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La présente charte décrit les conditions selon lesquelles l’internaute peut participer en ligne aux « Forums de discussion » et « Réagir à un article » (ci-après « Les Espaces de dialogue »), présents sur le site maliweb.net (ci-après « le Site »), édité par Maliweb Media Services (Bamako, MALI).
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Tout Utilisateur peut mettre en ligne sur le Service des éléments ou informations, sous toute forme par voie de transmission électronique, à travers la saisie de données ou de commentaires (les « Contributions »).
MALIWEB a le droit de retirer ou d’interdire l’accès à toute Contribution contrevenant ou risquant de contrevenir aux lois et règlements en vigueur.
En mettant en ligne ses Contributions de sa propre initiative, l’Utilisateur :
- déclare être autorisé à mettre en ligne ses Contributions ;
- autorise MALIWEB à reproduire et représenter, intégralement ou partiellement et à adapter les Contributions sur les services de communication électroniques édités par MALIWEB dans le monde entier et pour la durée de protection des droits d’auteur. Cette autorisation est consentie à titre gratuit et non exclusif ;
- déclare que ses Contributions respectent l’ensemble des lois et règlements qui lui sont applicables (telles que les droits de propriété intellectuelle, le respect de la vie privée et de la dignité humaine, etc.) ;
- garantit MALIWEB à cet égard contre tous recours et toutes leurs conséquences.
Engagements des utilisateurs
Utilisation du Service
Chaque Utilisateur s’engage à faire preuve de discernement dans le cadre de la consultation qu’il fait du Service ou des Contributions des Utilisateurs, notamment lorsqu’il se fie à l’opportunité, à l’utilité ou au caractère complet du Contenu ou des Contributions. L’Utilisateur est seul responsable de toute utilisation personnelle du Contenu ou des Contributions.
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D’une manière générale, l’Utilisateur s’engage à s’abstenir de toute Utilisation malveillante destinée à perturber ou porter atteinte au Service et/ou à MALIWEB, à ses partenaires, et aux programmes de MALIWEB et de ses partenaires.
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L’Utilisateur s’engage à ne pas :
- Utiliser le service proposé pour tout objet contrevenant aux lois locales, nationales de tout pays, ou communautaires, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
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