CEDEAO-UEMOA : Tout savoir du certificat d’origine.

0

Les travaux d’un atelier d’information et de sensibilisation des acteurs économiques sur l’utilité du Certificat d’origine CEDEAO/UEMOA et des régimes douaniers économiques ont débuté mercredi à l’hôtel Laico El Farouk sous la présidence du directeur national du Commerce et de la concurrence, Mahamane Ansoumane Touré.

Cet atelier de deux jours organisé par l’Unité de mise œuvre du cadre intégré du commerce (UMOCI), entre dans le cadre de la mise en œuvre du programme du Cadre intégré du commerce. Son objectif global est de promouvoir le développement des capacités du Mali en termes de certification en vue de tirer le meilleur parti du système commercial multilatéral. L’augmentation de l’offre des produits nationaux sur les marchés internationaux contribuerait ainsi à réduire la pauvreté. Les participants, agents des structures publiques et privées, ont ainsi appris sur l’importance et l’utilité de la certification d’origine des organismes d’intégration économique de la sous-région à travers des modules comme les avantages du certificat d’origine ou la procédure d’obtention du certificat d’origine. Leur ont aussi été inculqués les principes fondamentaux et la base légale des régimes douaniers économiques ainsi que les différents types de régimes économiques du Mali, les avantages et les inconvénients des régimes douaniers économiques. Conformément aux dispositions de l’UEMOA et de la CEDEAO, l’origine communautaire des produits est attestée par un certificat d’origine précisant les conditions d’origine prévues par ces textes. Ce certificat d’origine est délivré par les autorités compétentes de l’Etat membre d’origine désignées à cette fin et visé par le service des Douanes du même Etat. Quant aux régimes douaniers économiques, ils ont été conçus pour répondre efficacement aux différents besoins des opérateurs économiques. L’attribution d’un régime douanier économique a un double effet : dispenser les opérateurs du commerce extérieur des obligations couramment afférentes à l’importation (droits de douane, taxes, respect de la politique commerciale, etc.) ; permettre de placer les opérateurs dans des conditions favorables pour affronter la concurrence internationale.

Commentaires via Facebook :