de chaque États respectifs condamnent le coup d’État.Mais il faut aussi souligner que c’est la mauvaise gérance d’ATT et de son régime qui a poussé les militaires et la population à la révolte.
ATT était obligé de démissionner car il avait en face des soldat bien déterminés à le renverser. parfois il y a des coup d’état qui sont salutaires.
la démission d’ATT ne doit surprendre quelqu’un car il n’avait plus le contrôle de son pouvoir qui était totalement affaibli. ce coup d’état de Sanogo venait encore d’aggraver la situation du mali qui était à deux des élections.
Un patriote c’est celui aime son pays je salue le courage de Sanogo car ATT n’était plus un patriote du faite de sa mauvaise gestion surtout le cas des combattants libyens installés au nord. Il a oublié qu’il avait renversé GMT à cause de sa mauvaise gestion donc c’est pareille.
Il y a des personnes qui n’ont encore rien compris dans ce pays. L’épisode ATT qu’on le veuillent ou pas est bel et bien terminé. Au lieu de nous obstinez à faire croire qu’il était un saint envoyé pour sauver notre pays; on doit se faire à l’évidence qu’il a fait sa part et qu’il est parti même si c’est par la petite porte. Le Mali n’est pas une propriété privée d’ATT et il n’est pas plus intelligent et plus sage que tous les autres Maliens. Arrêtez donc vos badinages et avançons.
tout coup d’état est condamné mais ce coup d’état contre ATT ne doit pas condamné sachant bien qu’il n’avait plus le contrôle du nord et laissant les soldats à leur merci sur le champs de bataille a poussé les à se retourner contre lui parce qu’il n’a pas pu protéger son pays.
Pourquoi s’obstiner à défendre ce qui ne peut pas l’être? ATT a fait partir le dictateur certes mais lui même posait des actions qui s’apparentaient à une autre forme de dictature. ATT a fait de ses bérets rouges des hommes armés supérieurs aux autres en leur accordant des privilèges qu’il n’offrait pas aux autres. Ces bérets rouges marginalisaient les autres membres de notre armée parce qu’ayant plus de pouvoir. Il a donc mérité ce qui lui est arrivé.
Je pense que nous devons nous concentrer sur l’avenir du pays et le faire avancer sinon si nous voulons perdre notre temps qu’à parler de l’ancien président; nous n’en finirons pas. Sa mauvaise gestion a été à la base de sa chute. Il est parti même si c’est par la petite porte; on doit en tirer les leçons et avancer. Tous ces discours ne feront pas revenir ATT au pouvoir!
l’ex-président de la république a été incapable de gérer le conflit du nord, envoyer les soldats à l’abattoir. ATT a fais beaucoup de mal à notre pays, de par sa faute nous vivons avec terroristes son cas est très critique. Pour une fois finissons avec cette histoire et avançons dans le développement.
La gouvernance n’est certes pas facile mais il faut avoir la volonté et montrer par les actes qu’on veut mettre fin aux situations qui se présentent à nous. Comme on le dit les mêmes causes produisent les mêmes effets. Donc cette situation que nous connaissons sont les effets de ce qui a été semé par l’ancien président. Il n’a que poser des actes rien que pour sauver son pouvoir et c’est ce qui l’a emporté.
On ne nous fera jamais croire que le Gal ATT était cet enfant de cœur qui aimait tant son pays. Il a pu certes construire des choses mais qu’il a lui même détruit avant son départ et même que son irresponsabilité a contribué à détruire après sa fuite.
Sans l’intervention de la CEDEAO le Mali en tant qu’Etat n’existerait pas aujourd’hui.Ce docteur était où quand cette bande de putschiste on pris en otage notre pays?Son doctorat pouvait instituer l’ordre constitutionnel au Mali?
Mamady SISSOKO Docteur d’Etat en Droit public selon votre analyse la CEDEAO n’a pas privilégié l’intérêt du Mali en venant en aide à ce pays qui était à la merci de Amadou Sanogo et sa bande.Sans cette intervention salutaire de la CEDEAO le Mali aurait viré dans un régime militaire foulant ainsi à terre la démocratie naissante dans notre pays.
La seule chose qui peut expliquer la portée de la démission d’ATT et son incapacité à faire actee aux problèmes engendré par sa médiocrité. La plainte contre lui tient toujours et il en répondra devant la justice.
En lisant ce texte superflus j’ai vu tout sauf la cause du coup d’état qui a fait sauté ATT.Une gérance approximative de la crise du nord Mali.L’incapacité de monsieur le général de défendre notre pays.ATT à joué avec le feux et ça l’a brûlé.
Je ne sais pas ce que ce texte kilométrique veut nous enseigner.C’est la mauvaise foi de ATT qui l’a conduit dans l’abîme.Ce monsieur à accueilli sur notre sol des personnes qui ont par la suite attaqué notre pays.Sa démission forcée n’a aucune portée que celle de la trahison du peuple malien.
