La piraterie et la contrefaçon prennent de plus en plus de l’ampleur dans notre société. Ce sont des attitudes très graves compromettant la liberté intellectuelle et promotrice des artistes tant à l’échelle nationale qu’internationale. Les artistes sont pris en otage par leurs propres productions. Sur la question, nous avons approché le directeur du Bureau Malien du Droit d’Auteur (BMDA), monsieur Anadogoly Guindo.
La contrefaçon consiste à reproduire, par copie ou imitation, une œuvre industrielle, artistique ou même littéraire au préjudice de son auteur ou son inventeur.
Quant à la piraterie, il désigne l’utilisation, la reproduction ou le plagiat d’œuvre protégé par le droit d’auteur ou un droit voisin.
Pour l’Etat malien, le défi consiste à se doter de nouveaux instruments législatifs et opérationnels susceptibles d’apporter des réponses concrètes et proportionnées par rapport aux risques encourus par les populations.
Selon la direction du Bureau malien du droit d’auteur, le plan d’action pour lutter contre ces fléaux consiste, pour l’instant, à diminuer le taux de piratage dans notre pays. Dans cette mouvance, deux solutions sont possibles, selon monsieur Guindo directeur du BMDA à savoir : l’action classique et l’option numérique.
L’action classique :
On suppose que les supports mécaniques comme le cinéma et la musique sont les plus touchés et des mesures sont prises pour endiguer le phénomène. C’est ainsi que le BMDA conseille les patrouilles des agents de sécurité pour éradiquer le fléau en retirant du marché les produits piratés.
L’option numérique :
Selon le directeur du Bureau malien du droit d’auteur, des mesures réglementaires dissuasives sont en cours au niveau du ministère dela Cultureà l’encontre des contrevenants. Cela est d’autant plus vrai qu’avec l’avènement des nouveaux produits (téléphone et ordinateur portable, clé USB et tout autre outil pouvant contenir des musiques), la vie des artistes est en danger. Il urge donc des redevances des droits d’auteur par le paiement des taxes depuis la frontière malienne pour juguler le fléau.
Avantages et inconvénients
Le principal avantage est que les procédures en cours permettent de présenter des faits et conduisent à un accord entre partie. Tout comme les mesures conservatoires, elles doivent être suivies d’une procédures conduisant à une décision au fond. Si elles existent, les poursuites pénales, qui permettent aux autorités de poursuivre celui qui aura porté atteinte à un droit de propriété intellectuelle, seront considérées comme des mesures conduisant à une décision au fond. L’inconvénient ?
Sinon qu’il s’agit des mesures conservatoires provisoires ne conduisant pas à une décision au fond. Il n’y a pas vraiment de possibilité à réparer le préjudice étant donné que les personnes physiques sont souvent insolvables.
Le détenteur de droit choisira plutôt la procédure simplifiée, si elle existe, l’infraction douanière ou les poursuites pénales.
En somme, seule la décision de prendre des mesures à la frontière peut être salutaire. Une bonne connaissance de la loi assortie des pénalités est la voie la plus plausible pour parer à toute éventualité. En la matière, les douanes constituent le levier le plus puissant pour la promotion culturelle et artistique des Maliens.
On se rappelle aussi que le président dela République AmadouToumani Touré a instruit au Premier ministre et au directeur dela Douanedu Mali de veiller pour la survie de nos artistes. Et malheureusement, nous consommons, tous, des produits piratés sans s’en rendre compte (téléphones portable, ordinateurs ou autres supports permettant de contenir des musiques).
Amadou Ky, Stagiaire