Après avoir livré le nord du Mali aux rebelles narcotrafiquants, djihadistes et autres, ATT a préféré démissionner de la présidence de cette république. Cela malgré la présence d’un accord-cadre entre les maliens eux-mêmes. Si l’armée malienne était en mesure de tenir tête-à-tête, jamais ATT ne démissionnerait.
De la manière dont ATT connaissait l’état de notre armée détruite par lui et son complice, non moins son prédécesseur, Alpha Oumar Konaré. C’est le manque d’armement et autres carences qui explique la portée de la démission d’ATT qui n’avait plus d’espoir avec cette armée qu’il a lui »même participé à la destruction.
ATT a été forcé à démissionner.Il ne l’a pas fait de son propre gré.Cette démission est le fait qu’il avait déjà démissionné dans la gestion du pays.Pourtant il avait prêté serment de préserver l’intégrité territoriale du Mali.Il a trahit le peuple malien.
La portée de la démission de l’ancien président de la république, ATT, n’est autre chose que son ignorance et son mal entourage. Le fait même qu’ATT ait autorisé les rebelles à pénétrer le territoire malien sans désarmement prouve son ignorance. ATT était conscient de sa responsabilité face à cette arrivée qui motive sa démission.
Amadou Toumani Touré savait qu’il était incapable de pallier un problème engendré par sa personne. Il s’agit de la crise du septentrion. Raison pour laquelle à seulement deux mois de la fin de son mandat il a refusé le dispositif e l’accord-cadre en rendant sa démission.
Le coup d’Etat 1991 fait par ATT il est devenu héro, mais zéro pour ce qui est de la gestion du pays, tout était désorganisé avec la mauvaise gestion de l’administration, la mauvaise gouvernance, une désorganisation au sein de l’administration.
ATT et son gouvernement ont été irresponsables pour la gestion du pouvoir de l’Etat.
S’il était un vrai responsable, les femmes ne se seront pas révoltées contre lui en marchant vers KOULOUBA.
La crise dans le nord du Mali a été précipitée par le coup d’Etat dont les auteurs accusaient ATT d'”incompétence” dans sa gestion de l’offensive rebelle lancée en janvier. La moitié septentrionale du pays est passée il y a une semaine sous le contrôle d’indépendantistes touareg, d’islamistes armés et de divers groupes criminels.
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Dans le cadre de l’accord” de sortie de crise signé vendredi entre la junte et la médiation ouest-africaine, “nous venons de recevoir la lettre de démission formelle du président ATT
Renversé par un putsch le 22 mars, le président malien Amadou Toumani Touré (ATT) a officiellement démissionné
La démocratie n’a jamais cautionné le coup d’état. Tout le monde a condamné le coup d’état de ce jour. Mais il faut savoir qu’ATT a déçu tout le monde par sa mauvaise gestion de la crise du nord en acceptant l’installation des rebelles. Comment peut-on accueillir des bandits avec dans banquets et du champagne au fruits?
ATT doit être entendu devant la justice malienne. Je pense que l’assemblée nationale analysera avec sagesse ce dossier qui est d’une importance capitale pour le peuple malien. Il doit répondre pour les faits qui sont reprochés. Cet incompétent a vraiment trahi son peuple à cause de son laxisme.
Si nous sommes dans cette histoire cela est du au laxisme de l’incapable ATT. Il savait bel et bien le danger que ces terroristes représentaient pour notre pays. Il a refusé d’armer nos FAMAS en les envoyant au front pour se faire massacrer.
ATT est un incapable et incompétent notoire qui a favorisé le terrorisme dans la sous région. Pourquoi le président IBK a pu avoir l’aide de la France. C’était tout simplement un dealer qui était entre ATT et les terroristes au nord. Il les prenait en charge et le peuple le sait alors que l’assemblée nationale nous situe sur le sort de traitre de la nation.
Les militaires maliens ont été eues de toutes sortes de prérogatives sous le régime d’ATT, le fameux garant de la paix. Des militaires ont été égorgés d’autres torturés…… L’insécurité régnait dans le nord Mali. La circulation des armes, drogues, alcool était devenue légale. Les civiles vivaient dans l’insécurité totale.
ATT est un incapable et incompétent notoire qui a favorisé le terrorisme dans la sous région. Pourquoi le président IBK a pu avoir l’aide de la France. C’était tout simplement un dealer qui était entre ATT et les terroristes au nord. Il les prenait en charge et le peuple le sait alors que l’assemblée nationale nous situe sur le sort de traitre de la nation.
@M;Le docteur en droit public.Suite à l’acte posé par ATT lui même (le fait de laisser entrer au pays des ex-combattants libyens armés par centaines)l’Etat malien avait fini d’exister en tant que tel donc on ne pouvait plus parler de “Droit” en ces moments là.Les chefs d’état de la CEDEAO (que nous saluons au passage) ont agi en sorte d’éviter le pire à notre pays à savoir la guerre civile sur la totalité du territoire.Vous avez oublié de mentionner que c’est ATT lui-même qui a “démissionné sans pression” devant tout le monde à la TV nationale…
quand la CEDEAO avait essayé de le réinstaller au pouvoir après le coup d’état.
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